Prestation de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements portuaires gérés par la CCINCA et pour les sociétés Vauban 21 et Gallice 21.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de collecte, transport et traitement des déchets
201995sc15038
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Prestation de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements portuaires gérés par la CCINCA et pour les sociétés Vauban 21 et Gallice 21.”
Brève description
Prestation de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements portuaires gérés par la CCINCA et pour les sociétés Vauban 21 et Gallice 21.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets dangereux du Vieux Port de Cannes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Titre
Déchets dangereux du Vieux Port de Cannes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CCI — Vieux Port de Cannes — Promenade Pantiero — CS 60009 — 06414 Cannes Cedex.”
Description du marché:
“Déchets dangereux du Vieux Port de Cannes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Description du marché
Déchets dangereux du Vieux Port de Cannes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les...”
Description des options
Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.9.2021. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons en gestion de la CCINCA, le marché pourra être reconduit à 3 reprises pour une période de 12 mois par période de reconduction au-delà du 30.9.2021. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux Port de Cannes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage...”
Titre
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux Port de Cannes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aire de carénage voies de circulation)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Description du marché:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux Port de Cannes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage...”
Description du marché
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux Port de Cannes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aire de carénage voies de circulation).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets non dangereux du Vieux Port de Cannes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés,...”
Titre
Déchets non dangereux du Vieux Port de Cannes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés, ordures ménagères
Déchets non dangereux du Vieux Port de Cannes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés, ordures ménagères.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les...”
Description des options
Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.9.2021. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons en gestion de la CCINCA le marché pourra être reconduit à 3 reprises pour une période de 12 mois par période de reconduction au-delà du 30.9.2021. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets dangereux du Vieux Port de Golfe-Juan: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Titre
Déchets dangereux du Vieux Port de Golfe-Juan: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CCI — Vieux Port de Golfe-Juan, quai Saint-Pierre, 06220 Golfe-Juan.
Description du marché:
“Déchets dangereux du Vieux Port de Golfe-Juan: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Description du marché
Déchets dangereux du Vieux Port de Golfe-Juan: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Informations sur les options
Description des options:
“Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les...”
Description des options
Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons en gestion de la CCINCA, le marché pourra être reconduit à 3 reprises pour une période de 12 mois par période de reconduction au-delà du 31.12.2023. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux Port de Golfe-Juan: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et...”
Titre
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux Port de Golfe-Juan: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aires de carénage)
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux Port de Golfe-Juan: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et...”
Description du marché
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux Port de Golfe-Juan: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aires de carénage).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets dangereux du Port de Nice — Villefranche Santé: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de...”
Titre
Déchets dangereux du Port de Nice — Villefranche Santé: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CCI — Port de Nice — Villefranche Santé — quai Amiral Infernet, 06300 Nice.
Description du marché:
“Déchets dangereux du Port de Nice — Villefranche Santé: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de...”
Description du marché
Déchets dangereux du Port de Nice — Villefranche Santé: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 6 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 6 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les...”
Description des options
Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pompage et curage des déchets liquides hydrocarbures du Port de Nice — Villefranche Santé: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et...”
Titre
Pompage et curage des déchets liquides hydrocarbures du Port de Nice — Villefranche Santé: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aire de carénage — voies de circulation); pompage des eaux de cales (Bildge Waters), des mélanges eaux de mer/hydrocarbures (Slop) et boues hydrocarburées (Sludges) des navires de commerce
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Pompage et curage des déchets liquides hydrocarbures du Port de Nice — Villefranche Santé: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et...”
Description du marché
Pompage et curage des déchets liquides hydrocarbures du Port de Nice — Villefranche Santé: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aire de carénage — voies de circulation); pompage des eaux de cales (Bildge Waters), des mélanges eaux de mer/hydrocarbures (Slop) et boues hydrocarburées (Sludges) des navires de commerce.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 7 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 7 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Compacteur à ordures ménagères du Port de Nice — Villefranche Santé: ordures ménagères” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Description du marché:
“Compacteur à ordures ménagères du Port de Nice — Villefranche Santé: ordures ménagères.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 8 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 8 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice — Villefranche Santé: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, ordures ménagères”
Titre
Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice — Villefranche Santé: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, ordures ménagères
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice — Villefranche Santé: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, ordures ménagères.”
Description du marché
Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice — Villefranche Santé: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, ordures ménagères.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 9 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 9 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets non dangereux «valorisables ménagers» du Port de Nice — Villefranche Santé: emballages ménagers (canettes, bouteilles plastiques, cartons...”
