Prestation de nettoyage pour les locaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Relance pour les lots suivants:
— lot nº 1 (relance du lot nº 3) — nettoyage de l'espace de Moulins,
— lot nº 2 (relance du lot nº 4) — nettoyage de l'espace de Saint-Étienne,
— lot nº 3 (relance du lot nº 5) — nettoyage de l'espace du Puy-en-Velay.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de nettoyage pour les locaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes: espaces régionaux de Moulins, Saint-Étienne et Puy-en-Velay
18A0126-2”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Prestation de nettoyage pour les locaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Relance pour les lots suivants:
— lot nº 1 (relance du lot nº 3) — nettoyage de...”
Brève description
Prestation de nettoyage pour les locaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Relance pour les lots suivants:
— lot nº 1 (relance du lot nº 3) — nettoyage de l'espace de Moulins,
— lot nº 2 (relance du lot nº 4) — nettoyage de l'espace de Saint-Étienne,
— lot nº 3 (relance du lot nº 5) — nettoyage de l'espace du Puy-en-Velay.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché: Nettoyage de l'espace de Moulins.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est d'une durée d'1 an reconductible 3 fois pour la même durée.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360.” Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est un accord-cadre pour partie à prix forfaitaires et d'autre part à prix unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est un accord-cadre pour partie à prix forfaitaires et d'autre part à prix unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. Le lot 1 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace de Saint-Étienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Nettoyage de l'espace de Saint-Étienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est un accord-cadre d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est un accord-cadre d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. Le lot 2 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace du Puy-en Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Nettoyage de l'espace du Puy-en-Velay.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est un accord-cadre avec pour partie des prix forfaitaires et d'autre part des prix unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est un accord-cadre avec pour partie des prix forfaitaires et d'autre part des prix unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. le lot 3 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 231-527966
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 066-154751 (2019-03-29)