Nettoyage des logements

Dynacité (OPH de l'Ain)

La consultation est divisée en 27 lots. Chaque marché fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du jour de la notification. Durée du marché: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables chaque année à la date anniversaire de la prise d'effet du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Dynacité (OPH de l'Ain)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-08	Avis de marché
2020-07-21	Avis d'attribution de marché
2020-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: Nettoyage des logements
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'AIN)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ut9DnuNFJX&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ut9DnuNFJX&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537609
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Chaque marché fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Secteur Bourg sud — Dombes
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — secteur Bourg sud — Dombes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction.

Informations complémentaires:

Chaque marché fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique.

Intitulé du lot: Secteur Bourg ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Secteur Bourg ouest
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 1 an. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance. Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction.

Informations complémentaires:

Chaque marché fait l'objet d'un accord cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande SANS MINIMUM NI MAXIMUM, conclu avec 1 opérateur économique.

Intitulé du lot: Secteur Bourg Nord
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 Secteur Bourg Nord
Intitulé du lot: Secteur Bourg est
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 Secteur Bourg est
Intitulé du lot: Antenne de Jassans zone 1
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 Antenne de Jassans zone 1
Intitulé du lot: Antenne de Jassans zone 2
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 Antenne de Jassans zone 2
Intitulé du lot: Antenne de St Laurent
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 Antenne de St Laurent
Intitulé du lot: Secteur Saone et Loire
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 Secteur Saone et Loire
Intitulé du lot: Secteur Amberieu nord
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 Secteur Ambérieu nord
Intitulé du lot: Secteur Amberieu sud
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 Secteur Ambérieu sud
Intitulé du lot: Cotiere
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 Cotiere
Intitulé du lot: Antenne Bugey Sud
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 Antenne Bugey Sud
Intitulé du lot: Antenne Nord Isere
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 13 Antenne Nord Isere
Intitulé du lot: Secteur Divonne Gex
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 14 Secteur Divonne Gex
Intitulé du lot: Secteur Pays de gex
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot 15 Secteur Pays de gex
Intitulé du lot: Secteur Ferney
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot 16 Secteur Ferney
Intitulé du lot: Antenne de Bellegarde zone 1
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17 Antenne de Bellegarde zone 1
Intitulé du lot: Antenne de Bellegarde zone 2
Numéro du lot: 18
Brève description: Lot 18 Antenne de Bellegarde zone 2
Intitulé du lot: Antenne d'Hauteville
Numéro du lot: 19
Brève description: Lot 19 Antenne d'Hauteville
Intitulé du lot: Secteur Oyonnax Est
Numéro du lot: 20
Brève description: Lot 20 Secteur Oyonnax Est
Intitulé du lot: Secteur Oyonnax Ouest
Numéro du lot: 21
Brève description: Lot 21 Secteur Oyonnax Ouest
Intitulé du lot: Secteur Oyonnax sud
Numéro du lot: 22
Brève description: Lot 22 Secteur Oyonnax sud
Intitulé du lot: Secteur Oyonnax Sud exterieur
Numéro du lot: 23
Brève description: Lot 23 Secteur Oyonnax Sud exterieur
Intitulé du lot: Secteur Rhone sud
Numéro du lot: 24
Brève description: Lot 24 Secteur Rhone sud
Intitulé du lot: Rillieux A
Numéro du lot: 25
Brève description: Lot 25 Rillieux A
Intitulé du lot: Rillieux B
Numéro du lot: 26
Brève description: Lot 26 Rillieux B
Intitulé du lot: Lot 27 Rillieux C et Rhone Nord
Numéro du lot: 27
Brève description: Lot 27 Rillieux C et Rhone Nord
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les adresses précises des lieu d'exécution figurent dans chaque bon de commande.

Les adresses précises des lieux d'exécution figurent dans chaque bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc., produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.

Situation économique et financière:

Compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat. — Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).

