Prestations de désinsectisation, de dératisation, de désinfection et de dépigeonnisation pour les besoins de la Mairie de la Seyne-sur-Mer et Terres du Sud Habitat
Groupement de commande entre Terres du Sud Habitat (coordonnateur) et la ville de la Seyne-sur-Mer.
Le marché concerne des prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation dans l'ensemble des locaux et espaces publics détenus et/ou gérés par la ville et l'office public de l'Habitat Terres du Sud Habitat. Les sites concernés et le détail des prestations sont décrits dans le CCTP et ses annexes fournis au dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le directeur général
Téléphone: +33 494110734📞
Courrier électronique: tshabitat@tshabitat.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.tshabitat.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de la Seyne-sur-Mer
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de désinsectisation, de dératisation, de désinfection et de dépigeonnisation pour les besoins de la Mairie de la Seyne-sur-Mer et Terres du Sud...”
Titre
Prestations de désinsectisation, de dératisation, de désinfection et de dépigeonnisation pour les besoins de la Mairie de la Seyne-sur-Mer et Terres du Sud Habitat
4D
Groupement de commande entre Terres du Sud Habitat (coordonnateur) et la ville de la Seyne-sur-Mer.
Le marché concerne des prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation dans l'ensemble des locaux et espaces publics détenus et/ou gérés par la ville et l'office public de l'Habitat Terres du Sud Habitat. Les sites concernés et le détail des prestations sont décrits dans le CCTP et ses annexes fournis au dossier de consultation.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne des prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation dans l'ensemble des locaux et espaces...”
Description du marché
Le marché concerne des prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation dans l'ensemble des locaux et espaces publics détenus et/ou gérés par la ville et l'office public de l'habitat Terres du Sud Habitat. Les sites concernés et le détail des prestations sont décrits dans le CCTP et ses annexes fournis au dossier de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1466666.64 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à partir du 1.1.2020 ou de la date d'accusé de réception de la notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2019. Il...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à partir du 1.1.2020 ou de la date d'accusé de réception de la notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2021, 2022, 2023.
La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le(s) document(s) attestant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société et le groupement le cas échéant: extrait K-bis datant de moins de 3...”
Liste et brève description des conditions
Le(s) document(s) attestant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société et le groupement le cas échéant: extrait K-bis datant de moins de 3 mois et délégation de pouvoir le cas échéant ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— des justifications sur les moyens dont...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— des justifications sur les moyens dont l'entreprise dispose en matériels pour faire face à la bonne exécution des prestations,
— une liste des principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires en nature à celles de l'objet du présent marché et notamment auprès des collectivités territoriales, avec indication des dates d'exécution, du maître d'ouvrage et du montant des prestations réalisées. Préciser la partie sous-traitée au niveau des références le cas échéant,
— qualifications professionnelles minimales requises:
—— un agrément pour l'application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques ou courrier officiel,
— produits phytopharmaceutiques: les certificats individuels professionnels ou courrier officiel,
— un certificat phyto responsable,
— certibiocide ou courrier officiel (arrêté du 9.10.2013 relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides). Chaque applicateur doit posséder son certibiocide,
— autorisation pour le transport d'animaux vivants de moins de 8 heures (Règlement CE nº 1/2005 du Conseil du 22.12.2004) ou courrier officiel. Les entreprises ne disposant pas au moment de l'appel d'offres de ces éléments devront fournir un courrier officiel certifiant que les certificats et agrément seront fournis dans les 15 jours suivant la notification du marché et avant tout commencement d'exécution.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afin de réaliser des économies d'échelle et de planifier de manière coordonnée les campagnes de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation, un groupement de commande a été mis en place entre la ville de la Seyne-sur-Mer et Terres du Sud Habitat. Dans le cadre d'une convention de groupement de commande signée le 17.7.2019 et conformément L. 2113-7 du code de la commande publique, Terres du Sud Habitat a été désignée coordonnateur du groupement de commandes.
Ainsi Terres du Sud Habitat (TSH) est chargée du lancement de la procédure de consultation jusqu'à la notification des marchés «Ville» et «Office» du titulaire commun: il y a donc un marché pour la ville et un marché pour l'office.
Chacun des membres du groupement est ensuite chargé de la bonne exécution du marché qui lui est propre dans les limites de ses montants minimum et maximum et en fonction de ses besoins.
Le marché s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et sera matérialisée par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins dans les limites annuelles suivantes: Ville de la Seyne: mini: 41 666,66 EUR HT/maxi: 166 666, 66 EUR HT. TSH: mini: 60 000 EUR HT/maxi: 200 000 EUR HT. Pour TSH: les sommes sont imputées à l'état prévisionnel des dépenses du budget de Terres du Sud Habitat — OPH. Les prestations sont réglées par virement bancaire.
Pour la ville de la Seyne-sur-Mer: Les sommes sont imputées au budget principal de la ville. Les prestations sont réglées par mandats administratifs.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.cependant considérant la nécessité d'assurer une continuité dans la responsabilité de la prestation, en application de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, en cas de groupement, Terres du Sud Habitat exigera, après l'attribution du marché, que le groupement adopte la forme juridique du groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le DCE est librement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://marches-publics.info/ (à «Mot-Clé» indiquez en majuscules: terres du sud habitat). Jugement des offres: valeur technique de l'offre: 60 %; prix des prestations: 40 % (voir détail au RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Source: OJS 2019/S 200-486487 (2019-10-11)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPM HLM de La Seyne-sur-Mer
Personne de contact: M. le directeur Général
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de désinsectisation, de dératisation, de désinfection et de dépigeonnisation pour les besoins de la mairie de La Seyne-sur-Mer et Terres du Sud...”
