Prestations de collecte et de traitement des DASRI
CHU de Nice
Prestations de collecte et de traitement des DASRI.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services d'élimination de déchets hospitaliers
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte de déchets hospitaliers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-12 | Avis de marché |
| 2019-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets hospitaliers
Numéro de référence: 2019-GHTAO095-FPH
Brève description: Prestations de collecte et de traitement des DASRI.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets hospitaliers 📦
Services d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-335331
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans mini, ni maxi.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et nettoyage des bacs bande côtière
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et nettoyage des bacs bande côtière.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite.
Informations complémentaires: Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans mini, ni maxi.
Intitulé du lot: Collecte et nettoyage des bacs bande arrière pays
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et nettoyage des bacs bande arrière pays.
Intitulé du lot: Traitement des DASRI
Numéro du lot: 3
Brève description: Traitement des DASRI.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice, renseignements d'ordre technique: prestations non médicales, hôtellerie et restauration: M. Rida Khellafi, Tél.: +33 492034582 — courriel: khelaffi.r@chu-nice.fr
Point de contact: Renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés du GHT 06 Mme Pedreno, Tél.: +33 492034684 — Courriel: pedreno.m@chu-nice.fr ou Mme Lejeune — Courriel: lejeune.b@chu-nice.fr ou Mme Duflos, Tél.: +33 492034449 — Courriel: duflos-petrone.j@chu-nice.fr
Téléphone: +33 492034582 📞
Courrier électronique: khellafi.r@chu-nice.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales — Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 136-335331 (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets hospitaliers
Numéro de référence: 2019-GHTAO095-FPH
Brève description: Prestations de collecte et de traitement des DASRI.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets hospitaliers 📦
Services d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-335331
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans mini, ni maxi.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et nettoyage des bacs bande côtière
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et nettoyage des bacs bande côtière.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite.
Informations complémentaires: Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans mini, ni maxi.
Intitulé du lot: Collecte et nettoyage des bacs bande arrière pays
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et nettoyage des bacs bande arrière pays.
Intitulé du lot: Traitement des DASRI
Numéro du lot: 3
Brève description: Traitement des DASRI.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée,
— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr thème: marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) (cf. RC article 11).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice, renseignements d'ordre technique: prestations non médicales, hôtellerie et restauration: M. Rida Khellafi, Tél.: +33 492034582 — courriel: khelaffi.r@chu-nice.fr
Point de contact: Renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés du GHT 06 Mme Pedreno, Tél.: +33 492034684 — Courriel: pedreno.m@chu-nice.fr ou Mme Lejeune — Courriel: lejeune.b@chu-nice.fr ou Mme Duflos, Tél.: +33 492034449 — Courriel: duflos-petrone.j@chu-nice.fr
Téléphone: +33 492034582 📞
Courrier électronique: khellafi.r@chu-nice.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats pourront effectuer une visite de chaque point de collecte afin de prendre en compte les spécificités logistiques et techniques de chaque site. Prise de rendez-vous auprès des référents DASRI (cf. annexe 1 du CCP).
Lot 3: critère unique: valeur financière 100 %.
Conditions d'obtention des documents: format électronique: via le site dont l'adresse internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats doivent impérativement transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme PLACE, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre: dès notification. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales — Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 136-335331 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3546112.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-595310
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-335331
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Lot nº 3, critère unique du prix: 100 %.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom: Sud est assainissement et azur trucks location
Adresse postale: Veolia recyclage et valorisation déchets route de la Gaude
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1267335.03 EUR 💰
Adresse postale: Veolia recyclage et valorisation déchets route de la gaude
Valeur totale du marché: 86808.67 EUR 💰
2191968.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte directeur général
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2019/S 242-595310 (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3546112.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-595310
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-335331
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Lot nº 3, critère unique du prix: 100 %.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom: Sud est assainissement et azur trucks location
Adresse postale: Veolia recyclage et valorisation déchets route de la Gaude
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1267335.03 EUR 💰
Adresse postale: Veolia recyclage et valorisation déchets route de la gaude
Valeur totale du marché: 86808.67 EUR 💰
2191968.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte directeur général
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2019/S 242-595310 (2019-12-12)
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