Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations de crémation de corps et de restes de corps et dispersion de cendres pour le cimetière des Joncherolles
19J06”
Produits/services: Services de crémation📦
Brève description:
“Opérations de crémation de corps et de restes de corps et dispersion de cendres pour le cimetière des Joncherolles.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de crémation📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Opérations de crémation de corps et de restes de corps et dispersion de cendres pour le cimetière des Joncherolles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période initiale d'1 an, renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une période initiale d'1 an, renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“En application de l'article 32 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 12 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Informations complémentaires
En application de l'article 32 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 12 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent marché n'est pas alloti, dans la mesure où il s'agit de prestations techniquement homogènes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Exécution aux frais et risques: conformément à l'article 36 du CCAG FCS, s'il n'est pas possible à la personne publique de se procurer, dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
Exécution aux frais et risques: conformément à l'article 36 du CCAG FCS, s'il n'est pas possible à la personne publique de se procurer, dans les conditions qui lui conviennent, des prestations exactement conformes à celles dont l'exécution est prévue au présent marché, elle peut y substituer des prestations équivalentes.
Le titulaire du marché résilié n'est pas admis à prendre part, ni directement ni indirectement, à l'exécution des prestations réalisées à ses frais et risques.
L'augmentation des dépenses, par rapport au prix du marché, résultant de l'exécution des prestations aux frais et risques du titulaire est à sa charge. La diminution des dépenses ne lui profite pas.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Date prévisionnelle d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence pour le renouvellement de l'accord-cadre: mars 2023.” Informations complémentaires
“Le présent marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, avec un montant maximum de 200 000 EUR HT pour la durée totale du contrat.”
Le présent marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, avec un montant maximum de 200 000 EUR HT pour la durée totale du contrat.