Organisation et mise en œuvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la ville de Paris. À titre indicatif, pour chaque année scolaire, le nombre de séances maximal par atelier est généralement de 30 pour les ateliers bleus sportifs (organisés les lundi, mardi, jeudi et vendredi) et de 33 à 36 pour les ateliers sportifs dans le cadre des temps d'activité périscolaire (organisés les mardi et vendredi), dans l'ensemble des écoles élémentaires publiques parisiennes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et mise en œuvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la ville de Paris
2019V12090390”
Produits/services: Services sportifs📦
Brève description:
“Organisation et mise en œuvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la ville de Paris. À titre indicatif, pour chaque année...”
Brève description
Organisation et mise en œuvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la ville de Paris. À titre indicatif, pour chaque année scolaire, le nombre de séances maximal par atelier est généralement de 30 pour les ateliers bleus sportifs (organisés les lundi, mardi, jeudi et vendredi) et de 33 à 36 pour les ateliers sportifs dans le cadre des temps d'activité périscolaire (organisés les mardi et vendredi), dans l'ensemble des écoles élémentaires publiques parisiennes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sports traditionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sportifs📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Sports traditionnels.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au...”
Description des options
Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaire sans montant minimal et sans montant maximal. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaire sans montant minimal et sans montant maximal. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sports artistiques et d'esprit
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Sports artistiques et d'esprit.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sports émergents
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Sports émergents.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la fiche de renseignements jointe au dossier de consultation des entreprises ou le DUME,
— les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à...”
Liste et brève description des conditions
— la fiche de renseignements jointe au dossier de consultation des entreprises ou le DUME,
— les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le soumissionnaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour l'année 2019, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses environnementales détaillées aux articles 1.5.2 du CCP et 1.4.2 du RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-30
09:30 📅
“Le marché comporte une clause de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail détaillée à l'article 1.4.3 du RC. Chaque lot...”
Le marché comporte une clause de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail détaillée à l'article 1.4.3 du RC. Chaque lot (nº 1, nº 2 et nº 3) est multi-attributaires, c'est-à-dire que plusieurs titulaires (sans maximum) seront en charge de l'exécution de la prestation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 230-564441 (2019-11-25)
Informations complémentaires (2019-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et mise en œuvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris
2019V12090390”
Brève description:
“Organisation et mise en œuvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris. À titre indicatif, pour chaque année...”
Brève description
Organisation et mise en œuvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris. À titre indicatif, pour chaque année scolaire, le nombre de séances maximal par atelier est généralement de 30 pour les ateliers bleus sportifs (organisés les lundi, mardi, jeudi et vendredi) et de 33 à 36 pour les ateliers sportifs dans le cadre des temps d'activité périscolaire (organisés les mardi et vendredi), dans l'ensemble des écoles élémentaires publiques parisiennes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 230-564441
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-30 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-28 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2019/S 236-579934 (2019-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats, sous-direction des achats, service achats, 2-7 avenue de la Porte d'Ivry”
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation et mise en œuvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la ville de Paris.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la prestation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaire sans montant minimal et sans montant maximal.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois reconductible...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaire sans montant minimal et sans montant maximal.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 230-564441
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201410010054
Numéro d'identification du lot: 1-2
Titre: Sports traditionnels — sports artistiques et d'esprit
Date de conclusion du contrat: 2020-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
Nom et adresse du contractant
Nom: Association jeunesse et sports du Monde 75
Adresse postale: Maison des associations du 10e, boîte 32, 206 quai de Valmy
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20201410010055
Date de conclusion du contrat: 2020-08-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Élan sport
Adresse postale: 39 rue Saint-André-des-Arts
Code postal: 75006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20201410010056
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sport pour tous
Adresse postale: 21 rue des Tournelles
Code postal: 75004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20201410010057
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Dinamyk sport
Adresse postale: 12 place des Vosges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20201410010058
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sport avenir
Adresse postale: 21 rue Saint-Louis-en-Île
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20201410010059
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sports traditionnels
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sport prévention éducation et loisir
Adresse postale: 5 rue Elie Faure
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20201410010061
