Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts
GHT2019055
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts et élagages pour 4 établissements parties du GHT Normandie Centre”
Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts du site de EPSM - zone de Caen et alentours
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caen & Cormelle le Royal
Description du marché: Entretien courant des espaces verts du site de EPSM - zone de Caen et alentours
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-14 📅
Date de fin: 2021-06-27 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires: Accord-Cadre mon-attributaire à bon de commande conclu sans minimum ni maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts du site de EPSM - zone de la Côte Fleurie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lisieux Dives sur mer
Description du marché:
“Entretien courant des espaces verts du site de EPSM - zone de la Côte Fleurie (Lisieux et Dives sur Mer)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Elagage et abattage des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché:
“Elagage et abattage des arbres - site epsm caen, ch Aunay-Bayeux, CH Lisieux et CH de Falaise”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts CH d'aunay-bayeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services horticoles📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ch d'aunay-bayeux
Description du marché: Entretien courant des espaces verts CH d'aunay-bayeux
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts du CH de Lisieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lisieux
Description du marché: Entretien courant des espaces verts du CH de Lisieux
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts du CH de Falaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Falaise & Saint Pierre sur Dives
Description du marché: Entretien courant des espaces verts du CH de Falaise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du candidat (DC2) mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation: l'effectif moyen annuel et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation: l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement,
— la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation,
— les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du soumissionnaire pouvant être apportée par tout moyen.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: S'agissant du lot 2, le marché est réservé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-03
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellue marchés publics du CHU de Caen.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2021.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— des visites de sites facultatives sont prévue avant la remise de l'offre.
À titre indicatif, les visites auront lieu semaine 20. Les candidats peuvent...”
— des visites de sites facultatives sont prévue avant la remise de l'offre.
À titre indicatif, les visites auront lieu semaine 20. Les candidats peuvent planifier cette visite en contactant le référant technique/ Mme Leroy et/ou Mme Lorillu (sylvie.leroy@epsm-caen.fr / christelle.lorillu@epsm-caen.fr)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges de Nantes”
Adresse postale: Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836📞
Fax: +33 253467998 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 075-178627 (2019-04-12)
Informations complémentaires (2019-05-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des ressources matérielles — cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts et élagages pour 4 établissements parties du GHT Normandie Centre.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 075-178627
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Informations sur les marchés réservés
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes...”
Texte
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Le lot 2 est ouvert à tout type de soumissionnaire.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Ancienne valeur
Texte: S'agissant du lot 2, le marché est réservé.
Nouvelle valeur
Texte: Le lot 2 est ouvert à tout type de soumissionnaire.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-06-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Des visites facultatives sont prévues avant la remise de l'offre. À titre indicatif, les visites auront lieu semaine 20.” Nouvelle valeur
Texte:
“Des visites facultatives supplémentaires sont prévues concernant le lot 2 avant la remise de l'offre.les visites auront lieu le 4.6.2019 après — midi. Les...”
Texte
Des visites facultatives supplémentaires sont prévues concernant le lot 2 avant la remise de l'offre.les visites auront lieu le 4.6.2019 après — midi. Les candidats peuvent planifier cette visite en contactant le référant technique dont les coordonnées sont indiquées à l'article 1.1 du présent document (Mme Leroy et/ou Mme Lorillu).
“Les présentes modifications ne concernent que le lot 2, toutes les autres dispositions sont applicables.”
Source: OJS 2019/S 096-232810 (2019-05-16)
Avis d'attribution de marché (2019-10-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250546.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts du site de EPSM — zone de Caen et alentours
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caen «Cormelle le Royal».
Description du marché:
“Entretien courant des espaces verts du site de EPSM — zone de Caen et alentours.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation et procédure mises en place dans le cadre de l'exécution de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Moyen en personnel et matériel mis en œuvre pour la réalisation de la prestation”
Critère de qualité (nom):
“Moyens mis en place pour assurer l'hygiène et la sécurité du personnel d'exécution du chantier”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures mises en œuvre dans le cadre du respect de l'environnement
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts du site de EPSM — zone de la Côte Fleurie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lisieux-Dives-sur-Mer.
Description du marché:
“Entretien courant des espaces verts du site de EPSM — zone de la Côte Fleurie (Lisieux et Dives-sur-Mer).” Champ d'application du marché
Titre: Élagage et abattage des arbres
Description
Description du marché:
“Élagage et abattage des arbres — site EPSM Caen, CH Aulnay-sous-Bois — Bayeux, CH Lisieux et CH de Falaise.” Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts CH d'Aulnay-sous-Bois — Bayeux
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH d'Aulnay-sous-Bois — Bayeux.
Description du marché: Entretien courant des espaces verts CH d'Aulnay-sous-Bois — Bayeux.
Site principal ou lieu d'exécution: Falaise «Saint-Pierre-sur-Dives».
Description du marché: Entretien courant des espaces verts du CH de Falaise.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-178627
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019 1165
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation d'entretien des espaces verts de l'établissement public de santé mentale de Caen, des centres hospitaliers de Aulnay-sous-Bois — Bayeux, Lisieux...”
Titre
Prestation d'entretien des espaces verts de l'établissement public de santé mentale de Caen, des centres hospitaliers de Aulnay-sous-Bois — Bayeux, Lisieux et de Falaise
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mutualité française Normande SSAM
Numéro d'enregistrement national: 794994277 00018
Adresse postale: 22 avenue de Bretagne
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48123.76 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48123.76 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019 1166
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bellaie services entreprise adaptée
Numéro d'enregistrement national: 493895890 00025
Adresse postale: rue de la reine Mathilde ZA Les Neuvillières
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92620.32 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92620.32 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 31747.82 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Entretien des espacs verts de la zone de Bayeux: - maison de retraite Champ Fleury - maison de retraite Bellevue - dunant - site de Nesmond - site de...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Entretien des espacs verts de la zone de Bayeux: - maison de retraite Champ Fleury - maison de retraite Bellevue - dunant - site de Nesmond - site de Vaux/Aure - maison thérapeutique de Bayeux
3️⃣
Numéro de contrat: 2019 1167
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallois
Numéro d'enregistrement national: 420307894 00022
Adresse postale: chemin de Gassart
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Mutualité française Normande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 802 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 802 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Source: OJS 2019/S 205-500309 (2019-10-18)