Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries, pâtisseries fraîches (autres que surgelés) destinés aux agents du restaurant municipal et aux personnes âgées des résidences de la Ville de Tourcoing.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Pains, viennoiseries, pâtisseries pour le restaurant municipal & résidences
2019/45”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries, pâtisseries fraîches...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries, pâtisseries fraîches (autres que surgelés) destinés aux agents du restaurant municipal et aux personnes âgées des résidences de la Ville de Tourcoing.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries pour le restaurant municipal et résidences
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries (autres que surgelés)...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries (autres que surgelés) destinés aux agents du restaurant municipal et aux personnes âgées des résidences de la ville de Tourcoing.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Non spécifié.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries (autres que surgelés)...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries (autres que surgelés) destinés aux agents du restaurant municipal et aux personnes âgées des résidences de la ville de Tourcoing.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries pour le restaurant municipal et résidences
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pâtisseries fraîches (autres que surgelés)...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pâtisseries fraîches (autres que surgelés) destinés aux agents du restaurant municipal et aux personnes âgées des résidences de la ville de Tourcoing.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pâtisseries fraîches (autres que surgelés)...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre a pour objet principal la fourniture et la livraison de denrées alimentaires suivantes: pâtisseries fraîches (autres que surgelés) destinés aux agents du restaurant municipal et aux personnes âgées des résidences de la ville de Tourcoing.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-07-26 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-28
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— en application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la date de...”
— en application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la date de signature du marché qui s'opérera après un délai de standstill de 11 jours. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. En application des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans les 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées
— des dégustations seront organisées pour chacun des lots. Les modalités pratiques (lieu, date, horaire de livraison) seront communiquées à chaque candidat par mail à l'issue de la commission d'appel d'offres d'ouverture des candidatures. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
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Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 042-094811 (2019-02-25)