L'accord-cadre régi par le présent Cahier des clauses particulières commun (CCPC) a pour objet:
— la fourniture de pièces détachées d'origine et d'équipements en réassortiment pour les jeux des aires de jeux de la ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon,
— la fourniture de pièces détachées d'origine et d'équipements en réassortiment pour les modules sportifs de la ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon,
— la fourniture de pièces détachées et d'équipements en réassortiment pour le mobilier urbain de la ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées, réassortiment pour jeux, modules sportif, mobilier
A9ev01_n
Produits/services: Équipements pour terrain de jeux📦
Brève description:
“L'accord-cadre régi par le présent Cahier des clauses particulières commun (CCPC) a pour objet:
— la fourniture de pièces détachées d'origine et...”
Brève description
L'accord-cadre régi par le présent Cahier des clauses particulières commun (CCPC) a pour objet:
— la fourniture de pièces détachées d'origine et d'équipements en réassortiment pour les jeux des aires de jeux de la ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon,
— la fourniture de pièces détachées d'origine et d'équipements en réassortiment pour les modules sportifs de la ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon,
— la fourniture de pièces détachées et d'équipements en réassortiment pour le mobilier urbain de la ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 704 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, équipements, réassortiments Kompan-Corocord-Sik
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Fourniture, équipements, réassortiments Kompan-Corocord-Sik.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-11-15 📅
Date de fin: 2023-11-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 fois 2 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Husson
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Husson.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Transalp
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Transalp.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Ludoparc
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Ludoparc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Hags-Smp-Tayplay
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Hags-Smp-Tayplay.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Richter
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Richter.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments multi-marques 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Fournitures, équipements, réassortiments multi-marques 1: Agapito, Barmania, Berliner, Creacomposite, Design Corporel, Ehring, Eibe, Extebois, Fitpark, Huck...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Area
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Area.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Sineu Graff
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Sineu Graff.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Plaseco
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Plaseco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Guyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Guyon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Design Wilmotte
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Design Wilmotte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments GHM
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments GHM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments multi-marques 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Fournitures, équipements, réassortiments multi-marques 2: Acropose, City Design, Cornilleau, Hess, Metalco, Mmcite, Santa & Cole, Seri, Sitina0, Tolerie Forezienne.”
Description du marché
Fournitures, équipements, réassortiments multi-marques 2: Acropose, City Design, Cornilleau, Hess, Metalco, Mmcite, Santa & Cole, Seri, Sitina0, Tolerie Forezienne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, équipements, réassortiments Proludic
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché: Fournitures, équipements, réassortiments Proludic.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ref simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour toute pièce...”
Liste et brève description des critères de sélection
Ref simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP 10 quai Jean Moulin. La date indiquée ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue des 4 années de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — appel d'offre ouvert. Les dates de fin et de début d'accords-cadres sont des dates prévisionnelles. Accords-cadres sans montant minimum ni maximum. La durée initiale des accords-cadres est de 2 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 102-246361 (2019-05-24)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées, réassortiment pour jeux, modules sportif, mobilier
A9ev01_n
Brève description:
“l'Accord-Cadre régi par le présent cahier des clauses particulières commun (C.C.P.C) a pour objet :- la fourniture de pièces détachées d'origine et...”
Brève description
l'Accord-Cadre régi par le présent cahier des clauses particulières commun (C.C.P.C) a pour objet :- la fourniture de pièces détachées d'origine et d'équipements en réassortiment pour les jeux des aires de jeux de la Ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon,- la fourniture de pièces détachées d'origine et d'équipements en réassortiment pour les modules sportifs de la Ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon,- la fourniture de pièces détachées et d'équipements en réassortiment pour le mobilier urbain de la Ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 704 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, équipements, réassortiments Kompan-Corocord-Sik
Description
Description du marché: fourniture, équipements, réassortiments Kompan-Corocord-Sik
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Husson
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Husson
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Transalp
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Transalp
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Ludoparc
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Ludoparc
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Hags-Smp-Tayplay
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Hags-Smp-Tayplay
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Richter
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Richter
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Multi-Marques 1
Description
Description du marché:
“fournitures, équipements, réassortiments Multi-Marques 1 : Agapito, Barmania, Berliner, Creacomposite, Design Corporel, Ehring, Eibe, Extebois, Fitpark,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Area
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Area
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortimentssineu Graff
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortimentssineu Graff
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Plaseco
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Plaseco
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Guyon
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Guyon
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Design Wilmotte
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Design Wilmotte
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Ghm
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Ghm
Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Multi Marques 2
Description
Description du marché:
“fournitures, équipements, réassortiments Multi Marques 2 : Acropose, City Design, Cornilleau, Hess, Metalco, Mmcite, Santa&Cole, Seri, Sitina0, Tolerie Forezienne”
Description du marché
fournitures, équipements, réassortiments Multi Marques 2 : Acropose, City Design, Cornilleau, Hess, Metalco, Mmcite, Santa&Cole, Seri, Sitina0, Tolerie Forezienne
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Proludic
Description
Description du marché: fournitures, équipements, réassortiments Proludic
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 102-246361
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: K1842a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture, équipements, réassortiments Kompan-Corocord-Sik
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: kompan
Adresse postale: 363 , rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77190
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: K1843a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Husson
Nom et adresse du contractant
Nom: husson International
Adresse postale: route de l'europe
Commune postale: Lapoutroie
Code postal: 68650
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: K1844a
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Transalp
Nom et adresse du contractant
Nom: transalp
Adresse postale: 179 Route de Faverge
Commune postale: L'Albenc
Code postal: 38470
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Ludoparc
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: K1849a
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Area
Nom et adresse du contractant
Nom: area
Adresse postale: 17 Rue D'Ariane
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: K1850a
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fournitures, équipements, réassortimentssineu Graff
Nom et adresse du contractant
Nom: sineu-Graff
Adresse postale: 253a Rue D'Epfig
Commune postale: Kogenheim
Code postal: 67230
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Plaseco
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Multi Marques 2
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: K1841a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures, équipements, réassortiments Proludic
Nom et adresse du contractant
Nom: proludic Sas
Adresse postale: 181 rue des entrepreneurs
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
“accord cadre sans maximum, Les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du...”
accord cadre sans maximum, Les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 243-702431 (2022-12-12)