La consultation porte sur la maintenance (CVC/ECS/GTC + spécificité de chaque bâtiment: production de glace, eau de piscine et suivi énergétique) des bâtiments sportifs de Roannais agglomération (Hall Vacheresse/patinoire/piscine du Nauticum /boulodrome). La consultation est composée de 3 lots. L'ensemble des prestations demandées figure à chaque CCTP et aux bordereaux des prix unitaires. La durée d'exécution débute à compter de la date indiquée dans l'ordre de service pour une durée ferme de 4 ans. Les estimations sont sur la durée totale de 4 ans et porte sur l'ensemble des prestations (Variante P3 comprise) la visite de site est obligatoire pour chaque lot concerné (cf. article 2.8 du RC).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'exploitation et de maintenance (CVC & ECS) des bâtiments sportifs de Roannais agglomération
1905073”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“La consultation porte sur la maintenance (CVC/ECS/GTC + spécificité de chaque bâtiment: production de glace, eau de piscine et suivi énergétique) des...”
Brève description
La consultation porte sur la maintenance (CVC/ECS/GTC + spécificité de chaque bâtiment: production de glace, eau de piscine et suivi énergétique) des bâtiments sportifs de Roannais agglomération (Hall Vacheresse/patinoire/piscine du Nauticum /boulodrome). La consultation est composée de 3 lots. L'ensemble des prestations demandées figure à chaque CCTP et aux bordereaux des prix unitaires. La durée d'exécution débute à compter de la date indiquée dans l'ordre de service pour une durée ferme de 4 ans. Les estimations sont sur la durée totale de 4 ans et porte sur l'ensemble des prestations (Variante P3 comprise) la visite de site est obligatoire pour chaque lot concerné (cf. article 2.8 du RC).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — maintenance de la Halle Vacheresse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Lot nº 1 — maintenance de la Halle Vacheresse CVC/ECS/GTC/suivi énergétique).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon cadre de mémoire technique (Cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Montant HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: prestation P3.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum (CVC /ECS/ GTC/suivi énergétique/traitement eau de baignade et gestion de piscine/production de glace...”
Description du marché
Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum (CVC /ECS/ GTC/suivi énergétique/traitement eau de baignade et gestion de piscine/production de glace sur installation NH3).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 — maintenance du Boulodrome
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3 — maintenance du boulodrome (CVC/ECS/GTC).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats pourront utiliser soit le DUME soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats pourront utiliser soit le DUME soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs ci-dessous.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2),
— uniquement pour le lot nº 2: une attestation d'assurance responsabilité civile répondant aux exigences de l'article 9 du CCAP et couvrant les risques pour des montants de garanties ne pouvant être inférieurs à:
—— dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs: 10 000 000 EUR par sinistre et par an,
—— dommages immatériels non consécutifs: 1 500 000 EUR par sinistre et par an,
—— atteintes à l'environnement (incluant les pollutions graduelles): 500 000 EUR par sinistre et par an.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; (ou compléter DC2),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2),
— la liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr
Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard avant le 16.12.2019. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, au plus tard avant le 20.12.2019 l'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2019/S 218-535345 (2019-11-07)
Avis d'attribution de marché (2020-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 477442950📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'exploitation et de maintenance (Cvc & ECS) des batiments sportifs de Roannais agglomération
1905073”
Brève description:
“La consultation porte sur la maintenance (CVC/ECS/GTC + spécificité de chaque bâtiment: production de glace, eau de piscine et suivi énergétique) des...”
Brève description
La consultation porte sur la maintenance (CVC/ECS/GTC + spécificité de chaque bâtiment: production de glace, eau de piscine et suivi énergétique) des bâtiments sportifs de Roannais agglomération (Hall Vacheresse / patinoire / piscine du Nauticum / boulodrome). La consultation est composée de trois lots. L'ensemble des prestations demandées figure à chaque CCTP et aux bordereaux des prix unitaires. La durée d'exécution débute à compter de la date indiquée dans l'ordre de service pour une durée ferme de quatre ans. Les estimations sont sur la durée totale de quatre ans et porte sur l'ensemble des prestations (variante P3 comprise) la visite de site est obligatoire pour chaque lot concerné (cf. article 2.8 du RC).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 393 428 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot nº 1 — maintenance de la Halle Vacheresse CVC/ECS/GTC/ suivi énergétique).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon cadre de mémoire technique (cf.RC)
Description
Description du marché:
“Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum (CVC /ECS/ GTC/ suivi énergétique / traitement eau de baignade et gestion de piscine / production de...”
Description du marché
Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum (CVC /ECS/ GTC/ suivi énergétique / traitement eau de baignade et gestion de piscine / production de glace sur installation NH3).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon cadre de mémoire technique (cf. RC)
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 — maintenance du boulodrome
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 218-535345
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1 — maintenance de la Halle Vacheresse
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima Concept
Adresse postale: 30 rue de la Poudrette
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 080 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 — maintenance de la patinoire et du Nauticum
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima concept
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 264 424 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3 — maintenance du boulodrome
Nom et adresse du contractant
Nom: Dalkia SA
Adresse postale: elisabeth.grimaldi@dalkia.fr
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 924 💰
“Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux...”
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;
— Référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2020/S 126-308627 (2020-06-29)