Titre
Prestations de désinsectisation, de dératisation, de désinfection et de dépigeonnisation pour les besoins de la mairie de La Seyne-sur-Mer et Terres du Sud Habitat
4D
Afficher plus
Brève description:
“Prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation dans l'ensemble des locaux et espaces publics détenus et/ou gérés...”
Brève description
Prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation dans l'ensemble des locaux et espaces publics détenus et/ou gérés par la ville et l'office public de l'habitat Terres du Sud Habitat (TSH). Les sites concernés et le détail des prestations sont décrits dans le CCTP et ses annexes fournis au dossier de consultation.
Les prestations complémentaires, ponctuelles, sont également intégrées au présent marché:
— pour les insectes volants piquants (guêpes, frelons et frelons asiatiques), élimination des insectes et de leurs nids,
— pour les traitements de bois pour l'éradication d'insectes xylophages comprenant les phases préparatoires des sites et celles des traitements avec leur remise en état.
Afin de réaliser des économies d'échelle et de planifier de manière coordonnée les campagnes de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation, un groupement de commande a été mis en place entre la ville de La Seyne-sur-Mer et TSH.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1466666.64 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Var — principalement La Seyne-sur-Mer.
Description du marché:
“Prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation dans l'ensemble des locaux et espaces publics détenus et/ou gérés...”
Description du marché
Prestations de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation dans l'ensemble des locaux et espaces publics détenus et/ou gérés par la ville et l'office public de l'habitat Terres du Sud Habitat (TSH). Les sites concernés et le détail des prestations sont décrits dans le CCTP et ses annexes fournis au dossier de consultation.
Les prestations complémentaires, ponctuelles, sont également intégrées au présent marché:
— pour les insectes volants piquants (guêpes, frelons et frelons asiatiques), élimination des insectes et de leurs nids,
— pour les traitements de bois pour l'éradication d'insectes xylophages comprenant les phases préparatoires des sites et celles des traitements avec leur remise en état.
Afin de réaliser des économies d'échelle et de planifier de manière coordonnée les campagnes de dératisation, de désinsectisation, de désinfection et de dépigeonnisation, un groupement de commande a été mis en place entre la ville de la Seyne-sur-Mer et Terres du Sud Habitat.
Dans le cadre d'une convention de groupement de commande signée le 17.7.2019 et conformément L. 2113-7 du code de la commande publique, Terres du Sud Habitat a été désignée coordonnateur du groupement de commandes.
Ainsi Terres du Sud Habitat est chargée du lancement de la procédure de consultation jusqu'à la notification des marchés «Ville» et «Office» du titulaire commun: il y a donc un marché pour la ville et un marché pour l'office.
Chacun des membres du groupement est ensuite chargé de la bonne exécution du marché qui lui est propre dans les limites de ses montants minimum et maximum et en fonction de ses besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 200-486487
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-32
Titre:
“Prestations de désinsectisation, de dératisation, de désinfection et de dépigeonnisation pour les besoins de Terres du Sud Habitat”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Générale de Désinfection
Adresse postale: 206 rue Albert Einstein — ZI La Palud
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1466666.64 💰
“La commission d'appel d'offres s'est réunie le 11.12.2019 pour l'attribution des 2 marchés: celui de la ville de la Seyne-sur-Mer sous la référence nº 2005...”
La commission d'appel d'offres s'est réunie le 11.12.2019 pour l'attribution des 2 marchés: celui de la ville de la Seyne-sur-Mer sous la référence nº 2005 notifié le 30.1.2020 et celui Terres du Sud Habitat — marché 2019-32 notifié le 10.1.2020. Les marchés s'exécuteront sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande tel que défini aux R. 2162-1 à R. 2162-6 et aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et sera matérialisée par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins dans les limites annuelles suivantes: ville de la Seyne-sur-Mer: montant minimum annuel: 41 666,66 EUR HT — montant maximum annuel: 166 666, 66 EUR HT. Terres du Sud Habitat: montant minimum annuel: 60 000 EUR HT — montant maximum annuel: 200 000 EUR HT. Les montants plancher et plafond sont évalués en euros hors taxes pour une période annuelle et seront reconduits, le cas échéant, dans leurs montants initiaux.
Nota: en cas de notification du marché postérieure au 1.1.2020, pour la 1 période (qui s'étend de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2020), le montant minimum et le montant maximum seront calculés au prorata temporis en fonction du nombre de jours d'exécution du marché par rapport au nombre de jours compris dans l'année civile qui y est relative.
Pour mémoire, chaque marché prend effet à partir du 1.1.2020 ou de la date d'accusé de réception de la notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2021, 2022, 2023.
Les montants plancher et plafond sont évalués en euros hors taxes pour une période annuelle et seront reconduits, le cas échéant, dans leurs montants initiaux.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Conformément à la convention de groupement de commande, Terres du Sud Habitat a été chargée du lancement de la procédure de consultation jusqu'à la notification des marchés «Ville» et «Office» du titulaire commun: il y a donc un marché pour la ville et un marché pour l'office.
Le montant de 1 466 666,64 EUR HT indiqué à la section attribution correspond à la somme des montants maximums annuels ville et TSH multipliée par 4 années.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 038-090565 (2020-02-21)