Prestation de transports d'adolescents autistes de l'IME et du Sessad du Centre hospitalier de Chartres

Centre hospitalier général de Chartres

Cf. CCTP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-17 Avis de marché
2019-05-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier général de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Adresse postale: 34 rue du Docteur Maunoury
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Groupement hospitalier de territoire d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Cellule départementale des marchés
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports d'adolescents autistes de l'IME et du Sessad du Centre hospitalier de Chartres Ao 2019.044”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description: Cf. CCTP.
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Nord du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Nord du département.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-25 📅
Date de fin: 2023-08-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'adolescents autistes IME région Nord-Est du département et hors département”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports d'adolescents autistes IME région Nord-Est du département et hors département.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-26 📅

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Ouest du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Ouest du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Est du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Est du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Sud du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Sud du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Sud-Est du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Sud-Est du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME agglomération Chartraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME agglomération Chartraine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Chartres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Châteaudun.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Dreux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Nogent-le-Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Nogent-le-Rotrou.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — un extrait Kbis datant de moins de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-17 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Coudray.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 097-234650 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Général de Chartres

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation de transports d'adolescents autistes de l'IME et du Sessad du Centre hospitalier de Chartres.”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME Région Nord du département.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'adolescents autistes IME région Nord Est du département et hors département”
Description
Description du marché:
“Transports d'adolescents autistes IMe région Nord Est du département et hors département.”
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Sud Est du département
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Sud Est du département.
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME Agglomération Chartraine
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME Agglomération Chartraine.
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Nogent le Rotrou
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Nogent le Rotrou.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 097-234650

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 104-253053 (2019-05-27)