Opération de renouvellement de la billettique TCL — lots 1 et 2

Sytral

Accords-cadres conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6; R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique:
— lot 1: accord-cadre conclu avec les minimums en quantité par période suivants et sans maximum: quantités minimum:
—— période initiale de 5 ans: conception et réalisation du système, 4500 valideurs, 250 Dat, 50 Tpv, 20 Tpvs,
—— par période de reconduction: prestation de maintenance corrective.
— pour le lot 2: accord-cadre conclu pour toute sa durée de 4 ans avec un minimum en quantité de 150 Dat pour réseau de surface et sans maximum.
Les candidats seront de plus informés que les volumes globaux de commande en quantités estimées par le Sytral sur toute la durée des accords-cadres s'élèvent à:
— pour le lot 1: 5 500 valideurs (embarqués bus/tramway et au sol en stations de métro); 300 Dat; 70 Tpv; 300 Pdc; 250 Tpvs,
— pour le lot 2: 250 Dat.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-05 Avis de marché
2020-01-16 Avis d'attribution de marché
2020-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sytral
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Commune postale: Lyon
Code postal: 69487
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472845800 📞
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Fax: +33 478531284 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Sytral: Service marchés
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Commune postale: Lyon
Code postal: 69487
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472845800 📞
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Fax: +33 478531284 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opération de renouvellement de la billettique TCL — lots 1 et 2 19s0080
Produits/services: Systèmes d'information 📦
Brève description:
“Accords-cadres conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-2, R....”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Conception, mise en œuvre et exploitation technique du système billettique TCL
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'information 📦
Produits/services supplémentaires: Distributeurs automatiques de tickets 📦
Produits/services supplémentaires: Billets de transport 📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire couvert par le réseau TCL 69000.
Description du marché:
“— renouvellement du système central et de certains équipements de la billettique TCL, intégration de ces éléments dans l'environnement informatique...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année.”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures transmises satisfaisant dans un 1 temps à l'ensemble des conditions de participation, pièces à produire...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1: dans le cadre de la présente consultation l'acheteur prévoit une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Nota: la réponse à cette PSE est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture des distributeurs automatiques de titres de transport pour les réseaux de surface TCL”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est le renouvellement des distributeurs automatiques des titres de transport des réseaux de surface TCL, les prestations ont pour objet: —...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Durée de l'accord: 48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”    Afficher plus
Conditions de participation

“— seuil minimal exigé de capacité économique et financière: —— pour le lot 1: 10 000 000 EUR HT de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, — déclaration...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les informations relatives au présent paragraphe de l'article III.1.3) sont reportées à l'article VI.3) Informations complémentaires du présent avis. Il est...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“— les fournitures feront l'objet de garanties dans les conditions du CCAP et du CCTP, — en application des articles R. 2191-32 à R. 2191-35 du code de la...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique, — modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer les...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— pour le lot 1 uniquement: en cas de groupement, en application de l'article R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats sont informés que...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-26 16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-05-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 070-166439 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-2, R....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 51254718.26 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“— renouvellement du système central et de certains équipements de la billettique TCL, intégration de ces éléments dans l'environnement...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 070-166439

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conception, mise en œuvre et exploitation technique du système billettique TCL
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Conduent Business Solutions/Seipra Score
Adresse postale: rue Claude Chappe
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51254718.26 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— s'agissant d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conclu avec un minimum fixé en quantité et sans maximum comme...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 016-034928 (2020-01-16)
Avis d'attribution de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-2, R....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 301 203 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire couvert par le réseau TCL, 69000.

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture des distributeurs automatiques de titres de transport pour les réseaux de surface TCL”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sigma
Adresse postale: Via Po 14
Commune postale: Altidona
Code postal: 63824
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Italia 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 301 203 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— s'agissant d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conclu avec un minimum fixé en quantité et sans maximum comme...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 028-065567 (2020-02-07)