Porte-outil télécommandé sur chenilles, équipé d'un broyeur forestier

Département de l'Ardèche

Porte-outil télécommandé sur chenilles, équipé d'un broyeur forestier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Energreen France

Qui ?

• Département de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Véhicules à chenilles

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-26	Avis de marché
2019-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à chenilles
Numéro de référence: SA184
Brève description: Porte-outil télécommandé sur chenilles, équipé d'un broyeur forestier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à chenilles 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à chenilles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du département Quartier la Chaumette — BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ardeche.fr 📧
URL des documents: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_olQzSHboUr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-26 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 062-143479
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 4 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche — Service commande publique achats et approvisionnements
Adresse postale: Hôtel du département Quartier la Chaumette — BP 73
Téléphone: +33 475667786 📞
Courrier électronique: alamouche@ardeche.fr 📧
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm//ent/model/ent_accueilOutil.jsp?pageDemandee=/ach/gen/outilsLogiciels.jsp?PCSLID=no 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 062-143479 (2019-03-26)

Avis d'attribution de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46626.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, quartier la Chaumette — BP 737

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 144-354562
Se réfère à l'avis: 2019/S 062-143479
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans les locaux du service commande publique achats et approvisionnements situé: adresse: Pôle des Mines — 69 route des Mines, 07000 Privas. Téléphone: +33 475667263 du lundi au vendredi aux horaires suivants: 9:00-12:00 / 14:00-7:00.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Nom: Energreen France
Adresse postale: 4 avenue de Strasbourg
Commune postale: Didenheim
Code postal: 68350
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://energreenfrance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 46626.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 144-354562 (2019-07-25)

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