Nº 19c003cn — nCP-HZ — acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une Solution de développement des ressources humaines (SIRH)

Toulouse Métropole

Nº 19c003cn — nCP-HZ — acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une Solution de développement des ressources humaines (SIRH). Les 3 collectivités, la Métropole, la ville de Toulouse et le CCAS, ont débuté en 2016 un projet de refonte de leur Système d'information des ressources humaines (SIRH).
Ce projet a été décomposé en 2 phases:
— phase 1: mise en place d'une solution sur le cœur RH, couvrant ainsi les processus carrière, rémunération et gestion des temps,
— phase 2: mise en place d'une solution sur le développement RH, couvrant ainsi les processus recrutement, formation, entretien annuel, parcours professionnels, GPEC et les risques professionnels.
La solution retenue dans le cadre de la phase 1, Astre RH de GFI, sera mise en service en janvier 2020.
L'objet du présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'une solution couvrant le périmètre de la phase 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-12 Avis de marché
2020-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 19C003CN
Brève description:
Nº 19c003cn — nCP-HZ — acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une Solution de développement des ressources humaines (SIRH). Les 3 collectivités, la Métropole, la ville de Toulouse et le CCAS, ont débuté en 2016 un projet de refonte de leur Système d'information des ressources humaines (SIRH). Ce projet a été décomposé en 2 phases: — phase 1: mise en place d'une solution sur le cœur RH, couvrant ainsi les processus carrière, rémunération et gestion des temps, — phase 2: mise en place d'une solution sur le développement RH, couvrant ainsi les processus recrutement, formation, entretien annuel, parcours professionnels, GPEC et les risques professionnels. La solution retenue dans le cadre de la phase 1, Astre RH de GFI, sera mise en service en janvier 2020. L'objet du présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'une solution couvrant le périmètre de la phase 2.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TPabQbBSV3 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-072113
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Procedure: accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur sans montant minimum ni maximum. La présente consultation est soumise aux articles 42 et 28 de l'ordonnance et 71 à 73 du décret du 25.3.2016. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur), la ville de Toulouse et le CCAS de Toulouse. Montants prévisionnels à détailler par membre du groupement de commande et par période (période initiale et périodes de reconduction) période initiale (4 ans): 1 480 000 EUR HT (dont Toulouse Métropole: 488 400 EUR HT, mairie de Toulouse: 843 600 EUR HT et CCAS de Toulouse: 148 000 EUR). Chaque période de reconduction (1 an reconductible 3 fois): 120 000 EUR HT (dont Toulouse Métropole: 39 600 EUR HT, marie de Toulouse: 68 400 EUR HT et CCAS de Toulouse: 12 000 EUR HT). Pour cette phase «candidature» les entreprises pourront télécharger l'avis d'appel à concurrence avec une annexe gratuitement sur le site https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, référence acheteur 19c003cn. Le dossier de consultation des entreprises sera envoyé avec la lettre de consultation aux 3 entreprises maximum qui auront été préalablement admises. Aucun dossier de consultation ne sera disponible au téléchargement pendant la phase «candidature». Négociation: la phase de négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution. Les membres du groupement se réservent le droit de négocier avec les 3 meilleures offres. Financement: le projet est financé par les ressources propres de chaque membre du groupement de commande. Délais: avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 10 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai. Demande de renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des candidatures par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https\\www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Conditions de participation: aucune forme de groupement n'est imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres de groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 19c003cn — nCP-HZ — acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une Solution de développement des ressources humaines (SIRH). Les 3 collectivités, la Métropole, la ville de Toulouse et le CCAS, ont débuté en 2016 un projet de refonte de leur Système d'information des ressources humaines (SIRH).
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Ce projet a été décomposé en 2 phases:
— phase 1: mise en place d'une solution sur le cœur RH, couvrant ainsi les processus carrière, rémunération et gestion des temps,
— phase 2: mise en place d'une solution sur le développement RH, couvrant ainsi les processus recrutement, formation, entretien annuel, parcours professionnels, GPEC et les risques professionnels.
La solution retenue dans le cadre de la phase 1, Astre RH de GFI, sera mise en service en janvier 2020.
L'objet du présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'une solution couvrant le périmètre de la phase 2.
Valeur totale estimée: 1 960 000 EUR 💰
Brève description:
Nº 19c003cn — nCP-HZ — acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une Solution de développement des ressources humaines (SIRH).
Le périmètre fonctionnel du présent marché a été défini comme suit:
— éléments transverses: données de référence (référentiel postes, métiers et compétences, référentiel agent, référentiel des structures organisationnelles),
— échange interne et relation au personnel (portail agent, portail manager, portail gestionnaire),
— échanges usagers (saisie d'une candidature en ligne, échanges avec des partenaires pour la diffusion des offres d'emploi),
— dématérialisation et GED, recrutement, formation, entretien annuel / entretien d'évaluation, parcours professionnels, GPEC, risques et usure professionnels.
Il est attendu de la solution cible une gestion intégrée de l'ensemble des domaines fonctionnels précités.
Valeur estimée hors TVA: 1 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 4 ans. Il peut ensuite être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. Dans le cas d'accords-cadres — justification d'une durée dépassant 4 ans: ce logiciel est très structurant pour la collectivité et nécessite une refonte totale du SIRH de la collectivité.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions de participation: habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession liste et description succincte des conditions: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) version 2016 et DC2 (déclaration du candidat) version 2016 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360 et à l'article 44 de l'ordonnance 2015- 899,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaire et les résultats financiers sur les 3 dernières années pour l'ensemble des activités de l'entreprise et pour l'activité objet de la présente consultation;
2) déclaration concernant les effectifs de la société par activité (dont celle objet du présent marché en distinguant les collectivités territoriales des autres clients) pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou prive. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
1) Garanties et capacités financières — 20 %:
