Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des établissements de formation gérés par la Ccinca
201920SC04016”
Produits/services: Services de nettoyage des écoles📦
Brève description:
“Le présent marché concerne le nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs des différents établissements de formation.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'IFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'IFA (Institut de formation automobile).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'1 an, reconductible 3 fois. Les détails sont mentionnés à l'acte d'engagement.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est prévu de possibles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux...”
Description des options
Il est prévu de possibles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir:
— de marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché,
— de possibles reconductions du marché public en application de l'article 16 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché public, objet de la présente en application de l'article 16 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ne comporte:
— aucune tranche optionnelle au sens de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'ISN
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'ISN (International school of Nice).” Informations sur les options
Description des options:
“Il est prévu de possibles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux...”
Description des options
Il est prévu de possibles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir:
— de marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article 30 I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché,
— de possibles reconductions du marché public en application de l'article 16 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché public, objet de la présente en application de l'article 16 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ne comporte:
— aucune tranche optionnelle au sens de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'INB
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'INB (Institut nautique de Bretagne).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'IFPS
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'IFPS (Institut de formation pharmacie santé).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-29
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est conclu pour une durée d'1 an, reconductible 3 fois. Les détails sont mentionnés à l'acte d'engagement.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://www.ta-nice.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille”
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytral”
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 059-136775 (2019-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 20 boulevard Carabacel, CS 11259
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Il est prévu de possibles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux...”
Description des options
Il est prévu de possibles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir:
— de marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché,
— de possibles reconductions du marché public en application de l'article 16-II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché public, objet de la présente en application de l'article 16-II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ne comporte: aucune tranche optionnelle au sens de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'ISN (International School of Nice).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 059-136775
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201920SC04016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'IFA
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'ISN
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'INB
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage des espaces intérieurs et extérieurs de l'IFPS
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral”
Source: OJS 2020/S 003-003451 (2020-01-02)