Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports d'adolescents autistes de l'IME et du Sessad du Centre hospitalier de Chartres
Ao 2019.044”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description: Cf. CCTP.
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Nord du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Nord du département.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-25 📅
Date de fin: 2023-08-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'adolescents autistes IME région Nord-Est du département et hors département” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports d'adolescents autistes IME région Nord-Est du département et hors département.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-26 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Ouest du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Ouest du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Est du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Est du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Sud du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Sud du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Sud-Est du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Sud-Est du département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME agglomération Chartraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME agglomération Chartraine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Chartres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Châteaudun.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Dreux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Nogent-le-Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Nogent-le-Rotrou.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait Kbis datant de moins de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait Kbis datant de moins de 6 mois,
— formulaire DC1 — lettre de candidature,
— formulaire DC2 — déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Coudray.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: AO 2019.044.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 097-234650 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Général de Chartres
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation de transports d'adolescents autistes de l'IME et du Sessad du Centre hospitalier de Chartres.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME Région Nord du département.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'adolescents autistes IME région Nord Est du département et hors département” Description
Description du marché:
“Transports d'adolescents autistes IMe région Nord Est du département et hors département.” Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME région Sud Est du département
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME région Sud Est du département.
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes IME Agglomération Chartraine
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes IME Agglomération Chartraine.
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Nogent le Rotrou
Description
Description du marché: Transports d'adolescents autistes Sessad région de Nogent le Rotrou.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 097-234650
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 104-253053 (2019-05-27)