Outillage de mesure pour le tramway du Grand Avignon

Tecelys

Les prestations comprennent: la fourniture livrée sur site de stockage (CDEM du tramway du Grand Avignon), la/les notice(s), le SAV, la garantie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-18 Avis de marché
2020-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage général et à usage spécial
Brève description:
Les prestations comprennent: la fourniture livrée sur site de stockage (CDEM du tramway du Grand Avignon), la/les notice(s), le SAV, la garantie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome — CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555746
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Le marché est conclu jusqu'au parfait achèvement des prestations. Le délai de livraison des fournitures est fixé au maximum à 3 mois (cf. information du point II.2.7 du présent AAPC). Ce délai court à compter de la notification du marché. Le soumissionnaires pourra proposer dans l'acte d'engagement un délai inférieur à l'appui de son offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture livrée sur site de stockage (CDEM du tramway du Grand Avignon), la/les notice(s), le SAV, la garantie.
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:
Le marché est conclu jusqu'au parfait achèvement des prestations. Le délai de livraison des fournitures est fixé au maximum à 3 mois (cf. information du point II.2.7 du présent AAPC). Ce délai court à compter de la notification du marché. Le soumissionnaires pourra proposer dans l'acte d'engagement un délai inférieur à l'appui de son offre.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. RPC.
Liste et brève description des règles et critères: Cf. RPC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sans objet sauf en cas d'avance dont le versement est soumis à la fourniture d'une GAPD de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par la SPL Tecelys son mandataire: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels sont payées par virement bancaire, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiements/des factures. Conformément aux dispositions des articles L. 2192-12 et s. du code de la commande publique, tout retard de paiement entraînera l'application d'intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune prescription particulière.
Conditions d'exécution du contrat:
Le site de livraison est le CDEM situé dans le quartier Saint-Chamand à Avignon. Ce site sera en exploitation lors de la livraison, il conviendra donc de prendre toutes les mesures requises pour accéder à ce site en concertation avec le représentant de l'entité adjudicatrice et l'exploitant.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Avignon (séance non publique).
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est fournie à titre purement indicatif, elle pourra être modifiée par l'entité adjudicatrice.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 226-555746 (2019-11-18)
Avis d'attribution de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 317 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-105200
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-555746
Numéro JO-S: 44

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture d'outillage de mesure pour tramway du Grand Avignon, la livraison sur le site de stockage (CDEM du tramway du Grand Avignon), la/les notice(s), le SAV, la garantie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Achat en Nord
Adresse postale: 29 rue de la Calèche
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 39 317 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 044-105200 (2020-02-28)
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