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sports artistiques et d'esprit
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 44
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto-entreprise Serge Kornman
Adresse postale: 37 bis avenue Gambetta
Code postal: 75020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20201410010062
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sportive Pierre Larousse
Adresse postale: 28 rue Pierre Larousse
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20201410010063
Nom et adresse du contractant
Nom: Association à vos marques
Adresse postale: 17 rue du Plan
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20201410010064
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Roller club de France
Adresse postale: 37 boulevard Bourdon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20201410010065
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sport et vous
Adresse postale: 9 rue de Malte
Code postal: 75011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20201410010066
Nom et adresse du contractant
Nom: Association idées échecs
Adresse postale: 17 rue du Capitaine Ferber
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20201410010067
Date de conclusion du contrat: 2020-08-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association amicale Manin sport Paris Est
Adresse postale: 9 rue des Sept Arpents
Code postal: 75019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20201410010068
Nom et adresse du contractant
Nom: Association l'Échiquier Fou
Adresse postale: 5 rue Le Goff
Code postal: 75005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20201410010069
Numéro d'identification du lot: 1à3
Titre: Sports traditionnels — sports artistiques et d'esprit — sports émergents
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Melt in sport
Adresse postale: 110 rue de Fontenay
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 600 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20201410010070
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Vibrons sport
Adresse postale: 16 rue Bouchardon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20201410010071
Date de conclusion du contrat: 2020-08-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Noir et Blanc 1
Adresse postale: 73 rue de Bagnolet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20201410010072
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Plus Loin
Adresse postale: 4 rue Paul Jean Toulet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20201410010073
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sporting Paris 20 tennis de table
Adresse postale: 44 rue Pelleport
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20201410010074
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association RWA 75 sport et bien être
Adresse postale: 11 rue du Commerce
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20201410010075
Nom et adresse du contractant
Nom: Association multisports
Adresse postale: 6 Ter impasse du Faubourg d'Agnicourt
Commune postale: Meru
Code postal: 60110
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20201410010076
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre loisirs sportifs culturels Ricaut
Adresse postale: École primaire — 173 rue du Château des Rentiers
Code postal: 75013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20201410010077
Nom et adresse du contractant
Nom: Association taekwondo club Feng Lin Huo Shan
Adresse postale: 12 rue Parrot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20201410010078
Date de conclusion du contrat: 2020-08-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Association sportive culturelle et coopérative de l'école mixte d'application Houdon (ASCC)”
Adresse postale: 15 rue Houdon
Code postal: 75018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20201410010079
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Twist'Njazz
Adresse postale: 8 rue du Faubourg Poissonnière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20201410010080
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Capsort
Adresse postale: 6 rue Jacques Mawas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20201410010081
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Lutece échecs
Adresse postale: 5 rue des Écouffes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20201410010082
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Assoc sportive Jouffroy
Adresse postale: 20 rue Jouffroy d'Abbans
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20201410010083
Nom et adresse du contractant
Nom: Association union sportive enseign. 1er degré Paris
Adresse postale: 167 boulevard de la Villette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20201410010084
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sportive et culturelle Labori Binet
Adresse postale: 8 place Françoise Dorléac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20201410010085
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Paris sport club
Adresse postale: 23 rue des Balkans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20201410010086
Nom et adresse du contractant
Nom: Association UCPA sport loisirs
Adresse postale: 21 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20201410010087
Nom et adresse du contractant
Nom: Association jeu d'échecs à l'école Normale
Adresse postale: 23 avenue du Parc des Princes
Code postal: 75016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20201410010088
Nom et adresse du contractant
Nom: association Paris 13 tennis de table
Adresse postale: chez M. Sinnasamy — 10 rue Charles Fourier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20201410010089
Nom et adresse du contractant
Nom: Association majeur sport
Adresse postale: 4 allée des Lilas
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20201410010090
Nom et adresse du contractant
Nom: Association animation jeunesse loisirs
Adresse postale: 3 avenue de la Porte d'Aubervilliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20201410010091
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sporting club univers France — SCUF
Adresse postale: 31 rue Gauthey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20201410010092
Nom et adresse du contractant
Nom: Association dancing cat académie d'Arts
Adresse postale: chez Mme Chung — 55 rue Bichat
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20201410010093
Nom et adresse du contractant
Nom: Association capital sport
Adresse postale: 18 rue Etienne Dolet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20201410010094
