Prestations d'entretien des espaces verts de la ville de Toulon en 3 lots

Commune de Toulon

Les marchés ont pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la ville de Toulon telles le désherbage et l'entretien des espaces verts dans les écoles (lot nº 1), le traitement sanitaire des arbres et des palmiers (lot nº 2) et le débroussaillement réglementaire sur espaces forestiers et naturels (lot nº 3).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-31 Avis de marché
2019-02-28 Informations complémentaires
2019-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 77815194400064
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494363240 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Var 🏙️
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts de la ville de Toulon en 3 lots Psvaccentretienev2019en3lots”
Produits/services: Services de désherbage 📦
Brève description:
“Les marchés ont pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la ville de Toulon telles le désherbage et l'entretien des espaces...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 142 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Désherbage et entretien des espaces verts dans les écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 — Toulon.
Description du marché: Désherbage et entretien des espaces verts dans les écoles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché est passé pour une durée initiale de 1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la collectivité...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: Une clause de réexamen est prévue cf. article 6 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum:25 000 EUR TTC. Montant annuel maximum:100 000 EUR TTC. Critères de jugement des offres: prix sur 12 points, valeur technique sur 8...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement sanitaire des arbres et des palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Description du marché: Traitement sanitaire des arbres et des palmiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum:5 000 EUR TTC. Montant annuel maximum:20 000 EUR TTC. Critères de jugement des offres: prix sur 12 points, valeur technique sur 8...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement réglementaire sur espaces forestiers et naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Description du marché: Débroussaillement réglementaire sur espaces forestiers et naturels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché est passé pour une durée initiale de 1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la collectivité...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum:50 000 EUR TTC, montant annuel maximum:200 000 EUR TTC. Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 10.6.2019 (ou de sa...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Conditions de participation

“— lot 1: qualification Qualipaysage - e 130 ou Equivalente Entreprise assurant avec son propre personnel et avec son matériel propre ou loué, les travaux...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à l'art. 5.4 du règlement de la consultation, le titulaire apportera la preuve à la collectivité 15 jours calendaires à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: — référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 024-053142 (2019-01-31)
Informations complémentaires (2019-02-28)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 024-053142

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-03-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-09 📅
Autres informations complémentaires

“Pour de plus amples informations, veuillez-vous référer au dossier d'appel d'offres correspondant.”
Source: OJS 2019/S 044-101390 (2019-02-28)
Avis d'attribution de marché (2019-06-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119036.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue de la République, 83056 Toulon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: Une clause de réexamen est prévue, cf. article 6 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum: 25 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 100 000 EUR (TTC). Critères de jugement des offres: prix sur 12 points — valeur technique...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum: 5 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 20 000 EUR (TTC). Critères de jugement des offres: prix sur 12 points — valeur technique...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum: 50 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 200 000 EUR (TTC). Le marché est passé pour une durée 1 an à compter du 10.6.2019 (ou de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 024-053142

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Désherbage et entretien des espaces verts dans les écoles
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51004.48 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement sanitaire des arbres et des palmiers
Nom et adresse du contractant
Nom: LGP Jardins
Adresse postale: Lotissement Lusignan 700f chemin des Charberts
Commune postale: Garéoult
Code postal: 83136
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 577 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Débroussaillement réglementaire sur espaces forestiers et naturels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 455 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant de total du présent avis représente la somme des montants HT du BPU de chaque lot (soit 142 843,78 EUR (TTC)). Les valeurs minimales et maximales...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: — référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 120-294619 (2019-06-20)