Organisation de classes de découverte pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Organisation de classes de découverte pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Neuilly-sur-Seine. Les prestations donnent lieu, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, à un accord-cadre à bons de commande susceptible de varier dans les limites financières suivantes pour chacun des lots:
— montant minimum par période du marché: 60 000 EUR (TTC),
— montant maximum par période du marché: 400 000 EUR (TTC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cap Monde
• CAP Monde SAS

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-15	Avis de marché
2020-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2019-096
Brève description:

Organisation de classes de découverte pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Neuilly-sur-Seine. Les prestations donnent lieu, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, à un accord-cadre à bons de commande susceptible de varier dans les limites financières suivantes pour chacun des lots: — montant minimum par période du marché: 60 000 EUR (TTC), — montant maximum par période du marché: 400 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-neuillysurseine.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888971 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-20 📅
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 224-550427
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Les montants indiqués s'entendent en euro (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimum par période du marché: 60 000 EUR (TTC),

— montant maximum par période du marché: 400 000 EUR (TTC).

Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjours de classes de neige et de classes de mer en France
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjours de classes de neige et de classes de mer en France.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Les montants indiqués s'entendent en euro (TTC).
Intitulé du lot: Séjours de classes à thèmes en France
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjours de classes à thèmes en France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principaux services réalisés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction: des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation).

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti — 4e étage
Point de contact: À l'attention de: Éléonore Gille
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Point de contact: Pour la copie de sauvegarde — direction des marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)

Référence
Informations complémentaires

A) En cas de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a — il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;

B) En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques;

C) Ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plate-forme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation;

D) Les informations complémentaires relatives aux conditions de participation, et notamment les éléments à produire relatifs à la candidature, figurent au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 224-550427 (2019-11-15)

Avis d'attribution de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation de classes de découverte pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Neuilly-sur-Seine. Les prestations donnent lieu, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, à un accord-cadre à bons de commande susceptible de varier dans les limites financières suivantes pour chacun des lots: — montant minimal par période du marché: 60 000 EUR TTC; — montant maximal par période du marché: 400 000 EUR TTC.

Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-208681
Se réfère à l'avis: 2019/S 224-550427
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

1) l'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis nº 19-170767, publié le 17.11.2019) et au JOUE (nº 2019/S 224-550427 du 20.11.2019); 3) le marché de la présente consultation a été conclu le 16.3.2020. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimal par période du marché: 60 000 EUR TTC;

— montant maximal par période du marché: 400 000 EUR TTC.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Les critères de jugement des offres étaient les suivants:

— qualité des destinations (40 points);

— qualité des centres d'hébergement (30 points);

— prix (30 points).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom: Cap Monde SAS
Numéro d'enregistrement national: 3066424400036
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Cap Monde
Numéro d'enregistrement national: 30666424400036
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Référence
Informations complémentaires

1) l'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis nº 19-170767, publié le 17.11.2019) et au JOUE (nº 2019/S 224-550427 du 20.11.2019);

3) le marché de la présente consultation a été conclu le 16.3.2020.

Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.

Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2020/S 087-208681 (2020-04-30)

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