Parc de vélos de la ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'Angers

Angers Loire Métropole

Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole (ALM) agissant en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes entre ALM, la ville d'Angers et le CCAS de la ville d'Angers. Angers Loire Métropole est, à ce titre, chargé de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que la signature et la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui le concerne, par les membres du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-11	Avis de marché
2019-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Numéro de référence: G19TRCMVELO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Services divers d'entretien et de réparation 📦
Services d'accompagnement professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-177294
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Accord-Cadre sans minimum ni maximum à bons de commande avec un seul opérateur économique. Les candidats devront fournir un échantillon pour chaque modèle de vélos présentés au BPU. Le pouvoir adjudicateur se rapprochera des candidats, après la date de remise des offres, pour fixer une date de livraison des échantillons et de restitution (aux frais des candidats) au cours de la semaine 21

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 830 400 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de vélos classiques Vélocité pour les besoins de la ville d'angers
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 1 période de reconduction de 2 ans
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de vélos classiques confort pour les besoins de CCAS, VA et ALM
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de vélos enfants pour les besoins de VA (Lac de Maine)
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre sans minimum ni maximum à bons de commande avec un seul opérateur économique

Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de vélos adolescents pour les besoins de VA (Lac de Maine)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de vélos classiques pour les besoins de la police municipale de la Ville d'angers

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition de vélos électriques pour les besoins de la police Municipale de la ville d'angers

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition de vélos électriques confort pour les besoins de VA, CCAS et ALM
Valeur estimée hors TVA: 74 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance de vélos non électriques pour les besoins du CCAS, VA et ALM
Numéro du lot: 8
Brève description:

Mise en service, entretien, réparation, nettoyage, transport et stockage des vélos

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Marché ordinaire. Conditions d'exécution à caractère social indiqués au CCAP Insertion. Ces dispositions sont une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions sera déclarée irrégulière. Visite possible. Prise de RDV au préalable: 02 41 18 13 21

Intitulé du lot: Maintenance de vélos électriques pour les besoins du CCAS, VA et ALM
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Marché ordinaire. Visite possible. Prise de RDV au préalable: 02 41 18 13 21
Intitulé du lot: Prestations d'insertion pour la mise en service, le transport, l'entretien et la réparation de vélos non électriques
Numéro du lot: 10
Brève description:

En vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot 10 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou DC2 ou budget prévisionnel de l'entreprise mentionnant les projets en cours (devis signés).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Lot 10 — agrément de la Direccte pour les SIAE, et pour les structures équivalentes, toute justification indiquant que la structure emploie au moins 50 % de travailleurs défavorisés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Lot 10 réservé, lot 8 clause d'exécution avec obligation d'insertion professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière dinsertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville d'Angers
Commune postale: Angers Cedex 02
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustable à la date de démarrage de la 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 075-177294 (2019-04-11)

Avis d'attribution de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Parc de vélos de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du CCAS de la Ville d'Angers.

Valeur totale du marché: 830 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 80011 Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-440381
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-177294
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 23.72019. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne. Les montants attribués sont issus d'une simulation de commande annuelle et les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le BPU et fixés dans les catalogues fournisseurs (avec rabais).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de vélos classiques. Vélocité pour les besoins de la Ville d'Angers
Brève description: Acquisition de vélos classiques. Vélocité pour les besoins de la Ville d'Angers.
Intitulé du lot: Acquisition de vélos classiques confort pour les besoins de CCAS, VA et ALM
Brève description: Acquisition de vélos classiques confort pour les besoins de CCAS, VA et ALM.
Intitulé du lot: Acquisition de vélos électriques confort pour les besoins de VA, CCAS et ALM
Brève description:

Acquisition de vélos électriques confort pour les besoins de VA, CCAS et ALM.

Maintenance de vélos non électriques pour les besoins du CCAS, VA et ALM.

Maintenance de vélos électriques pour les besoins du CCAS, VA et ALM.

Intitulé du lot: Réservé pour les besoins du CCAS, VA et ALM
Brève description: Réservé pour les besoins du CCAS, VA et ALM.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matière d'insertion professionlle

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom: Arcade Cycles
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 39 360 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Nom: Vert Event Angers
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 43 483 EUR 💰
27 337 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-08 📅
Nom: Cycles Cebron Angers
Code postal: 49000
Nom: Cycles Cebron
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 17 658 EUR 💰
2 055 EUR 💰
Nom: Angers Mob Service
Valeur totale du marché: 159 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
6

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 23.72019. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.

Les montants attribués sont issus d'une simulation de commande annuelle et les prestations

seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le BPU et fixés dans les catalogues fournisseurs (avec rabais).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nantes Cedex1
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2019/S 181-440381 (2019-09-17)

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