Organisation des classes d'environnement 2020

GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Organisation des classes d'environnement 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-05	Avis de marché
2019-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 1900012
Brève description:
“Organisation des classes d'environnement 2020.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GPSO pour Issy-les-Moulineaux
Adresse postale: 62 rue du Général Leclerc
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: https://www.issy.com/ 🌏
Courrier électronique: fanny.legrand@seineouest.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333154&orgAcronyme=o3m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110490
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur le site internet https://marches.maximilien.fr. Le téléchargement est gratuit. Pièces...”

Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur le site internet https://marches.maximilien.fr. Le téléchargement est gratuit. Pièces relatives à la candidature: documents et renseignements à fournir indiqués au RC. Conditions de remise des offres: la consultation est dématérialisée. Les offres sont obligatoirement remises via le site https://marches.maximilien.fr. Les offres déposées sur la plateforme n'auront pas à être signées électroniquement à ce stade de la procédure. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner. S'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles du marché et à les remettre sous format papier. Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.

Critères de sélection des candidatures:

— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),

— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années,

— adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).

Critère de choix des offres:

1) Qualité du centre d'accueil: 40 points de la note finale.

— sous critère 1: Situation géographique du site par rapport aux activités extérieures (18 points),

— sous critère 2: Agencement des équipements à l'intérieur du ou des bâtiments pour l'accueil des enfants (12 points),

— sous critère 3: Moyens et équipements mis à disposition pour l'enseignement et les activités lors du séjour et sécurité de la structure (10 points).

2) Prix unitaires: 35 points de la note finale;

3) Qualité du programme du séjour: 25 points.

La ville a prévu la possibilité de négocier avec les candidats conformément à l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette négociation se fera en face à face ou par écrit à l'issue de la première analyse des offres. Les courriers de négociations seront envoyés via le module «recommandés» de la plate-forme de dématérialisation Maximilien. Toutefois, la ville se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chiens de traîneaux - 10 jours
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description des options:
“La ville pourra recourir au marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation des prestations similaires, en...”
Intitulé du lot: Ski alpin - 10 jours
Numéro du lot: 2
3
Intitulé du lot: Angleterre -10 jours
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Intitulé du lot: Angleterre - 10 jours
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Milieu marin - 5 jours
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Numéro du lot: 7
8
9
10
Intitulé du lot: Ferme - 5 jours
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Astronomie - 8 jours
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Numéro du lot: 14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:”

“— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 et déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la...”

Afficher plus (2)

“— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise,”

“— attestations d'assurance en cours de validité. En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les...”

Situation économique et financière:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant, les services objet du marché, réalisés au cours de ces 3...”
Capacité technique et professionnelle:
“La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années;...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées à l'article 14 du décret nº 2016-360 et aucune prestation n'est...”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:10

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Adresse postale: 9 route de Vaugirard, CS 90008
Commune postale: Meudon Cedex
Code postal: 92197
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Fanny Legrand
Téléphone: +33 146292958 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur le site internet https://marches.maximilien.fr. Le téléchargement est gratuit. Pièces...”

“Critères de sélection des candidatures:”

Afficher plus (11)

“— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),”

“— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années,”

“— adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).”

“Critère de choix des offres:”

“1) Qualité du centre d'accueil: 40 points de la note finale.”

“— sous critère 1: Situation géographique du site par rapport aux activités extérieures (18 points),”

“— sous critère 2: Agencement des équipements à l'intérieur du ou des bâtiments pour l'accueil des enfants (12 points),”

“— sous critère 3: Moyens et équipements mis à disposition pour l'enseignement et les activités lors du séjour et sécurité de la structure (10 points).”

“2) Prix unitaires: 35 points de la note finale;”

“3) Qualité du programme du séjour: 25 points.”

“La ville a prévu la possibilité de négocier avec les candidats conformément à l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette négociation se fera en...”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché....”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil., BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 048-110490 (2019-03-05)

Avis d'attribution de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation des classes d'environnement 2020”
Valeur totale du marché: 745 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: christopher.leboucher@seineouest.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 172-420550
Se réfère à l'avis: 2019/S 048-110490
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

“Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris...”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chiens de traîneaux — 10 jours
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description des options:
“La ville pourra recourir au marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation des prestations similaires, en...”
Intitulé du lot: Ski alpin — 10 jours
Angleterre—10 jours
Angleterre — 10 jours
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Intitulé du lot: Milieu marin — 5 jours
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Intitulé du lot: Ferme — 5 jours
Brève description:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Intitulé du lot: Astronomie — 8 jours

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du centre d'accueil
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du programme du séjour
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Nom: Sas vels
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.velsvoyages.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-29 📅
Nom: ANIM Passion
Adresse postale: Le Domaine de Saint-Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
Pays: Yonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ledomainedesaintjean.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.tootazimut.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
1
3
2

Référence
Informations complémentaires

“Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris...”

“Le présent marché public a été passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”

Afficher plus (1)

“Les montants des marchés sont les montants de commande maximum annuels. La valeur totale finale du marché (745 000 EUR) correspond à la totalité des...”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis...”

“Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti...”

Afficher plus (2)

“Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution...”

“Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.”

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2019/S 172-420550 (2019-09-05)

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