Organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs de la ville

Ville de Fontenay-le-Fleury

Cette prestation s'organise au nom et pour le compte de la collectivité. Néanmoins, le prestataire sera responsable des activités qu'il organise dans le cadre du marché: activités enfance:
— activités proposées aux enfants de 3 à 11 ans: centres d'accueils sans hébergement maternels et élémentaires (les mercredis et vacances scolaires), accueils périscolaires maternels et élémentaires (matin, restauration, soir), études et accueil post-études,
— semaines thématiques multi-activités activités jeunesse:
—— activités proposées aux jeunes de 11 à 14 ans: club jeunes Color'Ado,
—— encadrement du Conseil municipal des enfants (CME),
—— encadrement conseil local de la jeunesse,
—— gestion du lieu pour les jeunes «L'Ampli».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-21 Avis de marché
2019-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 1906
Brève description:
Cette prestation s'organise au nom et pour le compte de la collectivité. Néanmoins, le prestataire sera responsable des activités qu'il organise dans le cadre du marché: activités enfance: — activités proposées aux enfants de 3 à 11 ans: centres d'accueils sans hébergement maternels et élémentaires (les mercredis et vacances scolaires), accueils périscolaires maternels et élémentaires (matin, restauration, soir), études et accueil post-études, — semaines thématiques multi-activités activités jeunesse: —— activités proposées aux jeunes de 11 à 14 ans: club jeunes Color'Ado, —— encadrement du Conseil municipal des enfants (CME), —— encadrement conseil local de la jeunesse, —— gestion du lieu pour les jeunes «L'Ampli».
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-le-Fleury
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Code postal: 78330
Commune postale: Fontenay-le-Fleury
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-le-fleury.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 130143300 📞
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-038553
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ -

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette prestation s'organise au nom et pour le compte de la collectivité. Néanmoins, le prestataire sera responsable des activités qu'il organise dans le cadre du marché: activités enfance:
— activités proposées aux enfants de 3 à 11 ans: centres d'accueils sans hébergement maternels et élémentaires (les mercredis et vacances scolaires), accueils périscolaires maternels et élémentaires (matin, restauration, soir), études et accueil post-études,
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— semaines thématiques multi-activités activités jeunesse:
—— activités proposées aux jeunes de 11 à 14 ans: club jeunes Color'Ado,
—— encadrement du Conseil municipal des enfants (CME),
—— encadrement conseil local de la jeunesse,
—— gestion du lieu pour les jeunes «L'Ampli».
— semaines thématiques multi-activités activités Jeunesse:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible 3 fois par reconduction expresse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place du 8 Mai 1945 78330 — Fontenay-le-Fleury

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780242000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fontenay-le-Fleury: service de la commande publique
Courrier électronique: anne.crepin@fontenay-le-fleury.fr 📧
Fax: +33 134602283 📠
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 018-038553 (2019-01-21)
Avis d'attribution de marché (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette prestation s'organise au nom et pour le compte de la collectivité. Néanmoins, le prestataire sera responsable des activités qu'il organise dans le cadre du marché: activités enfance: — activités proposées aux enfants de 3 à 11 ans: centres d'accueils sans hébergement maternels et élémentaires (les mercredis et vacances scolaires), accueils périscolaires maternels et élémentaires (matin, restauration, soir), études et accueil post-études, — semaines thématiques multi-activités activités jeunesse: —— activités proposées aux jeunes de 11 à 14 ans: club jeunes Color'Ado, —— encadrement du Conseil municipal des enfants (CME), —— encadrement conseil local de la jeunesse, —— gestion du lieu pour les jeunes «L'ampli».
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Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date de publication: 2019-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 119-292204
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-038553
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: —— gestion du lieu pour les jeunes «L'ampli».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place du 8 Mai 1945, 78330 Fontenay-le-Fleury.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Ifac
Adresse postale: 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 192 881 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Source: OJS 2019/S 119-292204 (2019-06-20)