Organisation des activités périscolaires de la commune déléguée de Cherbourg-Octeville
Cherbourg-en-Cotentin
Organisation des activités périscolaires de la commune déléguée de Cherbourg-Octeville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-08 | Avis de marché |
| 2019-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 250701133 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date limite de soumission: 2019-05-10 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Date de début: 2019-07-06 📅
Date de fin: 2020-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-168047
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Marché avec tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 10 place Napoleon
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ra-caen@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement des différents litiges relatifs aux marchés publics
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 071-168047 (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Brève description:
Organisation des activités périscolaires de la commune déléguée de Cherbourg-Octeville.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 250701133 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date limite de soumission: 2019-05-10 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Date de début: 2019-07-06 📅
Date de fin: 2020-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-168047
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Marché avec tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
— tranche ferme: du 6.7.2019 au dernier jour de l'année scolaire 2019-2020 pour la tranche ferme,
— tranche conditionnelle 1: du 1
— tranche conditionnelle 2: du 1
— tranche ferme: PSE Partenariat,
— tranche conditionnelle 1: PSE Partenariat,
— tranche conditionnelle 2: PSE Partenariat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement d'entreprises,
— si la candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (ou imprimé DC2),
— une preuve d'assurance en cours de validité: économiques et financières (chiffre d'affaires), professionnelles (références et/ou qualification ou tout document permettant au prestataire de prouver sa capacité à réaliser les prestations), techniques (moyens humains et techniques).
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun des ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pur justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat:
— liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, précisant le montant la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 10 place Napoleon
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ra-caen@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement des différents litiges relatifs aux marchés publics
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 071-168047 (2019-04-08)
Avis d'attribution de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-327843
Se réfère à l'avis: 2019/S 071-168047
Numéro JO-S: 133
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Nom: Les Francas de la Manche
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 133-327843 (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation des activités périscolaires de la commune déléguée de Cherbourg-Octeville.
Le marché fait l'objet d'une décomposition en 3 tranches:
— tranche ferme: du 6.7.2019 au dernier jour de l'année scolaire 2019-2020 pour la tranche ferme,
— tranche conditionnelle 1: du 1
— tranche conditionnelle 2: du 1
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-327843
Se réfère à l'avis: 2019/S 071-168047
Numéro JO-S: 133
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché fait l'objet d'une décomposition en 3 tranches:
— tranche ferme: du 6.7.2019 au dernier jour de l'année scolaire 2019-2020 pour la tranche ferme,
— tranche conditionnelle 1: du 1
— tranche conditionnelle 2: du 1
— tranche ferme: PSE partenariat,
— tranche conditionnelle 1: PSE partenariat,
— tranche conditionnelle 2: PSE partenariat.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Nom: Les Francas de la Manche
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 133-327843 (2019-07-10)
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