Prestation de transports sanitaires en ambulance, en Véhicule sanitaire léger (VSL), taxis tout public et transports sanitaires paramédicaux pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) Bresse Haut Bugey.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CH de Bourg-en-Bresse Fleyriat
Adresse postale: 900 route de Paris — CS 90401
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 474454522📞
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr📧
Fax: +33 474454612 📠
Région: Ain🏙️
URL: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissements membres du GHT Bresse Haut Bugey
Adresse postale: Voir annexe nº 1, du RC
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Personne de contact: Cellule des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports sanitaires en ambulance, en VSL, taxis tout public et transports sanitaires paramédicaux pour le GHT Bresse Haut Bugey
GHT_AOO_19-04”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“Prestation de transports sanitaires en ambulance, en Véhicule sanitaire léger (VSL), taxis tout public et transports sanitaires paramédicaux pour le...”
Brève description
Prestation de transports sanitaires en ambulance, en Véhicule sanitaire léger (VSL), taxis tout public et transports sanitaires paramédicaux pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) Bresse Haut Bugey.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en VSL pour le Centre hospitalier de Bourg-En-Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Transports sanitaires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de l'Hospitalisation à domicile (HAD) du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transports sanitaires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taxi tout public pour le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en VSL pour le Centre hospitalier du Haut Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en ambulance pour le Centre hospitalier Ain Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en VSL pour le Centre hospitalier Ain Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en ambulance pour le Centre hospitalier de Pont-de-Vaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en VSL pour le Centre hospitalier de Pont-de-Vaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en ambulance pour le Centre hospitalier de Meximieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en VSL ou pour personnes à mobilité réduite pour le Centre hospitalier de Meximieux” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 007-012506
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-28
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Horizon 2022
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 038-086009 (2019-02-20)
Avis d'attribution de marché (2019-06-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse Fleyriat
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Voir annexe no 1, du RC
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports sanitaires en ambulance, en VSL, taxis tout public et transports sanitaires paramédicaux pour le GHT Bresse-Haut-Bugey
GHT_AOO_19-04”
Brève description:
“Prestation de transports sanitaires en ambulance, en Véhicule sanitaire léger (VSL), taxis tout public et transports sanitaires paramédicaux pour le...”
Brève description
Prestation de transports sanitaires en ambulance, en Véhicule sanitaire léger (VSL), taxis tout public et transports sanitaires paramédicaux pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) Bresse-Haut-Bugey.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transports en VSL pour le Centre Hospitalier de Bourg-En-Bresse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Système de suivi d'activité et traçabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et indicateurs (sécurité, performance, délais, ponctualité)
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de l?hospitalisation à domicile (Had) du Centre Hospitalier de Bourg-En-Bresse”
Titre: Taxi tout public pour le Centre Hospitalier de Bourg-En-Bresse
Titre: Transports en VSL pour le Centre Hospitalier du Haut Bugey
Titre: Transports en ambulance pour le Centre Hospitalier Ain Val de Saône
Titre: Transports en VSL pour le Centre Hospitalier Ain Val de Saône
Titre: Transports en ambulance pour le Centre Hospitalier de Pont de Vaux
Titre: Transports en VSL pour le Centre Hospitalier de Pont de Vaux
Titre: Transports en ambulance pour le Centre Hospitalier de Meximieux
Titre:
“Transports en VSL ou pour personnes à mobilité réduite pour le Centre Hospitalier de Meximieux”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 038-086009
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-248
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports en VSL pour le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances des pays de l'Ain
Adresse postale: 55 avenue Félix Mangini
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Code postal: 01110
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Ambulances du Lac
Adresse postale: 128 rue de la Croix Chalon
Commune postale: Béard-Géovreissiat
Code postal: 01460
Nom: Ambulances Anglesky
Adresse postale: 4 chemin du Palais
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Nom: Ambulances Coillard
Adresse postale: 384 rue des Frères Lumière
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Nom: Soins ambulances
Adresse postale: 847 route de Bourg
Commune postale: Saint-Didier-sur-Chalaronne
Code postal: 01140
Nom: Bellegarde Ambulances Multin Humbert
Adresse postale: 738 rue Santos Dumont
Commune postale: Bellegerde-sur-Valserine Cedex
Code postal: 01204
Nom: Taxis associés
Adresse postale: 475 avenue de la Liberté
Nom: Ambulances Associées
Nom: ATB Ambulance
Adresse postale: 335 rue Albert Metras — ZAC de la Teppe
Commune postale: Ceyzériat
Code postal: 01250
Nom: Bourg services ambulances taxis
Adresse postale: 200 rue Marius Berliet
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Nom: Ambulances Taxi de Brou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19-247
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports sanitaires de l'Hospitalisation à domicile (HAD) du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse” Nom et adresse du contractant
Nom: Taxi Ambulance Marcel et Fils
Adresse postale: 127 avenue de Lyon
Nom: Ambul'Ain associés
Adresse postale: 60 Grande Rue
Commune postale: Saint-Martin-du-Fresne
Code postal: 01430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Taxi tout public pour le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transports en VSL pour le Centre hospitalier du Haut-Bugey
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Transports en ambulance pour le Centre hospitalier Ain Val de Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 128 rue la Croix Chalon
Nom: Taxis Ambulances Coillard
Nom: Soins Ambulances
Adresse postale: 335 rue Albert Metras
Nom: Bourg services ambulances Taxis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transports en VSL pour le Centre hospitalier Ain Val de Saône
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxis Ambulance Coillard
Nom: Taxis Associés
Nom: Bourg Services Ambulances Taxis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19-249
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transports en ambulance pour le Centre hospitalier de Pont-de-Vaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Pont-de-Vaux
Adresse postale: 358 route de Montrevel
Commune postale: Pont-de-Vaux
Code postal: 01190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Transports en VSL pour le Centre hospitalier de Pont-de-Vaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Transports en ambulance pour le Centre hospitalier de Meximieux
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transports en VSL ou pour personnes à mobilité réduite pour le Centre hospitalier de Meximieux”
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2019/S 109-266478 (2019-06-05)