Piles, accumulateurs, batteries, chargeurs et accessoires

SDIS du Var

Fourniture de piles, accumulateurs, batteries, chargeurs et accessoires pour les services du SDIS du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Upergy

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Accumulateurs, piles et batteries primaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-30	Avis de marché
2020-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accumulateurs, piles et batteries primaires
Brève description:

Fourniture de piles, accumulateurs, batteries, chargeurs et accessoires pour les services du SDIS du Var.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Code CPV supplémentaire: Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel, CS 30255
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan Cedex
Contact
Adresse Internet: https://sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603204 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519556
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

— lieux de livraison: Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var, service pharmacie bio-médical ou service transmission Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, 83300 Draguignan ou Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var, plate-forme logistique. Les Incapis magasin général, ZI des Incapis — 426 chemin des Incapis, 83300 Draguignan ou Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var, service pharmacie bio-médical ou service transmission ou magasin général, 24 allée de Vaugrenier, 83490 Le Muy ou sur d'autres sites exceptionnellement, — le présent marché prend effet au 15.1.2020 ou à compter de la date de réception de sa notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement, — il s'agit d'un accord-cadre de fournitures s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec un seul opérateur économique. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché public, — il est conclu sans minimum ni maximum. Les montants indiqués aux II.1.5) et II.2.6) sont donnés à titre indicatif sur 4 ans (montant annuel estimé à 70 000 EUR HT), — modalités d'ouverture des plis: la date et l'heure indiquées au IV.2.7) sont données à titre indicatif. L'ouverture n'est pas publique. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres. Date prévisionnelle de notification: décembre 2019/janvier 2020. Le DCE sera mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Brève description: Piles, accumulateurs, batteries, chargeurs et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour 1 an reconductible 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,

— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,

— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de la période d'exécution des prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de garantie
Valeur technique
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Lafourcade
Téléphone: +33 494603770 📞
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

— le présent marché prend effet au 15.1.2020 ou à compter de la date de réception de sa notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement,

— il s'agit d'un accord-cadre de fournitures s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec un seul opérateur économique. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché public,

— il est conclu sans minimum ni maximum. Les montants indiqués aux II.1.5) et II.2.6) sont donnés à titre indicatif sur 4 ans (montant annuel estimé à 70 000 EUR HT),

— modalités d'ouverture des plis: la date et l'heure indiquées au IV.2.7) sont données à titre indicatif.

L'ouverture n'est pas publique. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres. Date prévisionnelle de notification: décembre 2019/janvier 2020.

Le DCE sera mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:

— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,

— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-3 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat,si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.

À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Lafourcade
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Téléphone: +33 494603770 📞
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Fax: +33 494603204 📠
Adresse Internet: https://sdis83.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 212-519556 (2019-10-30)

Avis d'attribution de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041565
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-519556
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au II.1.7) est une estimation hors TVA pour 4 ans. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.

Objet
Champ d'application du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les fournitures sont livrées à la DDSIS 83.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-17 📅
Nom: Upergy
Numéro d'enregistrement national: 40910170600060
Adresse postale: ZI, 27 rue des Glairaux, BP 246
Commune postale: Saint-Egrève Cedex
Code postal: 38522
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28830040300012

Référence
Informations complémentaires

Lieux de livraison: Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var, service pharmacie bio-médical ou service transmission Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, 83300 Draguignan ou Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var. Plate-forme logistique Les Incapis Magasin général, ZI des Incapis — 426 chemin des Incapis, 83300 Draguignan ou Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var, service pharmacie bio-médical ou service transmission ou magasin général, 24 allée de Vaugrenier, 83490 Le Muy ou sur d'autres sites exceptionnellement. Le présent marché prend effet au 17.1.2020. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec un seul opérateur économique. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché public. Il est conclu sans minimum ni maximum. Les montants indiqués aux II.1.7) et V.2.4) sont donnés à titre indicatif sur 4 ans (montant annuel estimé à 70 000 EUR HT) et ne sauraient prendre un caractère contractuel. Offre retenue:

— montant total (TTC) du DQE: 93 858,12 EUR,

— taux de remise minimal sur les tarifs publics: 25 %,

— délai de livraison: 1 jour,

— délai de garantie piles, accumulateurs, batteries et chargeurs: 12 mois,

— délai de garantie batteries grandes capacités: 18 mois,

— nombre de références au catalogue: 7 000.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:

— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution,

— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché,

— soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.

Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 019-041565 (2020-01-24)

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