Titre
Déchets non dangereux «valorisables ménagers» du Port de Nice — Villefranche Santé: emballages ménagers (canettes, bouteilles plastiques, cartons d'emballages, plastiques d'emballages)
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Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Déchets non dangereux «valorisables ménagers» du Port de Nice — Villefranche Santé: emballages ménagers (canettes, bouteilles plastiques, cartons...”
Description du marché
Déchets non dangereux «valorisables ménagers» du Port de Nice — Villefranche Santé: emballages ménagers (canettes, bouteilles plastiques, cartons d'emballages, plastiques d'emballages, verre, papiers, cartons).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 10 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 10 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Eaux usées des navires de commerce du Port de Nice — Villefranche Santé: eaux usées produites et stockées à bord des navires de commerce” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement📦
Site principal ou lieu d'exécution: CCI — Port de Nice — Villefranche Santé — quai Amiral Infernet, 06300.
Description du marché:
“Eaux usées des navires de commerce du Port de Nice — Villefranche Santé: eaux usées produites et stockées à bord des navires de commerce.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 11 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 11 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets dangereux du Port Vauban à Antibes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Titre
Déchets dangereux du Port Vauban à Antibes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, liquide de refroidissement, carburants usagés en mélange, engins pyrotechniques de plaisance
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Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Port Vauban — avenue de Verdun, Antibes (06600).
Description du marché:
“Déchets dangereux du Port Vauban à Antibes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Description du marché
Déchets dangereux du Port Vauban à Antibes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, liquide de refroidissement, carburants usagés en mélange, engins pyrotechniques de plaisance.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 12 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 12 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Port Vauban à Antibes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage...”
Titre
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Port Vauban à Antibes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aires de carénage)
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Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Port Vauban à Antibes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage...”
Description du marché
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Port Vauban à Antibes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aires de carénage).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons...”
Description des options
Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons en gestion de la CCINCA, le marché pourra être reconduit à 3 reprises pour une période de 12 mois par période de reconduction au-delà du 31.12.2021. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets non dangereux du Port Vauban à Antibes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non...”
Titre
Déchets non dangereux du Port Vauban à Antibes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés, ordures ménagères
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Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Déchets non dangereux du Port Vauban à Antibes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non...”
Description du marché
Déchets non dangereux du Port Vauban à Antibes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés, ordures ménagères.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 14 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 14 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets dangereux du Port Gallice à Juan-les-Pins: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Titre
Déchets dangereux du Port Gallice à Juan-les-Pins: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance
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Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 47 boulevard Edouard Baudoin, Pointe du Crouton, 06160 Antibes Juan-les-Pins.
Description du marché:
“Déchets dangereux du Port Gallice à Juan-les-Pins: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Description du marché
Déchets dangereux du Port Gallice à Juan-les-Pins: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché relatif au lot 15 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de...”
Description des renouvellements
Le marché relatif au lot 15 peut être reconduit, tacitement, à 4 reprises pour une période de 1 an par période de reconduction. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les marchés relatifs aux lots 3, 7, 8, 9 et 14 les niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les 3 derniers exercices disponibles doit être de 100 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP,
—...”
— le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP,
— l'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme modalités d'ouverture des candidatures,
— les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis,
— le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée,
— visite obligatoire sera organisée en phase offre,
— règles relatives à l'avance: 5 %,
— la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction des affaires juridiques au numéro de télécopie suivant: +33 493137500.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://www.ta-nice.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 156-385490 (2019-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 785 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets dangereux du Vieux-Port de Cannes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Titre
Déchets dangereux du Vieux-Port de Cannes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“CCI — Vieux Port de Cannes — promenade Pantiero — CS 60009 — 06414 Cannes Cedex.”
Description du marché:
“Déchets dangereux du Vieux-Port de Cannes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Description du marché
Déchets dangereux du Vieux-Port de Cannes: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale hygiène et sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les...”
Description des options
Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.9.2021. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons en gestion de la CCINCA, le marché pourra être reconduit à 3 reprises pour une période de 12 mois par période de reconduction au-delà d du 30.9.2021. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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Titre:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux-Port de Cannes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage...”
Titre
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux-Port de Cannes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aire de carénage voies de circulation)
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Site principal ou lieu d'exécution:
“CCI — Vieux-Port de Cannes — Promenade Pantiero — CS 60009 — 06414 Cannes Cedex.”