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Lutece Karaté do
Adresse postale: chez M. Jamet — 5-7 rue Leredde — bât B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20201410010095
Nom et adresse du contractant
Nom: Association comité de Paris de hockey
Adresse postale: 14 avenue René Boylesve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20201410010096
Nom et adresse du contractant
Nom: Association IUNA
Adresse postale: 1 boulevard de Belleville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20201410010097
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Rookies
Adresse postale: 42 rue des epinettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 600 000 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20201410010098
Nom et adresse du contractant
Nom: association AISE
Adresse postale: 16 rue Geoffroy Marie
Code postal: 75009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20201410010099
Numéro d'identification du lot: 1-3
Titre: Sports traditionnels — sports émergents
Nom et adresse du contractant
Nom: Association ASS sport cultur group scola romainvil (ASCR)
Adresse postale: 57 rue de Romainville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 032 000 💰
4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20201410010100
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Assoc sport et cultur école Tourtille
Adresse postale: 38 rue de Tourtille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20201410010101
Nom et adresse du contractant
Nom: Association cercle Omnisport Paris Centre
Adresse postale: maison des Associations — 5 rue Perrée
Code postal: 75003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20201410010102
Nom et adresse du contractant
Nom: association Fuzions
Adresse postale: 12 boulevard de Charonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20201410010103
Nom et adresse du contractant
Nom: association Schlak
Adresse postale: le Fultin
Commune postale: Saint-Julien-Molhesabate
Code postal: 43220
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20201410010104
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: association ASS compagnie jaune et noir
Adresse postale: chez M. Bousset Moussa — 11 rue Boinod
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20201410010106
Nom et adresse du contractant
Nom: Association avant-garde
Adresse postale: 226 rue du Faubourg-Saint-Denis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
5️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20201410010107
Nom et adresse du contractant
Nom: Association centre animation Jeunesse-Promosport
Adresse postale: 75 boulevard Soult
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
5️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20201410010108
Nom et adresse du contractant
Nom: association Paris Judo 13
Adresse postale: 13 rue Vandrezanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
5️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20201410010109
Nom et adresse du contractant
Nom: Association artistes sans frontières
Adresse postale: chez M. Nibasenge — 4 rue Gauguin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
5️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20201410010110
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sports émergents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: association Paris street culture
Adresse postale: 26 rue du Maire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
5️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20201410010111
Nom et adresse du contractant
Nom: Association inter — activités cultur-sports-loisirs
Adresse postale: 9 rue Bachaumont
Code postal: 75002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20201410010112
Nom et adresse du contractant
Nom: Association cercle des escrimeurs parisiens
Adresse postale: 10 rue Albert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
5️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20201410010121
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association la Domremy basket 13
Adresse postale: 5 rue Aumont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
5️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20201410010122
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association asso first loisirs animation génération
Adresse postale: chez M. Bonnemaison — 64 avenue Claude Vellefaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20201410010123
Nom et adresse du contractant
Nom: Association les Z'Allumes des arts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
6️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20201410010124
Nom et adresse du contractant
Nom: Association enseignement art et culture
Adresse postale: 104 rue du Château
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
6️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20201410010125
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Nomad'Echecs
Adresse postale: chez M. Mattei — 34 boulevard de Picpus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
6️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20201410010126
Nom et adresse du contractant
Nom: association Madine sports
Adresse postale: 16 avenue de Flandres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 456 000 💰
6️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20201410010127
Nom et adresse du contractant
Nom: association groupement employeurs profession sport et loisirs paris
Adresse postale: GEPSL75 — maison de la vie associative 18e — 15 rue Ramey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 600 000 💰
6️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20201410010128
Nom et adresse du contractant
Nom: Association actions internationales des sportifs (AIS)
Adresse postale: 218 rue de Vaugirard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
6️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20201410010129
Nom et adresse du contractant
Nom: Association club du canal Saint-Martin
Adresse postale: 2 rue Sibour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 568 000 💰
6️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20201410010130
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association ASS sportive culturelle et artistique 13
Adresse postale: École B — 47 avenue d'Ivry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 888 000 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (rappeler la référence du/des marché(s).
Afficher plus Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 089-230270 (2021-05-03)