Nca 18-0818 Travaux d'entretien, réparation et aménagement du réseau routier Métropolitain

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Cet accord-cadre avec bons de commande porte sur des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du réseau routier Métropolitain des subdivisions Centre/Est Littoral et Ouest Var/La Cagne.
Les différents lots de la consultation sont les suivants:
— lot 1: Centre/Est Littoral,
— lot 2: Ouest Var/La Cagne.
Le marché est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont: la Métropole Nice Côte d'Azur (coordonnateur) la Régie Eau d'Azur.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-01 Avis de marché
2019-09-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497132000 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Régie eau Azur
Adresse postale: Uniquement par la plate-forme
Commune postale: Nice

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06354
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Direction des contrats publics
Adresse postale: Uniquement sur la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06354
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nca 18-0818 Travaux d'entretien, réparation et aménagement du réseau routier Métropolitain”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivisions Ouest Var et la Cagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
“Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-07 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Condition de remise de plis: cf. article 7 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que: — vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 026-057052 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-09-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Cote d'Azur

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Régie d'Eau Azur
Adresse postale: TSA 91114
Commune postale: Nice Cedex 3

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06209
URL: http://www.rea.eaudazur.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nca 18-0818 Travaux d'entretien, réparation et aménagement du réseau routier métropolitain”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n 2016-360 du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17 641 647 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-057052

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Subdivisions Centre/Est littoral
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: La nouvelle sirolaise de construction
Numéro d'enregistrement national: 44284979000013
Adresse postale: 15 chemin du Bas des Molles — quartier la Sirole
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Garelli SAS
Numéro d'enregistrement national: 33124096000020
Adresse postale: 724 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: Nicolo SAS
Numéro d'enregistrement national: 40882275700022
Adresse postale: route de la Baronne — ZAC Saint-Estève
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 306 696 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 130 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Subdivisions Ouest Var/La Cagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SNC eiffage route méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 39876221100298
Adresse postale: Établissement Côte d'Azur — 52 boulevard Riba Roussa
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 334 951 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) Suite V.2.3) Nom et adresse du titulaire lot 1 Subdivisions Centre/Est littoral Damiani SAS, numéro national d'identification: 41645032800024, 2602 route...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 177-429910 (2019-09-10)