Description du marché:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux-Port de Cannes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage...”
Description du marché
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux-Port de Cannes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aire de carénage voies de circulation).
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Titre:
“Déchets non dangereux du Vieux-Port de Cannes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés,...”
Titre
Déchets non dangereux du Vieux-Port de Cannes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés, ordures ménagères
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Description du marché:
“Déchets non dangereux du Vieux-Port de Cannes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés,...”
Description du marché
Déchets non dangereux du Vieux-Port de Cannes: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, cocons plastiques non souillés, ordures ménagères.
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Description des options:
“Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les...”
Description des options
Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.9.2021. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons en gestion de la CCINCA, le marché pourra être reconduit à trois reprises pour une période de 12 mois par période de reconduction au-delà d du 30.9.2021. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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Titre:
“Déchets dangereux du Vieux-Port de Golfe-Juan: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Titre
Déchets dangereux du Vieux-Port de Golfe-Juan: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance
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Site principal ou lieu d'exécution: CCI — Vieux-Port de Golfe-Juan — quai Saint-Pierre —06220 Golfe-Juan.
Description du marché:
“Déchets dangereux du Vieux-Port de Golfe-Juan: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Description du marché
Déchets dangereux du Vieux-Port de Golfe-Juan: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance.
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Description des options:
“Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les...”
Description des options
Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons en gestion de la CCINCA, le marché pourra être reconduit à 3 reprises pour une période de 12 mois par période de reconduction au-delà d du 31.12.2023. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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Titre:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux-Port de Golfe-Juan: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et...”
Titre
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux-Port de Golfe-Juan: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aires de carénage)
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Site principal ou lieu d'exécution: CCI, Vieux-Port de Golfe-Juan, quai Saint-Pierre, 06220 Golfe-Juan.
Description du marché:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux-Port de Golfe-Juan: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et...”
Description du marché
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Vieux-Port de Golfe-Juan: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aires de carénage).
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Titre:
“Déchets dangereux du Port de Nice, Villefranche Santé: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de...”
Titre
Déchets dangereux du Port de Nice, Villefranche Santé: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance
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Site principal ou lieu d'exécution: CCI, Port de Nice, Villefranche Santé, quai Amiral Infernet, 06300 Nice.
Description du marché:
“Déchets dangereux du Port de Nice, Villefranche Santé: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de...”
Description du marché
Déchets dangereux du Port de Nice, Villefranche Santé: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance.
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Titre:
“Pompage et curage des déchets liquides hydrocarbures du port de Nice — Villefranche Santé: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et...”
Titre
Pompage et curage des déchets liquides hydrocarbures du port de Nice — Villefranche Santé: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aire de carénage, voies de circulation); pompage des eaux de cales (bildge waters), des mélanges eaux de mer/hydrocarbures (Slop) et boues hydrocarburées (Sludges) des navires de commerce
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Site principal ou lieu d'exécution: CCI, Port de Nice, Villefranche Santé, quai Amiral Infernet, 06300 Nice
Description du marché:
“Pompage et curage des déchets liquides hydrocarbures du port de Nice — Villefranche Santé: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et...”
Description du marché
Pompage et curage des déchets liquides hydrocarbures du port de Nice — Villefranche Santé: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aire de carénage, voies de circulation); pompage des eaux de cales (bildge waters), des mélanges eaux de mer/hydrocarbures (Slop) et boues hydrocarburées (Sludges) des navires de commerce.
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Titre:
“Compacteur à ordures ménagères du Port de Nice, Villefranche Santé: ordures ménagères” Description
Description du marché:
“Compacteur à ordures ménagères du Port de Nice, Villefranche santé: ordures ménagères.” Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice, Villefranche Santé: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, ordures ménagères”
Titre
Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice, Villefranche Santé: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, ordures ménagères
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Description du marché:
“Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice, Villefranche Santé: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, ordures ménagères.”
Description du marché
Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice, Villefranche Santé: déchets non dangereux en mélange ou non: bois, ferraille, encombrants divers, ordures ménagères.
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Titre:
“Déchets non dangereux «valorisables ménagers» du Port de Nice, Villefranche Santé: emballages ménagers (canettes, bouteilles plastiques, cartons...”
Titre
Déchets non dangereux «valorisables ménagers» du Port de Nice, Villefranche Santé: emballages ménagers (canettes, bouteilles plastiques, cartons d'emballages, plastiques d'emballages)
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Description du marché:
“Déchets non dangereux «valorisables ménagers» du Port de Nice Villefranche Santé: emballages ménagers (canettes, bouteilles plastiques, cartons...”
