Nettoiement du littoral et des sanitaires publics s'y rattachant avec fournitures et services associés

Commune de Roquebrune-sur-Argens

Nettoiement du littoral et des sanitaires publics s'y rattachant avec fournitures et services associés.
Cette procédure est relancée suivant classement sans suite de la procédure antérieure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMME
• CNS Artemis

Qui ?

• Commune de Roquebrune-sur-Argens

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-22	Avis de marché
2019-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de plages
Brève description:

Nettoiement du littoral et des sanitaires publics s'y rattachant avec fournitures et services associés. Cette procédure est relancée suivant classement sans suite de la procédure antérieure.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de plages 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de plages 📦
Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Adresse postale: Hôtel de Ville, service des marchés publics, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Courrier électronique: marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-038649
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-448499
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Pour la 1 Accord-cadre à bons de commande avec mini — maxi: 150 000 EUR HT — 450 000 EUR HT par an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoiement du littoral et des sanitaires publics s'y rattachant avec fournitures et services associés.

Cette procédure est relancée suivant classement sans suite de la procédure antérieure.

Valeur totale estimée: 2 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoiement du littoral et des plages
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoiement du littoral et des plages. Nettoyage manuel et mécanisé (poubelles, déchets divers, mégots, posidonie, animaux...), nettoyage-accessibilité-hivernage des douches de plage,

Voir le détail dans le dossier de la consultation.

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois aux conditions initiales, par période de 1 an à moins que le pouvoir adjudicateur n'en décide autrement.

Informations complémentaires:

Pour la 1

Accord-cadre à bons de commande avec mini — maxi: 150 000 EUR HT — 450 000 EUR HT par an.

Intitulé du lot: Nettoiement des sanitaires publics sur et a proximité des plages et services associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoiement des sanitaires publics sur et a proximité des plages.

La prestation comprend les:

— lavage et désinfection des cuvettes, urinoirs et lavabos,

— nettoyage des miroirs et appareils divers,

— nettoyage et désinfection de la robinetterie,

— lavage et désinfection des sols carrelés,

— fourniture, mise en place, contrôle, réapprovisionnement, nettoyage et remplacement en cas de dégradations des distributeurs d'essuie-mains, papiers hygiéniques, savon liquide,

— nettoyage des portes, poignées, murs, encadrements et interrupteurs,

— nettoyage de l'ascenseur plage San Peïre,

— fourniture, mise en place, contrôle, réapprovisionnement, nettoyage et remplacement en cas de dégradations des poubelles et évacuation des déchets,

— nettoyage de la douche publique de San Peïre (côté poste de secours) et curage de sa grille d'évacuation,

— nettoyage de la douche publique handi plage de la Gaillarde.

Pour les détails, voir le dossier de consultation.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec mini — maxi: 15 000 EUR HT — 60 000 EUR HT par an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel en application de l'article 44-II du décret du 25.3.2016.

Le candidat doit fournir:

— a) la lettre de candidature, (imprimé DC1 à compléter ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société doivent être communiqués;

— b) une déclaration sur l'honneur conforme aux dispositions de l'article 48 du décret du 25.3.2016 (DC1). Le candidat peut remettre la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire sinon il peut spontanément remettre un extrait K-bis ou équivalent de moins de 3 mois;

— c) les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées aux articles 51 de l'ordonnance du 23.7.2015, 44 et 48 du décret du 25.3.2016.

Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut compléter l'imprimé DC2 ou équivalent.

Le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus à l'article D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (extrait k-bis ...), à savoir,

— les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations,

— les pièces des articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (extrait k-bis ...).

Ces documents seront à produire tous les 6 mois pendant la période d'exécution du marché sous peine de résiliation du marché.

Situation économique et financière:

— fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— fournir une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant et/ou le volume traité, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics, à l'attention de F. LIO, conseiller municipal délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 018-038649 (2019-01-22)

Avis d'attribution de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: nettoiement du littoral et des plages. Lot 2: nettoiement des sanitaires publics sur et à proximité des plages et de l'ascenseur San Peïre.

Valeur totale du marché: 2 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-223006
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-038649
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: nettoiement du littoral et des plages.

Lot 2: nettoiement des sanitaires publics sur et à proximité des plages et de l'ascenseur San Peïre.

Nettoiement des plages et du littoral des Issambres sur la commune de Roquebrune-sur-Argens et leur maintien en parfait état de propreté, sur le périmètre de service défini au CCTP.

La prestation consiste particulièrement en: nettoyage, fourniture, la mise en place, la dépose et la maintenance de corbeilles de propreté, collecte des déchets contenus dans les corbeilles de propreté précitées, reprofilage ponctuel des plages et de leur accès.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom: Cmme
Commune postale: Saint-Raphaël
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Nom: CNS Artemis
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
22

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics, à l'attention de F. Lio, conseiller municipal délégué
Source: OJS 2019/S 092-223006 (2019-05-10)

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