Prestations d'entretien des espaces verts d'université Nice Sophia Antipolis répartis en 3 zones géographiques (lot 1, 2 et 3) et entretien du patrimoine arboré de l'ensemble des campus (lot 4)

Université de Nice Sophia Antipolis

L'accord-cadre avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande: les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Nice Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-17	Avis de marché
2019-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: S19-20 à 23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nice Sophia Antipolis
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://unice.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492076996 📞
URL des documents: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235073
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://unice.fr/universite/marches-publics Le lot nº 4 «Élagage des arbres» concerne l'ensemble des sites énumérés dans les lots 1, 2 et 3 auxquels il convient de rajouter le campus Valrose, l'ESPE Stephen Liegeard et l'ESPE George V.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des campus Carlone, campus Trotabas, campus Pasteur, UFR Staps, Imredd, bâtiment Inphyni, bâtiment Archimed, IUT Fabron, IUT Menton
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 01: montant mini annuel : 54 987 EUR HT. Montant maxi annuel: 109 975 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des campus Sophia (IUT compris), et polytech Nice Sophia
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 02: montant mini annuel: 5 250 EUR HT. Montant maxi annuel/10 500 EUR HT.)
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des ESPE Draguignan et la Seyne/Mer
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 03: montant mini annuel: 2 625 EUR HT. Montant maxi annuel: 5 250 EUR HT.
Intitulé du lot: Taille, élagage et abattage des arbres de tous les sites de l'UNS
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 04: montant mini annuel HT sans montant maxi annuel HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. — qualifications requises:

—— Qualipaysage entretien (E132),

—— élagage (E141),

—— fauchage (E151),

—— application produits Phyto (E161),

—— arrosage (A500) ou équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19060931300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏
URL des documents: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nice Sophia Antipolis: Mme Françoise Rohou
Téléphone: +33 492076043 📞
Courrier électronique: service-des-marches@unice.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le lot nº 4 «Élagage des arbres» concerne l'ensemble des sites énumérés dans les lots 1, 2 et 3 auxquels il convient de rajouter le campus Valrose, l'ESPE Stephen Liegeard et l'ESPE George V.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 097-235073 (2019-05-17)

Avis d'attribution de marché (2019-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 664 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-11 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-434033
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-235073
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 01: montant min. annuel HT: 54 987 EUR. Montant max. annuel HT: 109 975 EUR.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des campus Sophia (IUT compris), et Polytech Nice Sophia
Brève description:

Lot 02: montant min. annuel HT: 5 250 EUR, montant max. annuel HT 10 500 EUR.

Lot 03: montant min. annuel HT: 2 625 EUR, montant max. annuel HT: 5 250 EUR.

Intitulé du lot: Taille, élagage et abattage des arbres de tous les sites de l'uns
Brève description: Lot 04: montant min. annuel HT sans montant max. annuel HT sans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom: Ecopaca
Adresse postale: 4 ZI La Valliere
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: Ass Cmieu
Adresse postale: 1 rue Louis Funel
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Azur Jardins
Adresse postale: 824 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Source: OJS 2019/S 178-434033 (2019-09-11)

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