Prestation de réalisation et réparation de prothèses odontologiques à façon pour le compte des services d'odontologie du groupe hospitalier APHP.6 — sites Pitié Salpêtrière/Charles Foix/Rothschild

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Prestation de réalisation et réparation de prothèses odontologiques à façon pour le compte des services d'odontologie du groupe hospitalier APHP.6 — sites La Pitié Salpêtrière/Charles Foix/Rothschild.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-11	Avis de marché
2019-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Numéro de référence: HU-PSL CFX 19-016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: 47-83 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +331 42176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434659&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-277547
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Sans montant minimum et avec montant maximum. Les quantités et étendues sont détaillées dans le règlement de la consultation et dans le cahier des clauses techniques particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prothèses amovibles partielles (PAP) à base résine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prothèses amovibles partielles (PAP) à base résine (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 417 925,08 EUR HT soit 1 671 700,33 EUR HT sur la durée totale du marché.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prothèses amovibles complètes (PAC) à base résine
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prothèses amovibles complètes (PAC) à base résine (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 301 931,83 EUR HT soit 1 207 727,33 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Prothèses amovibles partielles (PAP) à châssis métallique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prothèses amovibles partielles (PAP) à châssis métallique (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 286 890,00 EUR HT soit 1 147 560,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Prothèses fixées dento-portées et CFAO
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prothèses fixées dento-portées et CFAO (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 129 928,03 EUR HT soit 519 712,10 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Prothèses fixées supra implantaires et CFAO
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prothèses fixées supra implantaires et CFAO (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 593 382,50 EUR HT soit 2 373 530,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Prothèses maxillo-faciales
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prothèses maxillo-faciales (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 190 155,00 EUR HT soit 760 620,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Dispositifs orthopédiques pédodontiques, orthodontiques et occlusodontiques
Numéro du lot: 7
Brève description:

Dispositifs orthopédiques pédodontiques, orthodontiques et occlusodontiques (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 281 031,25 EUR HT soit 1 124 125,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Reconstitutions coronaires en secteur esthétique avec protocole de réalisation «elabor®»
Numéro du lot: 8
Brève description:

Reconstitutions coronaires en secteur esthétique avec protocole de réalisation «elabor®» (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 24 500,00 EUR HT soit 98 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Prothèses maxillo-faciales et moulages à réaliser dans la journée
Numéro du lot: 9
Brève description:

Prothèses maxillo-faciales et moulages à réaliser dans la journée (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 42 625,00 EUR HT soit 170 500,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Dispositifs orthodontiques par technique linguale
Numéro du lot: 10
Brève description:

Dispositifs orthodontiques par technique linguale (mono-attributaire). Le montant maximum annuel estimé est de: 10 500,00 EUR HT soit 42 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Orthèses occlusales
Numéro du lot: 11
Brève description:

Orthèses occlusales (mono-attributaire). Le montant maximum annuel estimé est de: 7 500,00 EUR HT soit 30 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Dispositifs orthodontiques aligneurs
Numéro du lot: 12
Brève description:

Dispositifs orthodontiques aligneurs (mono-attributaire). Le montant maximum annuel estimé est de: 187 500,00 EUR HT soit 750 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Épithèses
Numéro du lot: 13
Brève description: Épithèses (mono-attributaire).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpital Pitié Salpêtrière (75013), hôpital Charles Foix (94200), hôpital Rothschild (75012).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires déclaration du candidat DC1 et DC2. La copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement judiciaire, un extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que l'indication du capital social. Les entreprises nouvellement créent produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le Centre de formalité des entreprises, attestation relative aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. La liste des travailleurs étrangers. Si le candidat n'emploi pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens.

Situation économique et financière: Imprimé DC2.
Capacité technique et professionnelle:

— imprimé DC2,

— références de prestations similaires.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction générale, cellule marché — cour du marché — porte 4
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434659&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

La date limite de questions est fixée au 4.7.2019 (16:00). L'offre de chaque candidat devra également contenir les documents suivants:

— l'acte d'engagement complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société du ou des lot(s) concerné(s), signé électroniquement,

— l'annexe financière de l'AE du ou des lots concerné(s), dûment complétée(s) et signée(s) électroniquement.

Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement ainsi que son annexe financière devront être signés électroniquement par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations. L'annexe nº 2 «cadre de réponses techniques» jointe au cahier des clauses particulières, complétée, datée et signée électroniquement. Si besoin, le candidat peut joindre un dossier technique également daté et signé électroniquement. Une annexe par lot. Les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr délivré en 2019 par le comptable public ou équivalent. Le cahier des clauses particulières de la consultation datés et signés électroniquement. Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile. Imprimé DC4 ou équivalent, en cas de sous-traitance. Un RIB. Une facture vierge (les conditions générales de ventes sont systématiquement nulles et non avenues). Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire. Attestation de norme ISO ou Norme européenne. Le manuel assurance qualité, si la société est certifiée selon la norme ISO 9001. Les références de prestations similaires. Tout élément que le candidat jugera utile et nécessaire à l'appréciation de son offre. Les offres seront jugées par rapport aux critères suivants:

1) critère 1: dossier technique 60 % (annexe nº 2 du cahier des clauses particulières). Ce critère sera noté sur 100 points qui seront ensuite ramenés sur une note de 10, ensuite pondérée à 60 %;

2) critère 2: prix 40 % noté sur 10, ensuite pondéré à 40 %.