Capacité technique et professionnelle:

Compléter, dater la déclaration du candidat. — Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7). — Une liste de références des 3 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants (les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-03-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Dynacité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du « mémoire technique » (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ut9DnuNFJX&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — OPH de l'Ain
Point de contact: Pôle commande publique
Téléphone: +33 474141043 📞
Courrier électronique: o.morel@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ut9DnuNFJX&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

Offres remises par voie électronique via notre profil acheteur à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ut9DnuNFJX&v=1&selected=0 — En application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique ». Toutes les questions et réponses relatives à la consultation entre les entreprises et l'acheteur sont dématérialisées et passent par le profil d'acheteur. Il en va de même pour les simples demandes d'informations ou de compléments relatifs au marché, ainsi que les échanges faisant suite à une négociation. Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question/réponse» du profil acheteur tel qu'illustré ci-avant ou l'envoi de recommandé électronique via le profil acheteur. Il ne sera pas tenu compte des échanges en dehors de ces moyens de communication. Sous-critère de la valeur technique notée sur 200 points:

1) le candidat décrira précisément son organisation de la réception du bon de commande jusqu'à la facturation. Le candidat indiquera les durées estimatives de réalisation des taches nettoyage du WC (art. NEA0405) et nettoyage complet d'un T3 (art. NEA0429) et précisera sa méthodologie pour s'assurer de la conformité et de la qualité de ses interventions: 90 points;

2) le candidat décrira les moyens humains et matériels dont il dispose pour réaliser l'ensemble des prestations. Des précisions particulières seront faites pour la gestion des interventions en cas d'absence et pour la description du matériel, type, fonction, produits: 80 points;

3) le candidat indiquera sa méthodologie pour gérer l'exécution de plusieurs bons de commandes simultanément en respectant les délais d'exécution indiqués: 30 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 219-537609 (2019-11-08)

Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est divisée en 27 lots. Chaque marché fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec un opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du jour de la notification. Durée du marché: un an. Reconduction: le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins trois mois avant la date d'échéance. Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables chaque année à la date anniversaire de la prise d'effet du contrat.

Valeur totale du marché: 251999.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DYNACITÉ (OPH de l'Ain)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-350082
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537609
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée du marché: un an. Reconduction: le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins trois mois avant la date d'échéance. Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables chaque année à la date anniversaire de la prise d'effet du contrat.

Intitulé du lot: Secteur Bourg Sud — Dombes
Brève description:

Lot 1: secteur Bourg Sud — Dombes.

Lot 2: secteur Bourg ouest.

Lot 3: secteur Bourg Nord.

Lot 4: secteur Bourg est.

Intitulé du lot: Antenne de Jassans, zone 1
Brève description: Lot 5: antenne de Jassans, zone 1.
Intitulé du lot: Antenne de Jassans, zone 2
Brève description:

Lot 6: antenne de Jassans, zone 2.

Lot 7: antenne de St Laurent.

Intitulé du lot: Secteur Saône-et-Loire
Brève description:

Lot 8: secteur Saône-et-Loire.

Lot 9: secteur Ambérieu nord.

Lot 10: secteur Ambérieu sud.

Intitulé du lot: Côtière
Brève description: Lot 11: Côtière.
Intitulé du lot: Antenne Bugey sud
Brève description: Lot 12: antenne Bugey sud.
Intitulé du lot: Antenne nord Isère
Brève description:

Lot 13: antenne nord Isère.

Lot 14: secteur Divonne Gex.

Intitulé du lot: Secteur Pays de Gex
Brève description:

Lot 15: secteur Pays de Gex.

Lot 16: secteur Ferney.

Intitulé du lot: Antenne de Bellegarde, zone 1
Brève description: Lot 17: antenne de Bellegarde, zone 1.
Intitulé du lot: Antenne de Bellegarde, zone 2
Brève description: Lot 18: antenne de Bellegarde, zone 2.
Intitulé du lot: Antenne de Hauteville
Brève description: Lot 19: antenne de Hauteville.
Intitulé du lot: Secteur Oyonnax est
Brève description: Lot 20: secteur Oyonnax est.
Intitulé du lot: Secteur Oyonnax ouest
Brève description:

Lot 21: secteur Oyonnax ouest.