— déclaration des chiffres d'affaires et résultats sur les 3 derniers exercices pour l'ensemble des activités de l'entreprise et pour l'activité objet de la consultation dont le poids respectif des ventes de licences applicatives et des revenus de la maintenance client,
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— déclaration des effectifs de la société (effectifs globaux et par pôle/équipe dédié au développement RH);
2) Garanties et capacités techniques — 30 %:
— la liste des outils et technologies informatiques maîtrisés,
— interfaçage avec les outils SIRH du marché et outils connexes (GED, BO, Systèmes d'authentification et SSO CAS, …);
3) Capacités professionnelles — 50 %
— les références les plus significatives (en indiquant leur nature publique ou privée) sur des contextes similaires ou, à défaut de références, de tout autre justificatif apporté par le candidat,
— des retours d'expériences sur la solution — le cas échéant, le niveau de certifications/agréments en termes d'ingénierie logiciel, formation et relations client.
Le document de réponse à ces 3 points ne doit pas excéder 40 pages.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TPabQbBSV3 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole, direction du numérique
Adresse postale: 32 rue de Valade
Point de contact: Hélène Jomier
Courrier électronique: achatsmarchesdirnum@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Procedure: accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur sans montant minimum ni maximum.
La présente consultation est soumise aux articles 42 et 28 de l'ordonnance et 71 à 73 du décret du 25.3.2016. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur), la ville de Toulouse et le CCAS de Toulouse.
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Montants prévisionnels à détailler par membre du groupement de commande et par période (période initiale et périodes de reconduction) période initiale (4 ans): 1 480 000 EUR HT (dont Toulouse Métropole: 488 400 EUR HT, mairie de Toulouse: 843 600 EUR HT et CCAS de Toulouse: 148 000 EUR). Chaque période de reconduction (1 an reconductible 3 fois): 120 000 EUR HT (dont Toulouse Métropole: 39 600 EUR HT, marie de Toulouse: 68 400 EUR HT et CCAS de Toulouse: 12 000 EUR HT). Pour cette phase «candidature» les entreprises pourront télécharger l'avis d'appel à concurrence avec une annexe gratuitement sur le site https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, référence acheteur 19c003cn.
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Le dossier de consultation des entreprises sera envoyé avec la lettre de consultation aux 3 entreprises maximum qui auront été préalablement admises. Aucun dossier de consultation ne sera disponible au téléchargement pendant la phase «candidature».
Négociation: la phase de négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution. Les membres du groupement se réservent le droit de négocier avec les 3 meilleures offres.
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Financement: le projet est financé par les ressources propres de chaque membre du groupement de commande.
Délais: avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 10 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.
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Demande de renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des candidatures par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https\\www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.
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Conditions de participation: aucune forme de groupement n'est imposée.
Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres de groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
 en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 56273574 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 032-072113 (2019-02-12)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
Brève description:
No19c003cn — nCP-HZ — acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une solution de développement des ressources humaines (SIRH). Les trois collectivités, la Métropole, la ville de Toulouse et le CCAS, ont débuté en 2016 un projet de refonte de leur Système d'information des ressources humaines (SIRH). Ce projet a été décomposé en deux phases: — phase 1: mise en place d'une solution sur le cœur RH, couvrant ainsi les processus carrière, rémunération et gestion des temps; — phase 2: mise en place d'une solution sur le développement RH, couvrant ainsi les processus recrutement, formation, entretien annuel, parcours professionnels, GPEC et les risques professionnels. La solution retenue dans le cadre de la phase 1, Astre RH de GFI, sera mise en service en janvier 2020. L'objet du présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'une solution couvrant le périmètre de la phase 2.
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Valeur totale du marché: 513 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-324404
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-072113
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les prestations de mise en œuvre seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire de 513 500 EUR HT. Les prestations à la demande, concernant à la fois la période initiale et les périodes de reconductions pour la maintenance, seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires et des prix figurant au(x) catalogue(s) du fournisseur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No19c003cn — nCP-HZ — acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une solution de développement des ressources humaines (SIRH). Les trois collectivités, la Métropole, la ville de Toulouse et le CCAS, ont débuté en 2016 un projet de refonte de leur Système d'information des ressources humaines (SIRH). Ce projet a été décomposé en deux phases:
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— phase 1: mise en place d'une solution sur le cœur RH, couvrant ainsi les processus carrière, rémunération et gestion des temps;
La solution retenue dans le cadre de la phase 1, Astre RH de GFI, sera mise en service en janvier 2020. L'objet du présent accord-cadre porte sur l'acquisition d'une solution couvrant le périmètre de la phase 2.
No19c003cn — nCP-HZ — acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une solution de développement des ressources humaines (SIRH). Le périmètre fonctionnel du présent marché a été défini comme suit:
— éléments transverses: données de référence (référentiel postes, métiers et compétences, référentiel agent, référentiel des structures organisationnelles);
— échange interne et relation au personnel (portail agent, portail manager, portail gestionnaire);
— échanges usagers (saisie d'une candidature en ligne, échanges avec des partenaires pour la diffusion des offres d'emploi);
— dématérialisation et GED, recrutement, formation, entretien annuel/entretien d'évaluation, parcours professionnels, GPEC, risques et usure professionnels.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-07 📅
Nom: Foederis
Adresse postale: 46-48 chemin de la Bruyère — Innovalia, bâtiment A
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 513 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président de Toulouse Métropole

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2020/S 132-324404 (2020-07-08)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Logiciels et systèmes d'information Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de programmation de progiciels Services de programmation de logiciels... Services de développement de logiciels...