Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'Établissement public foncier d'Île-de-France

EPF Ile-de-France

La présente consultation a pour objet les prestations de gardiennage et de surveillance des sites de l'EPFIF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GISE
• WPS
• Wspf

Qui ?

• EPF Ile-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de sécurité › Services de gardiennage
• Services de sécurité › Services de surveillance

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2020-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Numéro de référence: SGP201902
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de gardiennage et de surveillance des sites de l'EPFIF.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gardiennage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Yvelines 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPF Île-de-France
Adresse postale: 4-14 rue Ferrus
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.epfif.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches@epfif.fr 📧
Téléphone: +33 140789112 📞
URL des documents: http://epfif.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://epfif.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-426529
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé dans les conditions suivantes: — sans montant minimal, — sans montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 1 — départements 75, 77, 93 et 95
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 1 — départements 75, 77, 93 et 95.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et pourra être renouvelé 3 fois, annuellement, par tacite reconduction, pour 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois à compter de sa date de notification.

Informations complémentaires:

Conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé dans les conditions suivantes:

— sans montant minimal,

— sans montant maximal.

Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 2 — départements 78, 91, 92, 94
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 2 — départements 78, 91, 92, 94.

Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 3 — ORCOD Clichy-sous-Bois, Grigny, Mantes-la-Jolie et tout autre secteur d'ORCOD-IN
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 3 — ORCOD Clichy-sous-Bois, Grigny, Mantes-la-Jolie et tout autre secteur entrant dans le cadre des opérations de requalification des copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Départements du 75, 77, 93 et 95.

Départements du 78, 91, 92 et 94.

Clichy-sous-Bois, Grigny, Mantes-la-Jolie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants avec indication précise des noms, qualités et pouvoirs du signataire,

— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, une copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet,

— une copie des certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat a effectué les déclarations lui incombant en matières fiscale ou sociale ou qu'il a acquitté les impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles dont la liste est fixée par voie réglementaire, dans les conditions de l'article L. 2141-2 du code de la commande publique,

— le cas échéant, le candidat produit, en outre, les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code de travail, notamment: la liste nominative des salariés étrangers employé et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 précisant sa date d'embauche, sa nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail, prévue aux articles D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Pour l'employeur établit hors de France qui emploie des salariés en détachement, les documents requis à l'article R. 1263-12 du code du travail,

— une attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat certifie avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.

Situation économique et financière:

— une déclaration indiquant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et de ses cotraitants pour les 3 dernières années ou les 3 derniers exercices disponibles. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire son chiffre d'affaire. Tels qu'une déclaration de banque appropriée, une liste de contrats en cours… Et cela notamment pour les sociétés nouvellement créées,

— une attestation d'assurance responsabilité civile et risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— les références (minimum 5) du candidat dans le domaine du marché sur les 3 dernières années, indiquant le montant, la date et les destinataire public ou privé. En l'absence de références, le candidat pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité pour réaliser les prestations. Si les candidats ne disposent pas de références ou disposent de peu de références, ils devront prouver par tout moyen qu'ils possèdent la capacité d'exécuter le marché (capacités techniques, professionnelles, certifications…),

— une description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat et des qualifications professionnelles requises pour l'exercice de la mission. À ce titre, le candidat devra produire un justificatif permettant de vérifier sa capacité de réaliser la totalité des prestations détaillées au CCTP,

— les autorisations et agréments nécessaires à l'exercice de l'activité de surveillance et gardiennage conformément aux dispositions du Titre Ier du Livre VI du code de la sécurité intérieure, les parties législative et réglementaire, relative aux activités privées de surveillance et de gardiennage, dont notamment:

—— une autorisation d'exercice de l'entreprise,

—— un agrément délivré par le Conseil national des activités privées de sécurité pour les dirigeants, gérants ou associés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-epfif.com 🌏
URL des documents: http://epfif.synapse-entreprises.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public foncier d'Île-de-France
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-epfif.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://epfif.synapse-entreprises.com 🌏
Adresse Internet: http://epfif.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour chaque lot, le renouvellement sera fonction du calendrier prévisionnel de reconduction du pouvoir adjudicateur.

Modalités essentielles de financement et de paiement:

— modalités de règlement: le règlement des dépenses se fera par virement à 30 jours,

— révision: les prix peuvent être révisables selon les modalités détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières,

— avance: une avance pourra être attribuée dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières,

— acompte: des demandes d'acomptes peuvent être présentées dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières,

— financement: budget de fonctionnement sur fonds propres,

— cautionnement: néant,

— groupement d'entreprises et sous-traitance: l'article 6 du règlement de la consultation traite du groupement d'entreprises et de la sous-traitance,

— documents à produire pour la candidature: les documents à produire pour la candidature sont énoncés à l'article 8.1 du règlement de la consultation,

— documents à produire pour l'offre: les documents à produire pour l'offre sont énoncés à l'article 8.2 du règlement de la consultation,