Lot 22: secteur Oyonnax sud.

Intitulé du lot: Secteur Oyonnax sud extérieur
Brève description: Lot 23: secteur Oyonnax sud extérieur.
Intitulé du lot: Secteur Rhône sud
Brève description:

Lot 24: secteur Rhône sud.

Lot 25: Rillieux A.

Lot 26: Rillieux B.

Intitulé du lot: Lot 27 Rillieux C et Rhône nord
Brève description: Lot 27: Rillieux C et Rhône nord.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Maisonhaute Propreté
Adresse postale: La Morandière
Commune postale: Certines
Code postal: 01240
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 15 083 EUR 💰
13 442 EUR 💰
11 573 EUR 💰
10 957 EUR 💰
24 260 EUR 💰
20 062 EUR 💰
39 500 EUR 💰
17 617 EUR 💰
23 935 EUR 💰
18786.5 EUR 💰
Nom: Agility Propreté et Services
Adresse postale: 4 rue Vaucanson
Commune postale: Tignieu-Jameyzieu
Code postal: 38230
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 8 668 EUR 💰
Nom: Beeclean
Adresse postale: ZI Les Triboulières
Commune postale: Crémieu
Code postal: 38460
Valeur totale du marché: 5567.77 EUR 💰
Nom: Soclean Services
Adresse postale: 40 rue de Bruxelles
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8 070 EUR 💰
8 827 EUR 💰
12 570 EUR 💰
13 081 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Source: OJS 2020/S 142-350082 (2020-07-21)

Avis d'attribution de marché (2020-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est divisée en 27 lots. Chaque marché fait l'objet d'un accord cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du jour de la notification. Durée du marché: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables chaque année à la date anniversaire de la prise d'effet du contrat.

Valeur totale du marché: 117377.8 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-21 📅
Date de publication: 2020-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 165-401038
Numéro JO-S: 165

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 secteur Bourg sud — Dombes.

Lot 2 secteur Bourg ouest.

Intitulé du lot: Secteur Bourg nord
Brève description:

Lot 3 secteur Bourg nord.

Lot 4 secteur Bourg est.

Lot 5 Antenne de Jassans zone 1.

Lot 6 antenne de Jassans zone 2.

Intitulé du lot: Antenne de St-Laurent
Brève description: Lot 7 antenne de St-Laurent.
Intitulé du lot: Secteur Saône et Loire
Brève description:

Lot 8 secteur Saône et Loire.

Lot 9 secteur Ambérieu nord.

Lot 10 secteur Ambérieu sud.

Intitulé du lot: Cotière
Brève description:

Lot 11 Cotière

Lot 12 Antenne Bugey sud.

Lot 13 antenne nord Isère.

Lot 14 secteur Divonne Gex.

Lot 15 secteur Pays de Gex.

Lot 16 secteur Ferney.

Lot 17 antenne de Bellegarde zone 1.

Lot 18 antenne de Bellegarde zone 2.

Lot 19 antenne d'Hauteville.

Lot 20 Secteur Oyonnax est

Lot 21 secteur Oyonnax ouest.

Lot 22 secteur Oyonnax sud.

Lot 23 secteur Oyonnax sud extérieur.

Lot 24 secteur Rhône sud.

Lot 25 Rillieux A.

Lot 26 Rillieux B.

Intitulé du lot: Lot 27 Rillieux C et Rhône Nord
Brève description: Lot 27 Rillieux C et Rhône Nord.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Nom: DP nettoyage
Adresse postale: 40 rue Jules Michelet
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01102
Valeur totale du marché: 25011.8 EUR 💰
50520.5 EUR 💰
21 616 EUR 💰
20229.5 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 165-401038 (2020-08-21)

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