Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de curage et de contrôle de réseaux
18acp024
Produits/services: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées📦
Brève description:
“Forme de l'accord-cadre: à bons de commande sans minimum et sans maximum. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché: Curage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat toutes périodes confondues, 48 mois.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tests d'étanchéité et inspection télévisuelles des réseaux d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées📦
Description du marché: Tests d'étanchéité et inspection télévisuelles des réseaux d'assainissement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle de compactage des réseaux d'assainissement / AEP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Contrôle de compactage des réseaux d'assainissement / AEP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; accréditation Cofrac (pour le lot 2); pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres (budget Seamc).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-26
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2019/S 034-077010 (2019-02-13)
Avis d'attribution de marché (2019-08-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Montluçon Communauté
Adresse postale: esplanade Georges Pompidou, 1 rue des Conches — CS 23241
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 409 306 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle de compactage des réseaux d'assainissement/AEP
Description
Description du marché: Contrôle de compactage des réseaux d'assainissement/AEP.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 034-077010
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Curage
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: ZI Saint-Éloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nièvre🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302 872 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tests d'étanchéité et inspection télévisuelles des réseaux d'assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez Rv Osis Sud Est
Adresse postale: ZI Saint-ÉEloi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 634 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Contrôle de compactage des réseaux d'assainissement/AEP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 800 💰
Source: OJS 2019/S 155-383362 (2019-08-09)