Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation des classes d'environnement 2020
1900012
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description: Organisation des classes d'environnement 2020.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chiens de traîneaux - 10 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant global des commandes sur la durée du marché est compris entre 25 000 EUR HT minimum et 60 000 EUR HT maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La ville pourra recourir au marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation des prestations similaires, en...”
Description des options
La ville pourra recourir au marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation des prestations similaires, en application de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ski alpin - 10 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Angleterre -10 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant global des commandes sur la durée du marché est compris entre 30 000 EUR HT minimum et 75 000 EUR HT maximum.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Angleterre - 10 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Milieu marin - 5 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant global des commandes sur la durée du marché est compris entre 15 000 EUR HT minimum et 45 000 EUR HT maximum.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ferme - 5 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant global des commandes sur la durée du marché est compris entre 15 000 EUR HT minimum et 35 000 EUR HT maximum.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Astronomie - 8 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé...”
Liste et brève description des conditions
Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 et déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou le Document unique de marché européen,
— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise,
— attestations d'assurance en cours de validité. En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant, les services objet du marché, réalisés au cours de ces 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant, les services objet du marché, réalisés au cours de ces 3 dernières années; une copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années;...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années; présentation d'une liste des principales prestations, objet du marché, effectuées au cours de ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché; certificats de qualifications professionnelles éventuels.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées à l'article 14 du décret nº 2016-360 et aucune prestation n'est...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées à l'article 14 du décret nº 2016-360 et aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles 13 et 14 du décret nº 2016-360.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-08
17:10 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur le site internet https://marches.maximilien.fr. Le téléchargement est gratuit. Pièces...”
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur le site internet https://marches.maximilien.fr. Le téléchargement est gratuit. Pièces relatives à la candidature: documents et renseignements à fournir indiqués au RC. Conditions de remise des offres: la consultation est dématérialisée. Les offres sont obligatoirement remises via le site https://marches.maximilien.fr. Les offres déposées sur la plateforme n'auront pas à être signées électroniquement à ce stade de la procédure. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner. S'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles du marché et à les remettre sous format papier. Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection des candidatures:
— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),
— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années,
— adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).
Critère de choix des offres:
1) Qualité du centre d'accueil: 40 points de la note finale.
— sous critère 1: Situation géographique du site par rapport aux activités extérieures (18 points),
— sous critère 2: Agencement des équipements à l'intérieur du ou des bâtiments pour l'accueil des enfants (12 points),
— sous critère 3: Moyens et équipements mis à disposition pour l'enseignement et les activités lors du séjour et sécurité de la structure (10 points).
2) Prix unitaires: 35 points de la note finale;
3) Qualité du programme du séjour: 25 points.
La ville a prévu la possibilité de négocier avec les candidats conformément à l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette négociation se fera en face à face ou par écrit à l'issue de la première analyse des offres. Les courriers de négociations seront envoyés via le module «recommandés» de la plate-forme de dématérialisation Maximilien. Toutefois, la ville se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article 104 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil., BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 048-110490 (2019-03-05)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Organisation des classes d'environnement 2020
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 745 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Chiens de traîneaux — 10 jours
Description
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant global des commandes sur la durée du marché est compris entre 25 000 EUR (HT) minimum et 60 000 EUR (HT) maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du centre d'accueil
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du programme du séjour
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“La ville pourra recourir au marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation des prestations similaires, en...”
Description des options
La ville pourra recourir au marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation des prestations similaires, en application de l'article 30 I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Ski alpin — 10 jours
Titre: Angleterre—10 jours
Titre: Angleterre — 10 jours
Description
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant global des commandes sur la durée du marché est compris entre 30 000 EUR (HT) minimum et 75 000 EUR (HT) maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Milieu marin — 5 jours
Description
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant global des commandes sur la durée du marché est compris entre 15 000 EUR (HT) minimum et 45 000 EUR (HT) maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Ferme — 5 jours
Description
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le marché public est un accord-cadre traité à bons de commande sur la base de prix unitaires, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant global des commandes sur la durée du marché est compris entre 15 000 EUR (HT) minimum et 35 000 EUR (HT) maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Astronomie — 8 jours
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 048-110490
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA19052
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chiens de traîneaux — 10 jours
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas vels
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.velsvoyages.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ski alpin — 10 jours
Date de conclusion du contrat: 2019-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ANIM Passion
Adresse postale: Le Domaine de Saint-Jean
Commune postale: Thizy
Code postal: 89420
Région: Yonne🏙️
URL: http://www.ledomainedesaintjean.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Angleterre — 10 jours
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.tootazimut.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Milieu marin — 5 jours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Ferme — 5 jours
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Astronomie — 8 jours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris...”
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO) — direction de la commande publique — consultation sur place sur rendez-vous de 8:30 — 12:00/14:00 — 18:00, 9 route de Vaugirard 92197 Meudon. Courriel: commande.publique seineouest.fr — Tél.: +33 146295500 —télécopieur:+33 146295510.
Le présent marché public a été passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les montants des marchés sont les montants de commande maximum annuels. La valeur totale finale du marché (745 000 EUR) correspond à la totalité des montants de commande maximum annuels pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2019/S 172-420550 (2019-09-05)