Prestation d'entretien des espaces verts de Roannais Agglomération

Roannais Agglomération

L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts communautaires, situé sur l'ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. La consultation est composée de 7 lots. Les prix des accords-cadres sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.
Les lots 6 et 7 sont des marchés réservés EA-ESAT conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-23	Avis de marché
2020-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 1901070
Brève description:

L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts communautaires, situé sur l'ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. La consultation est composée de 7 lots. Les prix des accords-cadres sont: — les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation), — les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU. Les lots 6 et 7 sont des marchés réservés EA-ESAT conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-23 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 208-507826
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Estimation annuelle non contractuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),

— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.

Les lots 6 et 7 sont des marchés réservés EA-ESAT conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Informations sur les lots:

Les candidats peuvent répondre à chacun des lots. Cependant le candidat qui serait attributaire du lot nº 1, ne pourra être retenu pour les autres lots, exceptions faites des lots souffrant d'une insuffisance d'offre en quantité ou en qualité (cf. article 1.1 du RC).

Intitulé du lot: Boulevard ouest et rocade ouest/RD 31
Numéro du lot: 1
Brève description: Boulevard ouest et rocade ouest/RD 31.
Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution. La durée d'exécution débute à compter du 1.4.2020 et s'arrête au 31.12.2020. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement éventuellement 3 fois pour une période de 1 an à compter du 1.1.2021 (date anniversaire de l'accord-cadre).

Informations complémentaires: Estimation annuelle non contractuelle.
Intitulé du lot: Scarabée
Numéro du lot: 2
Brève description: Scarabée.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Crèches «Îles aux Enfants» et «P'Tits Loupiots» au Coteau/Centre Pierre Mendès France (CPMF) et bâtiment helvétique à Roanne
Numéro du lot: 3
Brève description:

Crèches «Îles aux Enfants» et «P'Tits Loupiots» au Coteau/Centre Pierre Mendès France (CPMF) et bâtiment helvétique à Roanne.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation annuelle non contractuelle
Intitulé du lot: Boulevard Valmy (Roanne)/réserve foncière de Changy/bâtiment «Ex com-com» du Crozet/AFR crèche… (cf. titre entier dans RC)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Boulevard Valmy (Roanne)/réserve foncière de Changy/bâtiment «Ex com-com» du Crozet/AFR crèche, gymnase, déchetterie et Picamaud et Zaco à La Pacaudière/les «ateliers partagés», la crèche «Arthur et Zoé», les «Oddins» à Saint-Germain Lespinasse/«Le Temple» à Saint-Romain-la-Motte.

Intitulé du lot: Aires de camping-car de Arcon, Saint-André-d'Apchon, Les Noé/réserve foncière, gymnase… (cf.titre entier dans RC)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Aires de camping-car de Arcon, Saint-André-d'Apchon, Les Noé/réserve foncière, gymnase, déchetterie de Pouilly-les-Nonains/Grange Vignat à Renaison, le Pré-Normand à Saint-Haon-le-Châtel/le «Satellite Café» à Villerest/«Berges du Rhins» à Parigny/«Varinard» à Montagny.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ZACDV, réserve foncière «Denis Papin» et déchetterie «Villette», «lots artisanaux» et «Extension Demi-lieue nord»
Numéro du lot: 6
Brève description:

ZACDV, réserve foncière «Denis Papin» et déchetterie «Villette», «lots artisanaux» et «Extension Demi-lieue nord».

Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation annuelle non contractuelle marché réservé EA-ESAT
Intitulé du lot: Train touristique de Commelle-Vernay
Numéro du lot: 7
Brève description: Train touristique de Commelle-Vernay.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation annuelle non contractuelle marché réservé EA-ESAT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Utiliser soit le DUME soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs ci-dessous. — Uniquement lots nº 6/7 marché réservé EA-ESAT: le justificatif ou agrément le cas échéant, prouvant que le candidat entre dans l'une des catégories cités à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou compléter DC2),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (ou compléter DC2),

— la liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet, la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2019/S 208-507826 (2019-10-23)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts communautaires, situé sur l'ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. La consultation est composée de sept lots. Les prix des accords-cadres sont: — les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation); — les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU. Les lots 6 et 7 sont des marchés réservés EA-ESAT conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 574878.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 477442950 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-148627
Se réfère à l'avis: 2019/S 208-507826
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation);

Intitulé du lot: boulevard Ouest et rocade Ouest/RD 31
Brève description: boulevard Ouest et rocade Ouest/RD 31.
Intitulé du lot: Crèches «Îles aux enfants» et «P'Tits loupiots» au Coteau/Centre Pierre Mendés France (CPMF) et bâtiment Helvétique à Roanne
Brève description:

Crèches «Îles aux enfants» et «P'Tits loupiots» au Coteau/Centre Pierre Mendés France (CPMF) et bâtiment Helvétique à Roanne.

Intitulé du lot: boulevard Valmy (Roanne)/réserve foncière de Changy/bâtiment «Ex com-com» du Crozet/AFR crèche… (cf. titre entier dans RC)
Brève description:

boulevard Valmy (Roanne)/réserve foncière de Changy/bâtiment «Ex com-com» du Crozet/AFR crèche, gymnase, déchetterie et Picamaud et Zaco à La Pacaudière/les «ateliers partagés», la crèche «Arthur et Zoé», les «Oddins» à Saint Germain Lespinasse/«Le Temple» à Saint-Romain-la-Motte.

Intitulé du lot: Aires de camping-car de Arcon, Saint-André-d'Apchon, Les Noé/réserve foncière, gymnase… (cf. titre entier dans RC)
Brève description:

Aires de camping-car de Arcon, Saint-André-d'Apchon, Les Noé/réserve foncière, gymnase, déchetterie de Pouilly-les-Nonains/Grange Vignat à Renaison, le Pré-Normand à Saint-Haon-le-Châtel/Le «Satellite Café» à Villerest/«Berges du Rhins» à Parigny/«Varinard» à Montagny.

Intitulé du lot: ZACDV, réserve foncière «Denis Papin» et déchèterie «Villette», «lots artisanaux» et «Extension Demi-Lieue Nord»
Brève description:

ZACDV, réserve foncière «Denis Papin» et déchèterie «Villette», «lots artisanaux» et «Extension Demi-Lieue Nord».

Informations complémentaires: Estimation annuelle non contractuelle — marché réservé EA-ESAT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Chartier SARL
Adresse postale: Aiguilly
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 59854.09 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 86432.36 EUR 💰
104062.23 EUR 💰
Adresse postale: 90 rue André Ctiroën
Valeur totale du marché: 89011.72 EUR 💰
86239.79 EUR 💰
Nom: Les ateliers Roannais
Adresse postale: 187 rue Jean Rostand
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Valeur totale du marché: 101166.11 EUR 💰
Nom: SARL Vert Avenir
Adresse postale: impasse du Professeur
Commune postale: Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire
Code postal: 42155
Valeur totale du marché: 48112.01 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 062-148627 (2020-03-23)

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