— jugement des offres: pour chaque lot, le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2152-6 à R. 2152-12 du code de la commande publique et en fonction des critères ci-après présentés avec leur pondération, conformément à l'article 11 du règlement de la consultation:

—— critère 1: le mémoire technique appréciée à hauteur de 55 points le présent critère est décomposé comme suit:

——— sous-critère 1: description des moyens humains mis à disposition et leurs qualifications sur 20 points,

——— sous-critère 2: description de l'approche méthodologique des missions sur 12 points,

——— sous-critère 3: description des moyens techniques mis en œuvre pour l'exécution des prestations sur 23 points,

—— critère nº 2: démarche environnementale et sociale notée sur 5 points. Le présent critère est décomposé comme suit:

——— sous-critère 1: présentation des actions sociales menées par le candidat sur 4 points,

——— sous-critère 2: présentation des actions environnementales menées par le candidat sur 1 point,

—— critère 3: le prix (sur la base du devis quantitatif estimatif valant bordereau de prix unitaires de l'accord-cadre) noté sur 40 points.

Attention: le critère nº 1 et nº 2 seront appréciés au regard des éléments attendus au titre du mémoire technique et de la note démarche sociale et environnementale, le critère nº 3 est apprécié au regard des montants indiqués au DQE valant BPU. Modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises: conformément aux dispositions des articles R. 2132-1 et suivants du code de la commande publique, le dossier de consultation pourra être retiré gratuitement par les candidats par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marches-epfif.com

— modalités de transmission des offres: la remise des offres sous forme papier n'est pas autorisée, à l'exception des copies de sauvegarde. Les modalités de remise des offres sous forme électronique sont détaillées à l'article 9.2. du règlement de la consultation. Insertion par l'activité économique: pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, l'EPF Île-de-France a décidé de faire application des dispositions du code de la commande publique en incluant une clause sociale obligatoire pour chaque lot (cf. article 1.4 du règlement de la consultation et article 3 du CCAP).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En vertu des dispositions du code de la justice administrative (L. 551-1 et suivants), le candidat dispose d'un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification de la décision de rejet pour exercer un référé précontractuel devant le tribunal administratif susmentionné ci-avant. En vertu des dispositions du code de justice administrative (L. 551-13 et suivants), le candidat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution pour exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif susmentionné ci-avant. En vertu des dispositions du code de la justice administrative (L. 211-4 et R. 421-4 à R. 421-5) le candidat dispose d'un délai de 2 mois à compter du jour de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées pour exercer un recours contentieux devant le tribunal administratif susmentionné ci-avant. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension exercé dans les conditions mentionnées à l'article L. 521-1 du code de la justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 175-426529 (2019-09-06)

Avis d'attribution de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4442700.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPF Île de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034240
Se réfère à l'avis: 2019/S 175-426529
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique, le présent marché public est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions suivantes: — seuil minimum: sans minimum, — seuil maximum: sans maximum pour chaque lot. Le montant du Devis quantitatif estimatif (DQE) est: — pour le lot nº 1 : 251 872,32 EUR HT, — pour le lot nº 2 : 151 215,63 EUR HT, — pour le lot nº 3 : 411 612,36 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 1 - départements 75, 77, 93 et 95.

Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 3 — Orcod Clichy-sous-Bois, Grigny, Mantes-la-Jolie et tout autre secteur d'Orcod-IN
Brève description:

Prestations de gardiennage et surveillance des sites de l'EPF Île-de-France sur le secteur 3 — Orcod Clichy-sous-Bois, Grigny, Mantes-la-Jolie et tout autre secteur entrant dans le cadre des opérations de requalification des copropriétés dégradées d'intérêt national (Orcod-IN).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère 2: la démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 3: le prix, au regard du DQE valant BPU
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Wspf
Adresse postale: 4 bis rue de l'Alizé
Commune postale: Eragny-sur-Oise
Code postal: 95610
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.wspf-group.fr 🌏
Nom: Wps
Adresse postale: 95 rue du Troupeau
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Nom: Gise
Adresse postale: 296 avenue Aristide Briand
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 2513872.32 EUR 💰
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1517215.63 EUR 💰
411612.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
4

Référence
Informations complémentaires

— seuil minimum: sans minimum,

— seuil maximum: sans maximum pour chaque lot.

Le montant du Devis quantitatif estimatif (DQE) est:

— pour le lot nº 1 : 251 872,32 EUR HT,

— pour le lot nº 2 : 151 215,63 EUR HT,

— pour le lot nº 3 : 411 612,36 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En vertu des dispositions du code de justice administrative (L. 551-13 et suivants), le candidat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution pour exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif susmentionné ci-avant. En vertu des dispositions du code de la justice administrative (L. 211-4 et R. 421-4 à R. 421-5) le candidat dispose d'un délai de 2 mois à compter du jour de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées pour exercer un recours contentieux devant le tribunal administratif susmentionné ci-avant. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension exercé dans les conditions mentionnées à l'article L. 521-1 du code de la justice administrative.

Source: OJS 2020/S 016-034240 (2020-01-17)

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