Avis de marché (2019-10-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pouvoir adjudicateur
Téléphone: +33 494603700📞
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr📧
Fax: +33 494603204 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.sdis83.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Lafourcade
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494603770📞
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr📧
Fax: +33 494603204 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.sdis83.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels de sport
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Fourniture de divers petits matériels de sport destinés à la dotation des Centres d'incendie et de secours du SDIS du Var.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renforcement musculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS du var 83300 Draguignan.
Description du marché: Fournitures de matériels de sport pour renforcement musculaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour 1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximum du marché public sur 4 ans. Le montant maximum du marché est de 25 000 EUR HT par an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sports collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS du Var, 83300 Draguignan.
Description du marché: Fournitures de matériels de sports collectifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximum du marché public sur 4 ans. Le montant maximum du marché est de 6 000 EUR HT par an.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sport adapté sapeurs-pompiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fournitures de matériels de sport adaptés sapeurs-pompiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximum du marché public sur 4 ans. Le montant maximum du marché est de 2 000 EUR HT par an.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fournitures de matériels de sport divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximum du marché public sur 4 ans. Le montant maximum du marché est de 8 000 EUR HT par an.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel retour post-traumatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fournitures de matériels de sport pour retour post-traumatique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximum du marché public sur 4 ans. Le montant maximum du marché est de 4 000 EUR HT par an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics — ou forme libre),
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
“— lieux de livraison: Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var groupement ressources humaines — service formation Centre Jacques Vion,...”
— lieux de livraison: Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var groupement ressources humaines — service formation Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, 83300 Draguignan ou service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var groupement ressources humaines — service formation, 24 allée de Vaugrenier, 83490 le Muy — le présent marché prend effet au 1.1.2020 ou à compter de la date de réception de sa notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement,
— il s'agit d'un accord-cadre de fournitures s'exécutant par l'émission de bons de commande, passé avec un seul opérateur économique par lot. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché public,
— la valeur mentionnée au II.1.5) correspond au montant total HT maximum du marché public sur 4 ans. Le montant maximum du marché est de 45 000 EUR HT par an,
— modalités d'ouverture des plis: la date et l'heure indiquées au IV.2.7) sont données à titre indicatif. L'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par le pouvoir adjudicateur. Date prévisionnelle de notification: novembre/décembre 2019,
— le candidat devra fournir des échantillons qui seront expédiés à l'adresse: Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var groupement ressources humaines — service formation Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, 83300 Draguignan — le DCE sera mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-3 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai,
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 204-496203 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximal du marché public sur 4 ans. Le montant maximal du marché est de 25 000 EUR HT par an.”
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximal du marché public sur 4 ans. Le montant maximal du marché est de 6 000 EUR HT par an.”
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximal du marché public sur 4 ans. Le montant maximal du marché est de 2 000 EUR HT par an.”
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximal du marché public sur 4 ans. Le montant maximal du marché est de 8 000 EUR HT par an.”
Informations complémentaires:
“La valeur mentionnée au II.2.6) correspond au montant HT maximal du marché public sur 4 ans. Le montant maximal du marché est de 4 000 EUR HT par an.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 204-496203
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de matériels de sport pour renforcement musculaire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures de matériels de sports collectifs
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures de matériels de sport adaptés sapeurs-pompiers
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fournitures de matériels de sport divers
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fournitures de matériels de sport pour retour post-traumatique
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'article R. 421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement: tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine — BP 40510, 83000 Toulon, tél.: +33 494427930 — fax: +33 494427989 — greffe.ta-toulon@juradm.fr
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché,
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 234-573467 (2019-11-29)