Description du marché
Déchets non dangereux «valorisables ménagers» du Port de Nice Villefranche Santé: emballages ménagers (canettes, bouteilles plastiques, cartons d'emballages, plastiques d'emballages, verre, papiers, cartons.
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Titre:
“Eaux usées des navires de commerce du Port de Nice, Villefranche Santé: eaux usées produites et stockées à bord des navires de commerce” Description
Description du marché:
“Eaux usées des navires de commerce du Port de Nice, Villefranche Santé: eaux usées produites et stockées à bord des navires de commerce.”
Site principal ou lieu d'exécution: Port Vauban, avenue de Verdun, Antibes (06600).
Champ d'application du marché
Titre:
“Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Port Vauban à Antibes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage...”
Titre
Pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures du Port Vauban à Antibes: pompage et curage des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des décanteurs/séparateurs hydrocarbures et nettoyage des grilles de récupération des eaux (aires de carénage)
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Site principal ou lieu d'exécution: Port Vauban - avenue de Verdun, Antibes (06600)
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons...”
Description des options
Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Sous réserve que les concessions seront reconduites et resterons en gestion de la CCINCA, le marché pourra être reconduit à 3 reprises pour une période de 12 mois par période de reconduction au-delà d du 31.12.2021. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'entité adjudicatrice, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R. 2122-7 du CCP.
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Titre:
“Déchets dangereux du Port Gallice à Juan les Pins: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Titre
Déchets dangereux du Port Gallice à Juan les Pins: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance
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Site principal ou lieu d'exécution: 47 Boulevard Edouard Baudoin Pointe du Crouton 06160 Antibes Juan les Pins
Description du marché:
“Déchets dangereux du Port Gallice à Juan les Pins: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales,...”
Description du marché
Déchets dangereux du Port Gallice à Juan les Pins: emballages vides souillés, huiles noires usagées, peintures, solvants, acides, aérosols, eaux de cales, batteries, engins pyrotechniques de plaisance.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 156-385490
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201995SC15038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Déchets dangereux du Vieux-Port de Cannes
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SERAHU — Service de ramassage des huiles usagées
Adresse postale: 68 chemin de la Campanette
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492128212📞
Courrier électronique: qse-serahu@orange.fr📧
Fax: +33 492128424 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.serahu.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pompage séparateurs hydrocarbures du Port de Cannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 600 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Déchets non dangereux du Port de Cannes
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Est Assainissement
Adresse postale: route de la Gaude
Téléphone: +33 492138686📞
Courrier électronique: sylvie.zambetti@veolia.com📧
Fax: +33 493207085 📠
URL: http://www.veolia.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201995sc15038
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Déchets dangereux du Port de Golfe Juan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pompage séparateurs hydrocarbures du Port de Golfe Juan
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 38 chemin de la Campanette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Déchets dangereux du Port de Nice — Villefranche Santé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pompage liquides hydrocarbures du Port de Nice — Villefranche Santé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Est Assainissement Var
Adresse postale: 682 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Téléphone: +33 493730091📞
Courrier électronique: seav.nice@groupe-sarp.com📧
Fax: +33 493526862 📠
URL: http://www.sarp-assainissement.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Compacteur ordures ménagères du Port de Nice — Villefranche Santé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Déchets non dangereux «Bennes» du Port de Nice, Villefranche Santé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Déchets non dangereux valorisables ménagers au Port de Nice, Villefranche Santé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Association La Drisse
Adresse postale: 16 avenue Joseph Honoré Isnard, zone industrielle «Les Bois de Grasse»
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Téléphone: +33 483055593📞
Courrier électronique: direction@ladrisse.com📧
URL: http://www.ladrisse.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Pompage des eaux usées des navires de commerce du Port de Nice — Villefranche Santé” Nom et adresse du contractant
Nom: Algora Environnement
Adresse postale: 225 avenue Saint-Exupéry, ZI Les Tourrades
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Téléphone: +33 493486868📞
Courrier électronique: contact@algora-environnement.fr📧
Fax: +33 493488383 📠
URL: http://www.algora-environnement.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Déchets dangereux du Port de Vauban
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201895SC15038
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pompage séparateurs hydrocarbures du Port de Vauban
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Déchets non dangereux pour le Port de Vauban
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Déchets dangereux du Port de Gallice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Source: OJS 2020/S 042-099653 (2020-02-26)