Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et ses centres de recherches archéologiques
013SE2019”
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“Nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et ses centres de recherches archéologiques.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Saint-Estève” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Estève.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Saint-Estève.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marchés similaires.
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marche comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum de la partie à bons de commande est de 4 000...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marche comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum de la partie à bons de commande est de 4 000 EUR HT pour la duré totale du marche la visite du site est obligatoire (v. conditions dans le règlement de la consultation).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Villeneuve-les-Béziers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Villeneuve-les-Béziers.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Villeneuve-les-Béziers.”
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 5 000 EUR HT pour la...”
Informations complémentaires
Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 5 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Une visite obligatoire est à prévoir (v. conditions dans le règlement de la consultation).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et son centre de recherches archéologiques de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et son centre de recherches archéologiques de Nîmes.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Éguilles” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Éguilles.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Éguilles.”
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 4 000 EUR HT pour la...”
Informations complémentaires
Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 4 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Une visite obligatoire est à prévoir (v. conditions dans le règlement de la consultation).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Marseille” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Marseille.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Vescovato” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vescovato.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Vescovato.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement,
— une lettre de...”
Liste et brève description des conditions
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement,
— une lettre de candidature ou DC1 complété,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— reprise du personnel en place,
— clause d'exécution RSE pour les prestations non concernées par une reprise de personnel,
— pourcentage minimal de...”
Conditions d'exécution du contrat
— reprise du personnel en place,
— clause d'exécution RSE pour les prestations non concernées par une reprise de personnel,
— pourcentage minimal de produits, matériels et consommables à faible incidence environnementale et/ou écolabellisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-25
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Des visites de site obligatoires sont prévues (dates et heures dans le règlement de la consultation) les candidats doivent télécharger le Dossier de...”
Des visites de site obligatoires sont prévues (dates et heures dans le règlement de la consultation) les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013SE2019. Tous renseignements d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la plate-forme des achats de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr — ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses posées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du présent courrier.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏
Source: OJS 2019/S 044-100637 (2019-02-27)
Informations complémentaires (2019-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Institut national de recherches archéologiques préventives
Adresse postale: 121 rue d'Alésia — CS 20007
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 044-100637
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de reception des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-03-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-23 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Modification de la date de reprise des visites de sites qui reprendront le 1er avril 2019. Les candidats peuvent contacter les responsables des visites pour...”
Modification de la date de reprise des visites de sites qui reprendront le 1er avril 2019. Les candidats peuvent contacter les responsables des visites pour chaque site (contacts dans le Rc). Certains contacts ont été modifiés ou rajoutés
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 053-123005 (2019-03-13)
Avis d'attribution de marché (2019-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage pour la direction interrégionale méditerranée et ses centres de recherches archéologiques
013SE2019”
Brève description:
“Nettoyage pour la direction interrégionale méditerranée et ses centres de recherches archéologiques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 282401.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'autocontrôle mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mode opératoire
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options: Marches similaires.
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Villeneuve-lès-Béziers” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Villeneuve-lès-Béziers.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Villeneuve-lès-Béziers.” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour la direction interrégionale méditerranée et son centre de recherches archéologiques de Nîmes” Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour la direction interrégionale méditerranée et son centre de recherches archéologiques de Nîmes.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 044-100637
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 013SE2019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Saint-Estève”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Hexa net
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.hexanet.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21966.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21966.24 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Villeneuve-lès-Béziers”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapt-propreté
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Montblanc
Code postal: 34290
URL: http://www.adapt-proprete.com/?lang=fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 52802.84 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52802.84 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et son centre de recherches archéologiques de Nîmes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepro
Adresse postale: 7 Traverse, rue Gaston de Flotte
Code postal: 13012
URL: http://www.sonepro.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 94131.48 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94131.48 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques d'Éguilles
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Nettoyage insulaire
Adresse postale: 10 All Fuschia
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
URL: http://www.nettoyage-insulaire.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38496.04 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38496.04 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Marseille” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48098.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48098.20 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le centre de recherches archéologiques de Vescovato” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: BG Nett
Adresse postale: Les Mimosas
Commune postale: Folelli
Code postal: 20213
URL: https://www.societe.com/societe/borgo-nettoyage-industriel-et-commercial-390103760.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26906.92 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26906.92 💰
Source: OJS 2019/S 179-436623 (2019-09-12)