Nettoyage des canalisations par hydrocurage pour le département de L'Oise

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de canalisations par hydrocurage pour le compte du département de l'Oise.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-30 Avis de marché
2019-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale:
“Direction de la commande publique centre administratif François Benard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry”
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344066060 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: http://www.oise.fr. 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des canalisations par hydrocurage pour le département de L'Oise 19-AF-DER-01”
Produits/services: Services de voirie 📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de canalisations par hydrocurage pour le compte du département de l'Oise.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales départementales nord-ouest (Songeons) et sud-ouest (Méru)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voirie 📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Oise.
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots (CCTP) et son annexe.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Les modalités de la reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives commun à l'ensemble des lots.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent accord-cadre pourront être réalisées.”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (48 mois, périodes de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Unités territoriales départementales centre (Saint-Just-en-Chaussée), nord-est (Lassigny) et sud-est (Pont-Sainte-Maxence)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les modalités de la reconduction sont précisées à l'article 3.1 du Cahier des clauses administratives particulières commun à l'ensemble des lots (CCAP).”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (48 mois, périodes de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— chaque candidat produira la lettre de candidature et dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cet accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à à l'environnement, conformément aux...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Beauvais.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Elle n'est pas publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2, et R. 2124-1 et 2-1 et R. 2161-1 à 5 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au IV.4.1): — un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2019/S 086-206749 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-12-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“direction de la commande publique — centre administratif François Benard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry”
Téléphone: +33 344066092 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des canalisations par hydrocurage pour le département de l'Oise 19-AF-DER-01”
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage de canalisations par hydrocurage pour le compte du département de l'Oise.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-206749

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage des canalisations par hydrocurage pour le département de l'Oise — unités territoriales départementales nord-ouest (Songeons) et sud-ouest (Méru)”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec Service Environnement
Adresse postale: 4 rue de la Desserte
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage des canalisations par hydrocurage pour le département de l'Oise — unités territoriales départementales centre (Saint-Just-en-Chaussée), nord-est...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimal ni montant maximal sur sa durée totale soit 48 mois. La valeur...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au IV.4.1): — un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 242-595479 (2019-12-12)