Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de second œuvre années 2019 à 2022

Toulouse Métropole

Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de second œuvre années 2019 à 2022. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Isolants et pièces isolantes › Verre isolant
• Mobilier › Papier peint et autres revêtements
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Peintures, vernis et mastics › Vernis
• Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Panneaux
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
• Solvants › Diluants
• Structures de construction diverses › Revêtements de sol
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-28	Avis de marché
2019-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 18C135AO
Brève description:

Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de second œuvre années 2019 à 2022. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Bois 📦
Verre isolant 📦
Panneaux 📦
Vernis 📦
Revêtements de sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dbIV_-Ii7O 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-28 📅
Date limite de soumission: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-01-31 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 022-047579
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 47 952 EUR HT / Ville de Toulouse: 111 888 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Peintures et papiers peints.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2019.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Essence bois.
Informations complémentaires:

Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 2 574 EUR HT / ville de Toulouse: 20 826 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.

Numéro du lot: 3
Brève description: Vitrerie.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Informations complémentaires:

Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 3 008 EUR HT / ville de Toulouse: 24 337 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.

Numéro du lot: 4
Brève description: Panneaux synthétiques.
Informations complémentaires:

Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 734 EUR HT / Ville de Toulouse: 17 608 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.

Numéro du lot: 5
Brève description: Vernis et diluants.
Informations complémentaires:

Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 1 323 EUR HT / Ville de Toulouse: 13 374 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.

Numéro du lot: 6
Brève description: Revêtement de sol.
Informations complémentaires:

Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 2 693 EUR HT / ville de Toulouse: 40 618 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature (cf. article 4.1.2 du RC);

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale (cf. article 4.1.3 du RC).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer les fournitures.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse
Adresse postale: place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dbIV_-Ii7O 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction de l'immobilier et des bâtiments — service achats-marchés
Adresse postale: 4 rue Labrousse
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignements administratifs: 1 rue des Pénitents Blancs — 31000 Toulouse — Mme Ghania Amokrane — +33 561222802 — ghania.amokrane@toulousemetropole.fr Renseignement(s) technique(s): Mr Jean-Michel Borios — +33 562276325
Courrier électronique: jean-michel.borios@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'année 2022

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de la ville de Toulouse / Ressources Propres de Toulouse Métropole.

Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole et la ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement est Toulouse Métropole.

Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Échantillons: uniquement pour le lot 1. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront en appui de leur offre des échantillons des produits énumérés ci-dessous avec fiches techniques et fiches de données sécurités.

— un pot de peinture façade vert 6026,

— un pot de peinture microporeuse satinée blanche,

— un pot d'antirouille blanche.

Ces échantillons devront être adressés à M. Jean-Michel Borios, service achats-marchés, de la direction immobilier et Bâtiments, situé au domaine entretien et ateliers — 4 rue Labrousse 31100 Toulouse.

Les échantillons doivent lui parvenir avant la date limite de remise des offres.

Les échantillons ne donneront pas lieu à rémunération et ne seront pas restitués.

Dépôt offre: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.

Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline achatpublic +33 892232120.

Signature: La signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Les candidats retenu seront invités à signer l'accord cadre électroniquement après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Dématérialisation: Hana Zarevucka — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — tél: +33 562276553 et copie marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 022-047579 (2019-01-28)

Avis d'attribution de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de 2
Valeur totale du marché: 238255.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302730
Se réfère à l'avis: 2019/S 022-047579
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Il s'agit de montants annuels estimatifs.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom: La maison de la peinture
Adresse postale: 105 boulevard de Suisse — BP 52417
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.maisonpeinture.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 125283.85 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Distribution matériaux bois panneaux
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambery
Code postal: 73024
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.dispano.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 29247.01 EUR 💰
Nom: Macocco Midi
Adresse postale: 14 chemin de la Chasse — BP 10036
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31771
Adresse Internet: http://www.macocco.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 24412.24 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-24 📅
Nom: Vink
Adresse postale: 5 chemin Carrosse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Adresse Internet: https://vink.fr 🌏
Valeur totale du marché: 17287.31 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: Foussier quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monne — 21 rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.foussier.fr 🌏
Valeur totale du marché: 5863.33 EUR 💰
Nom: Maison de la peinture
Adresse Internet: https://maisonpeinture.fr 🌏
Valeur totale du marché: 36161.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
1
4
Source: OJS 2019/S 124-302730 (2019-06-26)

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