Objet Champ d'application du marché
Titre: Outillage de mesure pour le tramway du Grand Avignon
Produits/services: Machines diverses à usage général et à usage spécial📦
Brève description:
“Les prestations comprennent: la fourniture livrée sur site de stockage (CDEM du tramway du Grand Avignon), la/les notice(s), le SAV, la garantie.”
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Produits/services supplémentaires: Machines diverses à usage général et à usage spécial📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Avignon.
Description du marché:
“La fourniture livrée sur site de stockage (CDEM du tramway du Grand Avignon), la/les notice(s), le SAV, la garantie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu jusqu'au parfait achèvement des prestations. Le délai de livraison des fournitures est fixé au maximum à 3 mois (cf. information du...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu jusqu'au parfait achèvement des prestations. Le délai de livraison des fournitures est fixé au maximum à 3 mois (cf. information du point II.2.7 du présent AAPC). Ce délai court à compter de la notification du marché. Le soumissionnaires pourra proposer dans l'acte d'engagement un délai inférieur à l'appui de son offre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. RPC.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. RPC.
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet sauf en cas d'avance dont le versement est soumis à la fourniture d'une GAPD de 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par la SPL Tecelys son mandataire: les sommes dues au(x) titulaire(s) et...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par la SPL Tecelys son mandataire: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels sont payées par virement bancaire, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiements/des factures. Conformément aux dispositions des articles L. 2192-12 et s. du code de la commande publique, tout retard de paiement entraînera l'application d'intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune prescription particulière.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le site de livraison est le CDEM situé dans le quartier Saint-Chamand à Avignon. Ce site sera en exploitation lors de la livraison, il conviendra donc de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le site de livraison est le CDEM situé dans le quartier Saint-Chamand à Avignon. Ce site sera en exploitation lors de la livraison, il conviendra donc de prendre toutes les mesures requises pour accéder à ce site en concertation avec le représentant de l'entité adjudicatrice et l'exploitant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-20
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Avignon (séance non publique).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est fournie à titre purement indicatif, elle pourra être modifiée par l'entité adjudicatrice.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 226-555746 (2019-11-18)
Avis d'attribution de marché (2020-02-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 39 317 💰
Description
Description du marché:
“La fourniture d'outillage de mesure pour tramway du Grand Avignon, la livraison sur le site de stockage (CDEM du tramway du Grand Avignon), la/les...”
Description du marché
La fourniture d'outillage de mesure pour tramway du Grand Avignon, la livraison sur le site de stockage (CDEM du tramway du Grand Avignon), la/les notice(s), le SAV, la garantie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 226-555746
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 2020-FCSAAO003-00
Titre: Outillage de mesure pou RLE tramway du Grand Avignon
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Achat en Nord
Adresse postale: 29 rue de la Calèche
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 317 💰
Source: OJS 2020/S 044-105200 (2020-02-28)