Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville d'Avignon 2019-2022. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'1 an à compter de l'ordre de service de démarrage, reconductible expressément 3 fois par période d'1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville d'Avignon 2019-2022
18S0067”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville d'Avignon 2019-2022. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée...”
Brève description
Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville d'Avignon 2019-2022. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'1 an à compter de l'ordre de service de démarrage, reconductible expressément 3 fois par période d'1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments de l'hyper-centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: Le marché du lot 1 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible expressément 3 fois par période d'1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres bâtiments intra-muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Le marché du lot 2 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments extra-muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Le marché du lot 3 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers salles et locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le marché du lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 relatif...”
Description du marché
Le marché du lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. À titre indicatif, le montant annuel des prestations concernant ce lot s'élève environ à 100 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piscines — stade nautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché du lot 5 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel). Il comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des...”
Description du marché
Le marché du lot 5 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel). Il comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des articles 30, 38-i et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, ainsi que l'article 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics (minimum annuel d'heures en insertion: 225).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les Halles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pour le lot 6, le marché est décomposé en 2 postes:
— poste 1: nettoyage courant des halles centrales (forfaitaire),
— poste 2: prestations supplémentaires...”
Description du marché
Pour le lot 6, le marché est décomposé en 2 postes:
— poste 1: nettoyage courant des halles centrales (forfaitaire),
— poste 2: prestations supplémentaires à bons de commande (sans minimum et sans maximum).
Le marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des articles 30, 38-i et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, ainsi que l'article 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics (minimum annuel d'heures en insertion: 140).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les membres de la commission technique (séance non publique).
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 48 mois.
Informations complémentaires
“Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site...”
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article 41-i du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
La visite de certains sites est obligatoire pour les lots 1 à 4 et 6.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 055-127318 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Avignon Cedex 09
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville d'Avignon 2019-2022
18S0067”
Brève description:
“Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville d'Avignon 2019-2022. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée...”
Brève description
Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville d'Avignon 2019-2022. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de l'ordre de service de démarrage, reconductible expressément 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2696694.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Le marché du lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 relatif...”
Description du marché
Le marché du lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. À titre indicatif, le montant annuel des prestations concernant ce lot s'élève environ à 100 000 EUR (HT).
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Description du marché:
“Le marché du lot 5 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel). Il comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des...”
Description du marché
Le marché du lot 5 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel). Il comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des articles 30, 38-i et 52 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, ainsi que l'article 6 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics (minimum annuel d'heures en insertion: 225).
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Description du marché:
“Pour le lot 6, le marché est décomposé en 2 postes:
— poste 1: nettoyage courant des halles centrales (forfaitaire),
— poste 2: prestations supplémentaires...”
Description du marché
Pour le lot 6, le marché est décomposé en 2 postes:
— poste 1: nettoyage courant des halles centrales (forfaitaire),
— poste 2: prestations supplémentaires à bons de commande (sans minimum et sans maximum). Le marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des articles 30, 38-i et 52 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, ainsi que l'article 6 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics (minimum annuel d'heures en insertion: 140).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 055-127318
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18S0067
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bâtiments de l'hyper-centre
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sabatier Marius
Adresse postale: 26 chemin des Clastres, BP 28
Commune postale: Mondragon
Code postal: 84430
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372410.16 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Autres bâtiments intra-muros
Nom et adresse du contractant
Nom: Excellence proprété
Adresse postale: 14 rue du Bon Pasteur
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 799497.12 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bâtiments extra-muros
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 796670.72 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Divers salles et locaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 452665.76 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Piscines — stade nautique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Les Halles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275450.56 💰
“— lot n1 «Bâtiments de l'hyper-centre», pour un montant forfaitaire annuel de 93 102,54 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire),
— lot n2...”
— lot n1 «Bâtiments de l'hyper-centre», pour un montant forfaitaire annuel de 93 102,54 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire),
— lot n2 «Autres bâtiments intra-muros», pour un montant forfaitaire annuel de 199 874,28 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire),
— lot n3 «Bâtiments extra-muros», pour un montant forfaitaire annuel de 199 167,68 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire),
— lot n4 «Divers salles et locaux» est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 pour un montant du détail quantitatif estimatif de 113 166,44 EUR (HT),
— lot n5 «Piscines — stade nautique» déclaré infructueux,
— lot n6 «Les Halles», pour un montant total de 68 862,64 EUR (HT). Ce marché comprend une partie forfaitaire d'un montant de 66 521,88 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire), et une partie à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016, dont le montant du détail quantitatif estimatif est de 2 340,76 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de l'ordre de service de démarrage. Le marché est reconductible de manière expresse 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2019/S 202-492255 (2019-10-15)