Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures et des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures (lot 2) du bâtiment d'Arenc

Conseil départemental 13

Accords-cadres pour le nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures (lot 1) et des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures (lot 2) du bâtiment d'Arenc, sis 4 quai d'Arenc à Marseille (2).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-06 Avis de marché
2019-11-20 Informations complémentaires
2020-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la présidente
Téléphone: +33 413313206 📞
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://departement13.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.departement13.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures et des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures (lot 2) du...”    Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“Accords-cadres pour le nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures (lot 1) et des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — nettoyage des locaux et des surfaces vitrées intérieures du site d'Arenc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site d'Arenc.
Description du marché:
“Lot 1 — nettoyage des locaux et des surfaces vitrées intérieures du site d'Arenc.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Niveau de qualification et expérience professionnelle du personnel intervenant
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois.
Informations complémentaires:
“Montant annuel HT minimum de 200 000 EUR et maximum de 700 000 EUR. Le CD13 n'est engagé contractuellement que sur le montant minimum. En cas de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — prestations spécifiques et ponctuelles et le nettoyage des façades vitrées extérieures du site d'Arenc”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades 📦
Description du marché:
“Lot 2 — prestations spécifiques et ponctuelles et le nettoyage des façades vitrées extérieures du site d'Arenc.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel HT minimum de 30 000 EUR et maximum de 180 000 EUR. Le CD13 n'est engagé contractuellement que sur le montant minimum. En cas de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose, — le candidat doit...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le lot nº 1: obligation de reprise de personnel et clause d'insertion: minimum de 1 600 heures annuelles d'insertion; pour les 2 lots: clause...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-06 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le renouvellement devrait intervenir en 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Préfecture de région, SGAR, bd Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), — référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 217-532799 (2019-11-06)
Informations complémentaires (2019-11-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Mme la Présidente

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 217-532799

Changements
Autres informations complémentaires

“Le nombre d'heures œuvrantes n'est pas d'un minimum de 2 500 par an (comme cela avait été indiqué dans le règlement de consultation et la trame de mémoire)...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 227-557964 (2019-11-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Madame la présidente

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 064 267 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires: Montant annuel HT minimal de 200 000 EUR et maximal de 700 000 EUR.
Informations complémentaires: Montants annuels HT minimal 30 000 EUR et maximal 180 000 EUR.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 217-532799

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0584
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des locaux et des surfaces vitrées intérieures
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Snce
Adresse postale: quartier Kirbon
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442613515 📞
Courrier électronique: snce@libertysurf.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://Snce-proprete.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 064 267 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La CAO du 30.1.2020 a décidé d'attribuer le lot 1 — nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures de l'accord-cadre de nettoyage du bâtiment...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 060-144118 (2020-03-20)