Prestations d'entretien des espaces verts d'université Nice Sophia Antipolis répartis en 3 zones géographiques (lot 1, 2 et 3) et entretien du patrimoine arboré de l'ensemble des campus (lot 4)
L'accord-cadre avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande: les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts d'université Nice Sophia Antipolis répartis en 3 zones géographiques (lot 1, 2 et 3) et entretien du patrimoine...”
Titre
Prestations d'entretien des espaces verts d'université Nice Sophia Antipolis répartis en 3 zones géographiques (lot 1, 2 et 3) et entretien du patrimoine arboré de l'ensemble des campus (lot 4)
S19-20 à 23
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande: les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement...”
Brève description
L'accord-cadre avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande: les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des campus Carlone, campus Trotabas, campus Pasteur, UFR Staps, Imredd, bâtiment Inphyni, bâtiment Archimed, IUT Fabron, IUT Menton” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Lot 01: montant mini annuel : 54 987 EUR HT. Montant maxi annuel: 109 975 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des campus Sophia (IUT compris), et polytech Nice Sophia” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 02: montant mini annuel: 5 250 EUR HT. Montant maxi annuel/10 500 EUR HT.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des ESPE Draguignan et la Seyne/Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 03: montant mini annuel: 2 625 EUR HT. Montant maxi annuel: 5 250 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille, élagage et abattage des arbres de tous les sites de l'UNS
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché: Lot 04: montant mini annuel HT sans montant maxi annuel HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. — qualifications requises:
—— Qualipaysage entretien (E132),
—— élagage (E141),
—— fauchage (E151),
—— application produits Phyto (E161),
—— arrosage (A500) ou équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-19
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://unice.fr/universite/marches-publics
Le lot nº 4 «Élagage des arbres» concerne l'ensemble des sites énumérés dans les lots 1, 2 et 3 auxquels il convient de rajouter le campus Valrose, l'ESPE Stephen Liegeard et l'ESPE George V.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 097-235073 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts d'université Nice Sophia Antipolis répartis en 3 zones
S19-20 à 23”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 664 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 01: montant min. annuel HT: 54 987 EUR. Montant max. annuel HT: 109 975 EUR.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des campus Sophia (IUT compris), et Polytech Nice Sophia” Description
Description du marché: Lot 02: montant min. annuel HT: 5 250 EUR, montant max. annuel HT 10 500 EUR.
Description du marché: Lot 03: montant min. annuel HT: 2 625 EUR, montant max. annuel HT: 5 250 EUR.
Champ d'application du marché
Titre: Taille, élagage et abattage des arbres de tous les sites de l'uns
Description
Description du marché: Lot 04: montant min. annuel HT sans montant max. annuel HT sans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 097-235073
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts des campus Carlone, campus Trotabas, campus Pasteur, UFR Staps, Imredd, bâtiment Inphyni, bâtiment Archimed, IUT Fabron, IUT Menton”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecopaca
Adresse postale: 4 ZI La Valliere
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts des campus Sophia (IUT compris), et Polytech Nice Sophia” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass Cmieu
Adresse postale: 1 rue Louis Funel
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espaces verts des ESPE Draguignan et la Seyne/Mer
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Taille, élagage et abattage des arbres de tous les sites de l'uns
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur Jardins
Adresse postale: 824 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Source: OJS 2019/S 178-434033 (2019-09-11)