Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fauchage sur les abords des voies métropolitaines et des espaces gérés par Saint-Étienne Métropole”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations de fauchage sur les abords des voies métropolitaines et des espaces gérés par Saint-Étienne Métropole.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — communes urbaines et semi-urbaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Fauchage — communes urbaines et semi-urbaines.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Surface: 200 000 m.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — secteur plateau de Haute Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fauchage — secteur plateau de Haute Ondaine.
Informations complémentaires: Surface: 280 000 m.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — secteur Plaine Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fauchage — secteur Plaine Est.
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Surface: 110 000 m.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — secteur Côteaux du Jarez
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fauchage — secteur Côteaux du Jarez.
Informations complémentaires: Surface: 40 000 m.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — secteur Pilat Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fauchage — secteur Pilat Est.
Informations complémentaires: Surface: 20 000 m.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — secteur Pilat Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fauchage — secteur Pilat Ouest.
Informations complémentaires: Surface: 30 000 m.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Sur demande expresse des candidats, et sous réserve de la disponibilité des personnes chargées d'accompagner ces visites pour le compte de Saint-Étienne Métropole, des visites peuvent être organisées en contactant M. Fabien Vercasson — +33 427405626 ou +33 630482086 — fabien.vercasson@saint-etienne-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 220-539839 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-03-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de fauchage sur les abords des voies métropolitaines et des espaces gérés par Saint-Etienne Métropole.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55 170 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — secteur Plateau de Haute Ondaine
Description
Description du marché: Fauchage — secteur Plateau de Haute Ondaine.
Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — secteur Coteaux du Jarez
Description
Description du marché: Fauchage — secteur Coteaux du Jarez.
Champ d'application du marché
Titre: Fauchage — secteur Pilat Est.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 220-539839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fauchage — communes urbaines et semi-urbaines
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Rivoire/Tissot Paysages/Au Carre Vert/Travaux Ruraux du Velay
Adresse postale: La Maladière
Commune postale: La Tour-en-Jarez
Code postal: 42580
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 330 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fauchage — secteur Plateau de Haute Ondaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Nature (mandataire)/Patrice Cuerq — l'Hermet/Genthial Travaux du Pilat / EBM Bois Pilat/Martinaud”
Adresse postale: 24 chemin des Ronzières
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 570 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fauchage — secteur Plaine Est
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fauchage — secteur Coteaux du Jarez.
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Frédéric Robert/LBD
Adresse postale: 14 rue Parmentier
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 130 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fauchage — secteur Pilat Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Nature (mandataire)/Patrice Cuerq — l'Hermet/Genthial Travaux du Pilat/EBM Bois Pilat/Martinaud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 060 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fauchage — secteur Pilat Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Nature (mandataire)/Patrice Cuerq — l'Hermet/Genthial Travaux du Pilat / EBM Bois Pilat / Martinaud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 080 💰
“— accords-cadres conclus sans minimum ni maximum, ils donneront lieu à l'émission de bons de commande;
— avis de marché: JOUE 2019/s 220-539839 du...”
— accords-cadres conclus sans minimum ni maximum, ils donneront lieu à l'émission de bons de commande;
— avis de marché: JOUE 2019/s 220-539839 du 14.11.2019; avis 19-169405 au BOAMP;
— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 049-116662 (2020-03-06)