Prestation d'exploitation et de maintenance (CVC & ECS) des bâtiments sportifs de Roannais agglomération

Roannais Agglomération

La consultation porte sur la maintenance (CVC/ECS/GTC + spécificité de chaque bâtiment: production de glace, eau de piscine et suivi énergétique) des bâtiments sportifs de Roannais agglomération (Hall Vacheresse/patinoire/piscine du Nauticum /boulodrome). La consultation est composée de 3 lots. L'ensemble des prestations demandées figure à chaque CCTP et aux bordereaux des prix unitaires. La durée d'exécution débute à compter de la date indiquée dans l'ordre de service pour une durée ferme de 4 ans. Les estimations sont sur la durée totale de 4 ans et porte sur l'ensemble des prestations (Variante P3 comprise) la visite de site est obligatoire pour chaque lot concerné (cf. article 2.8 du RC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Axima concept
• Dalkia SA

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-07	Avis de marché
2020-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 1905073
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-535345
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard avant le 16.12.2019. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, au plus tard avant le 20.12.2019 l'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot nº 1 — maintenance de la Halle Vacheresse
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1 — maintenance de la Halle Vacheresse CVC/ECS/GTC/suivi énergétique).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: prestation P3.
Intitulé du lot: Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum (CVC /ECS/ GTC/suivi énergétique/traitement eau de baignade et gestion de piscine/production de glace sur installation NH3).

Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 3 — maintenance du Boulodrome
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3 — maintenance du boulodrome (CVC/ECS/GTC).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats pourront utiliser soit le DUME soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs ci-dessous.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2),

— uniquement pour le lot nº 2: une attestation d'assurance responsabilité civile répondant aux exigences de l'article 9 du CCAP et couvrant les risques pour des montants de garanties ne pouvant être inférieurs à:

—— dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs: 10 000 000 EUR par sinistre et par an,

—— dommages immatériels non consécutifs: 1 500 000 EUR par sinistre et par an,

—— atteintes à l'environnement (incluant les pollutions graduelles): 500 000 EUR par sinistre et par an.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; (ou compléter DC2),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2),

— la liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Roanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon cadre de mémoire technique (Cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Montant HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard avant le 16.12.2019. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, au plus tard avant le 20.12.2019 l'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2019/S 218-535345 (2019-11-07)

Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la maintenance (CVC/ECS/GTC + spécificité de chaque bâtiment: production de glace, eau de piscine et suivi énergétique) des bâtiments sportifs de Roannais agglomération (Hall Vacheresse / patinoire / piscine du Nauticum / boulodrome). La consultation est composée de trois lots. L'ensemble des prestations demandées figure à chaque CCTP et aux bordereaux des prix unitaires. La durée d'exécution débute à compter de la date indiquée dans l'ordre de service pour une durée ferme de quatre ans. Les estimations sont sur la durée totale de quatre ans et porte sur l'ensemble des prestations (variante P3 comprise) la visite de site est obligatoire pour chaque lot concerné (cf. article 2.8 du RC).

Valeur totale du marché: 1 393 428 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 477442950 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308627
Se réfère à l'avis: 2019/S 218-535345
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1 — maintenance de la Halle Vacheresse CVC/ECS/GTC/ suivi énergétique).

Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum (CVC /ECS/ GTC/ suivi énergétique / traitement eau de baignade et gestion de piscine / production de glace sur installation NH3).

Intitulé du lot: Lot nº 3 — maintenance du boulodrome

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon cadre de mémoire technique (cf.RC)
Valeur technique selon cadre de mémoire technique (cf. RC)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom: Axima Concept
Adresse postale: 30 rue de la Poudrette
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 110 080 EUR 💰
Nom: Axima concept
Valeur totale du marché: 1 264 424 EUR 💰
Nom: Dalkia SA
Adresse postale: elisabeth.grimaldi@dalkia.fr
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 18 924 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;

— Référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;

— Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 126-308627 (2020-06-29)

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