Organisation du transport de l'élimination des déchets et mise à disposition des équipements nécessaires à l'ensemble des opérations préalablement listées

CHU de Poitiers

Organisation du transport de l'élimination des déchets et mise à disposition des équipements nécessaires à l'ensemble des opérations préalablement listées (25 lots pour l'ensemble des sites du GHT de la Vienne).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Voir liste des titulaires dans informations complémentaires

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-18	Avis de marché
2019-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 19S018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444344 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420702&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420702&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-131681
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
L'accord-cadre comporte 25 lots (voir en informations complémentaires).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 007 000 EUR 💰
Brève description:

Organisation du transport de l'élimination des déchets et mise à disposition des équipements nécessaires à l'ensemble des opérations préalablement listées.

Valeur estimée hors TVA: 5 007 000 EUR 💰
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte 25 lots (voir en informations complémentaires).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du GHT de la Vienne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Point de contact: Mme Nicolau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420702&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les visites du site obligatoires sont planifiées du 27 au 29.3.2019. 25 lots, réponse possible à un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot:

— lot 1 transport et traitement des ordures ménagères CHU,

— lot 2 transport et traitement des ordures ménagères CHHL,

— lot 3 transport et traitement des ordures ménagères GHNV,

— lot 4 mise à disposition un chariot électrique GHNV,

— lot 5 transport et traitement des déchets industriels banals CHU,

— lot 6 transport et traitement des déchets industriels banals CHHL,

— lot 7 transport et traitement des déchets industriels banals GHNV,

— lot 8 transport et traitement des déchets d'activités de soins et transport pièces anatomiques CHU,

— lot 9 transport et traitement des déchets d'activités de soins CHHL,

— lot 10 transport et traitement des déchets d'activités de soins et transport pièces anatomiques GHNV,

— lot 11 transport et traitement des déchets industriels dangereux CHU,

— lot 12 transport et traitement des déchets industriels dangereux CHHL,

— lot 13 transport et traitement des déchets industriels dangereux GHNV,

— lot 14 transport et traitement des films radios et des dossiers médicaux contenant des clichés argentiques CHU,

— lot 15 transport et traitement des films radios et des dossiers médicaux contenant des clichés argentiques CHHL,

— lot 16 transport et traitement des films radios et des dossiers médicaux contenant des clichés argentiques GHNV,

— lot 17 transport et traitement de déchets amiantés CHU,

— lot 18 transport et traitement de déchets amiantés CHHL,

— lot 19 transport et traitement de déchets amiantés GHNV,

— lot 20 transport et traitement de palettes CHU,

— lot 21 transport et traitement de palettes CHHL,

— lot 22 transport et traitement de palettes GHNV,

— lot 23 transport et traitement des bio déchets CHU,

— lot 24 transport et traitement des bio déchets CHHL,

— lot 25 transport et traitement des bio déchets GHNV.

L'espace d'échanges sécurisé du portail «place» doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre électronique, il convient de s'adresser à la hotline entreprises de la plate-forme au +33 176647407 ouverte du lundi au vendredi de 9:00 à 19:00 ou d'adresser un mail à l'adresse suivante: place.support@atexo.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2019/S 057-131681 (2019-03-18)

Avis d'attribution de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 007 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: beatrice.priou@chu-poitiers.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-378091
Se réfère à l'avis: 2019/S 057-131681
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
La procédure est composée de 25 lots définis dans l'avis de marché initial.

Objet
Champ d'application du marché
La procédure est composée de 25 lots définis dans l'avis de marché initial.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Nom: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Commune postale: Voir liste-des-titulaires dans informations complémentaires
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 5 007 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18

Référence
Informations complémentaires

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis.

Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

— marché n

Source: OJS 2019/S 153-378091 (2019-08-07)

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