Les candidats restent engagés par leur offre pendant un délai de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres. Les candidats doivent obligatoirement déposer les échantillons mentionnés dans le règlement de la consultation par lot faisant l'objet de sa proposition. Le dépôt des échantillons conditionnera la validité et la recevabilité de l'offre et son mentionner. Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante: hôpitaux universitaires La Pitié Salpêtrière — Charles Foix, direction générale cellule des marchés, cour du marché, porte 04, 47-83 boulevard de l'Hôpital — 75651 Paris Cedex 13 avant le 15.7.2019 (12:00).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 113-277547 (2019-06-11)

Avis d'attribution de marché (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de réalisation et réparation de prothèses odontologiques à façon pour le compte des services d'odontologie du groupe hospitalier Aphp.6 — sites La Pitié Salpêtrière/Charles Foix/Rothschild.

Valeur totale du marché: 13 707 930 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: 47/83 boulevard de l'Hôpital

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-603817
Se réfère à l'avis: 2019/S 113-277547
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

— critère 1: dossier technique 60 %, — critère 2: prix 40 %, — accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec 1 montant maximum multi-attributaires, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prothèses amovibles partielles (PAP) à base résine (multi-attributaires) le montant maximum annuel estimé est de: 417 925,08 EUR HT soit 1 671 700,33 EUR HT sur la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

— critère 1: dossier technique 60 %,

— critère 2: prix 40 %,

— accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec 1 montant maximum multi-attributaires, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification.

Brève description:

Prothèses amovibles complètes (PAC) à base résine (multi-attributaires). Le montant maximum annuel estimé est de: 301 931,83 EUR HT soit 1 207 727,33 eur HT sur la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

— critère 2: Prix 40 % accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec 1 montant maximum multi-attributaires, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification.

Intitulé du lot: Prothèses fixées dento portées et CFAO
Brève description:

Prothèses fixées dento portées et CFAO (multi-attributaires) le montant maximum annuel estimé est de: 129 928,03 EUR HT soit 519 712,10 EUR HT sur la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

— critère 2: prix 40 % accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec 1 montant maximum multi-attributaires, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification.

Brève description:

Prothèses fixées supra-implantaires et CFAO (multi-attributaires) le montant maximum annuel estimé est de: 593 382,50 EUR HT soit 2 373 530,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Prothèses maxillo-faciales (multi-attributaires) le montant maximum annuel estimé est de: 190 155,00 EUR HT soit 760 620,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Dispositifs orthopédiques Pédodontiques, Orthodontiques et Occlusodontiques
Brève description:

Dispositifs orthopédiques Pédodontiques, Orthodontiques et Occlusodontiques (multi-attributaires) le montant maximum annuel estimé est de: 281 031,25 EUR HT soit 1 124 125,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Reconstitutions coronaires en secteur esthétique avec protocole de réalisation «elabor®» (multi-attributaires) le montant maximum annuel estimé est de: 24 500,00 EUR HT soit 98 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Prothèses maxillo-faciales et moulages à réaliser dans la journée (multi-attributaires) le montant maximum annuel estimé est de: 42 625,00 EUR HT soit 170 500,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Dispositifs orthodontiques par technique linguale (mono-attributaire) le montant maximum annuel estimé est de: 10 500,00 EUR HT soit 42 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

— critère 2: prix 40 % accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec 1 montant maximum mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification.

Brève description:

Orthèses occlusales (mono-attributaire) le montant maximum annuel estimé est de: 7 500,00 EUR HT soit 30 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

Accords-Cadres à bons de commande sans montant minimum et avec 1 montant maximum mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification.

Brève description:

Dispositifs orthodontiques aligneurs (mono-attributaire) le montant maximum annuel estimé est de: 187 500,00 EUR HT soit 750 000,00 EUR HT sur la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec 1 montant maximum mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification.

Intitulé du lot: Epithèses
Brève description: Epithèses (mono-attributaire).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-09 📅
Nom: Edentech
Adresse postale: 35-37 avenue du Gros Chêne — parc d'activités des Bellevues
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Nom: France adjointe
Adresse postale: 5 avenue Condorcet
Commune postale: Juvisy-sur-Orge
Code postal: 91220
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2050362.50 EUR 💰
Adresse postale: 35/37 avenue du Gros Chêne — parc d'activités des Bellevues
Code postal: 91260
Nom: Labo M
Adresse postale: 71 bis rue de la Tombe Issoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 2 260 420 EUR 💰
Nom: Laboratoire connexion
Adresse postale: 16 rue Legendre
Code postal: 75017
Adresse postale: 5 avenue de Condorcet
Valeur totale du marché: 1 504 360 EUR 💰
Nom: France étoile
Laboratoire Delpierre Tissier
Adresse postale: 15 rue Palestro
Code postal: 75002
Nom: Laboratoire François Lefebvre
Adresse postale: 62 bis rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Nom-la-Breteche
Code postal: 78860
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 564 545 EUR 💰
Adresse postale: 15 rue de Palestro
Valeur totale du marché: 3 512 720 EUR 💰
Nom: Sonodent
Adresse postale: 30 rue Liancourt
Nom: Sonodent conjointe
Valeur totale du marché: 1 988 705 EUR 💰
Nom: Jean-Jacques de Jonge
Adresse postale: 14 quai de la République
Commune postale: Conflans-Saint-Honorine
Code postal: 78700
Nom: Kleiner Orhto System's
Adresse postale: 48 b quai de Jemmapes
Code postal: 75010
Nom: Ortho concept
Adresse postale: 1140 avenue Ampère — Zone Actimar 2, no 12
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 932372.50 EUR 💰
89 795 EUR 💰
Nom: Align technology
Adresse postale: 2 rue Sarah Bernardt
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 804 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Source: OJS 2019/S 245-603817 (2019-12-17)

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