Prestation d'exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation sur le campus de Luminy de l'université d'Aix Marseille

Université d'Aix-Marseille

Convention de groupement de commandes nº 2019-amu-001. Seul le lot 1 est en groupement de commandes.
Le lot 2 sera passé uniquement au profit d'AMU.
Le marché est conclu à prix forfaitaires pour les prestations fréquentes et régulières, et à prix unitaires pour les travaux qui feront l'objet de bons de commande ou d'ordres de services. Le marché ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Chaque lot ayant des spécificités différentes, un CCAP a été rédigé pour chacun des lots. Le RC est commun aux 2 lots.
La visite est facultative. Il est possible d'effectuer une visite.
La demande de rendez-vous est à formuler auprès de Patrice Nerozzi au +33 675909527.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Engie Cofely Agence Ouest Provence
• Maintenance climatique

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-01	Avis de marché
2019-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: AMU18-2019
Brève description:

Convention de groupement de commandes nº 2019-amu-001. Seul le lot 1 est en groupement de commandes. Le lot 2 sera passé uniquement au profit d'AMU. Le marché est conclu à prix forfaitaires pour les prestations fréquentes et régulières, et à prix unitaires pour les travaux qui feront l'objet de bons de commande ou d'ordres de services. Le marché ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Chaque lot ayant des spécificités différentes, un CCAP a été rédigé pour chacun des lots. Le RC est commun aux 2 lots. La visite est facultative. Il est possible d'effectuer une visite. La demande de rendez-vous est à formuler auprès de Patrice Nerozzi au +33 675909527.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 163 av de Luminy, case 901
Code postal: 13288
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416227&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: muriel.ginhoux@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 619893351 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416227&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416227&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105598
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

La «Valeur estimée» (cf. II.2.6)) est d'une durée d'1 an. Seul le lot 1 est en groupement de commandes. Démarrage des prestations: une fois le marché notifié et ayant pris effet, les prestations s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. À titre d'information, la notification des lots est prévue début juillet 2019 (information non contractuelle).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Convention de groupement de commandes nº 2019-amu-001. Seul le lot 1 est en groupement de commandes.

Le lot 2 sera passé uniquement au profit d'AMU.

Le marché est conclu à prix forfaitaires pour les prestations fréquentes et régulières, et à prix unitaires pour les travaux qui feront l'objet de bons de commande ou d'ordres de services. Le marché ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Chaque lot ayant des spécificités différentes, un CCAP a été rédigé pour chacun des lots. Le RC est commun aux 2 lots.

La visite est facultative. Il est possible d'effectuer une visite.

La demande de rendez-vous est à formuler auprès de Patrice Nerozzi au +33 675909527.

Valeur totale estimée: 710 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Exploitation et maintenance des installations primaires de production et de distribution d'énergie thermiques du parc scientifique et technologique de Luminy
Numéro du lot: 1
Brève description:

Exploitation et maintenance des installations primaires de production et de distribution d'énergie thermiques du parc scientifique et technologique de Luminy.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes à compter du démarrage des prestations.

Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois (à chaque date d'anniversaire du démarrage des prestations) par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande mono-attributaire. En application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16 (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande»).

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

Informations complémentaires:

La «Valeur estimée» (cf. II.2.6)) est d'une durée d'1 an. Seul le lot 1 est en groupement de commandes.

Démarrage des prestations: une fois le marché notifié et ayant pris effet, les prestations s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. À titre d'information, la notification des lots est prévue début juillet 2019 (information non contractuelle).

Intitulé du lot: Réseaux secondaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Exploitation et maintenance des installations secondaires de chauffage, ventilation et climatisation de l'université d'Aix-Marseille campus Luminy.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes à compter du démarrage des prestations. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois (à chaque date d'anniversaire du démarrage des prestations) par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Informations complémentaires:

La «Valeur estimée» (cf. II.2.6)) est d'une durée d'1 an. Le lot 2 sera passé uniquement au profit d'AMU.

Démarrage des prestations: une fois le marché notifié et ayant pris effet, les prestations s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification.

À titre d'information, la notification des lots est prévue début juillet 2019 (information non contractuelle).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Luminy Marseille

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: CNRS délégation régionale Provence et Corse, 31 chemin Joseph Aiguier, F-13402
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre regional des œuvres universitaires et scolaires
Adresse postale: CROUS — 31 av Jules Ferry 13 621 — Aix-en-Provence Cedex 1
Commune postale: Marseille
Contact
Point de contact: Muriel Ginhoux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416227&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416227&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416227&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé(*) sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses,…). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (rejets, demande à la société attributaire).en cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «SPAM» de sa messagerie électronique.

((*) Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.).

Le référent concernant ce marché est: Muriel Ginhoux, pôle des marchés publics, Courriel: muriel.ginhoux@univ-amu.fr.

— information sur la rubrique I.3) concernant…

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la Plate-forme des achats de l'État — PLACE à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter aux CCAP.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.

Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter aux CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur»

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil, 13006
Source: OJS 2019/S 046-105598 (2019-03-01)

Avis d'attribution de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation sur le campus de Luminy de l'Universite d'Aix-Marseille.

Valeur totale du marché: 710 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 163 av. de Luminy, case 901
Commune postale: Marseille Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436803
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105598
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

La «Valeur estimée» (cf. II.2.6)) est d'une durée d'un an. Seul le lot 1 est en groupement de commandes. Démarrage des prestations: une fois le marché notifié et ayant pris effet, les prestations s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. À titre d'information, la notification des lots est prévue début juillet 2019 (information non contractuelle).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réseaux secondaires.
Description des options:

Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande mono attributaire. En application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (n

Informations complémentaires:

La «Valeur estimée» (cf. II.2.6)) est d'une durée d'un an.…

… Seul le lot 1 est en groupement de commandes. Démarrage des prestations: une fois le marché notifié et ayant pris effet, les prestations s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. À titre d'information, la notification des lots est prévue début juillet 2019 (information non contractuelle).

… Le lot 2 sera passé uniquement au profit d'AMU. Démarrage des prestations: une fois le marché notifié et ayant pris effet, les prestations s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. À titre d'information, la notification des lots est prévue début juillet 2019 (information non contractuelle).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-10 📅
Nom: Engie Cofely Agence Ouest Provence
Adresse postale: La Bastide Blanche, bât. A
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13747
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442794444 📞
Courrier électronique: sylvie.castellon@engie.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Maintenance climatique
Adresse postale: 27 bd Charles Moretti immeuble azurburo
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Téléphone: +33 491587945 📞
Courrier électronique: maintenanceclimatique@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CNRS Délégation régionale Provence et Corse, 31 chemin Joseph Aiguier, F-13402, Marseille Cedex 9
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre régional des œuvres universitaires et scolaires
Adresse postale: CROUS, 31 av. Jules Ferry, 13 621 Aix-en-Provence Cedex 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance n

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n

Source: OJS 2019/S 179-436803 (2019-09-13)

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