Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de second œuvre années 2019 à 2022. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dbIV_-Ii7O🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Toulouse Métropole — direction de l'immobilier et des bâtiments — service achats-marchés”
Adresse postale: 4 rue Labrousse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Renseignements administratifs: 1 rue des Pénitents Blancs — 31000 Toulouse — Mme Ghania Amokrane — +33 561222802 — ghania.amokrane@toulousemetropole.fr...”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de second œuvre années 2019 à 2022
18C135AO”
Produits/services: Peintures📦
Brève description:
“Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de second œuvre années 2019 à 2022. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole
Description du marché: Peintures et papiers peints.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2019.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2019.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 47 952 EUR HT / Ville de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 47 952 EUR HT / Ville de Toulouse: 111 888 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: Essence bois.
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 2 574 EUR HT / ville de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 2 574 EUR HT / ville de Toulouse: 20 826 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Verre isolant📦
Description du marché: Vitrerie.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 3 008 EUR HT / ville de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 3 008 EUR HT / ville de Toulouse: 24 337 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Panneaux synthétiques.
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 734 EUR HT / Ville de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 734 EUR HT / Ville de Toulouse: 17 608 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Vernis📦
Produits/services supplémentaires: Diluants📦
Description du marché: Vernis et diluants.
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 1 323 EUR HT / Ville de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 1 323 EUR HT / Ville de Toulouse: 13 374 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché: Revêtement de sol.
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 2 693 EUR HT / ville de...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est le suivant: Toulouse Métropole: 2 693 EUR HT / ville de Toulouse: 40 618 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de...”
Liste et brève description des conditions
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature (cf. article 4.1.2 du RC);
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale (cf. article 4.1.3 du RC).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer les fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'année 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de la ville de Toulouse / Ressources Propres de Toulouse Métropole.
Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017.
Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole et la ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement est Toulouse Métropole.
Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Échantillons: uniquement pour le lot 1. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront en appui de leur offre des échantillons des produits énumérés ci-dessous avec fiches techniques et fiches de données sécurités.
— un pot de peinture façade vert 6026,
— un pot de peinture microporeuse satinée blanche,
— un pot d'antirouille blanche.
Ces échantillons devront être adressés à M. Jean-Michel Borios, service achats-marchés, de la direction immobilier et Bâtiments, situé au domaine entretien et ateliers — 4 rue Labrousse 31100 Toulouse.
Les échantillons doivent lui parvenir avant la date limite de remise des offres.
Les échantillons ne donneront pas lieu à rémunération et ne seront pas restitués.
Dépôt offre: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.
Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline achatpublic +33 892232120.
Signature: La signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Les candidats retenu seront invités à signer l'accord cadre électroniquement après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.
Dématérialisation: Hana Zarevucka — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — tél: +33 562276553 et copie marchespublics@toulouse-metropole.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 022-047579 (2019-01-28)
Avis d'attribution de marché (2019-06-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de 2 œuvre années 2019 à 2022
18C135AO”
Brève description:
“Nº 18c135ao — JE/HL — fourniture de matériaux de 2 œuvre années 2019 à 2022. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 238255.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 022-047579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19M233;19V153
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Peintures et papier peints
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison de la peinture
Adresse postale: 105 boulevard de Suisse — BP 52417
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.maisonpeinture.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125283.85 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19M234;19V154
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Essences bois
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution matériaux bois panneaux
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambery
Code postal: 73024
Région: Savoie🏙️
URL: https://www.dispano.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29247.01 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19M235;19V155
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Macocco Midi
Adresse postale: 14 chemin de la Chasse — BP 10036
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31771
URL: http://www.macocco.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24412.24 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19M236;19V156
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Panneaux synthétiques
Date de conclusion du contrat: 2019-06-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vink
Adresse postale: 5 chemin Carrosse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
URL: https://vink.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17287.31 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19M237;19V157
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Vernis et diluants
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monne — 21 rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.foussier.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5863.33 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19M238;19V158
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Revêtements de sol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison de la peinture
URL: https://maisonpeinture.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36161.65 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Il s'agit de montants annuels estimatifs.
Source: OJS 2019/S 124-302730 (2019-06-26)