Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation de l'école élémentaire Marat
Ville d'Echirolles
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7)).
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC,
— TO001 — tranche optionnelle 1: DIA,
— TO002 — tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR,
— TO003 — tranche optionnelle 3: OPC.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-17 | Avis de marché |
| 2019-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 19/024ao
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Échirolles
Adresse postale: 1 place des Cinq Fontaines
Code postal: 38433
Commune postale: Échirolles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-echirolles.fr 📧
Téléphone: +33 476206300 📞
URL des documents: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235185
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Une demande de fonds communautaires (Feder) a été réalisée pour l'opération relative à la réhabilitation de l'école élémentaire Jean Paul Marat à échirolles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Inscription à l'ordre des architectes.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: HDV Échirolles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380151700540
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 097-235185 (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 19/024ao
Brève description:
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7)).
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC,
— TO001 — tranche optionnelle 1: DIA,
— TO002 — tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR,
— TO003 — tranche optionnelle 3: OPC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Échirolles
Adresse postale: 1 place des Cinq Fontaines
Code postal: 38433
Commune postale: Échirolles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-echirolles.fr 📧
Téléphone: +33 476206300 📞
URL des documents: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235185
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-echirolles.fr — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7)).
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC,
— TO001 — tranche optionnelle 1: DIA,
— TO002 — tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR,
— TO003 — tranche optionnelle 3: OPC.
Description des options:
3 variantes:
— variante 1 — OPC pour la tranche ferme),
— variante 2 — étude Installations Modulaires,
— variante 3 — contrôle bon fonctionnement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1 déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Inscription à l'ordre des architectes.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix fermes.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Garantie à 1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: HDV Échirolles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380151700540
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-echirolles.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 097-235185 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 202 648 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-333441
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-235185
Numéro JO-S: 135
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Nom: Acobat Architectes
Adresse postale: 1
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 202648.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 135-333441 (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
TF — Tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC
TO001 — Tranche optionnelle 1: DIA
TO002 — Tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR
TO003 — Tranche optionnelle 3: OPC.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-333441
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-235185
Numéro JO-S: 135
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique.
Tranche ferme: délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
TF — Tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC
TO001 — Tranche optionnelle 1: DIA
TO002 — Tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR
TO003 — Tranche optionnelle 3: OPC.
3 Variantes (variante 1 — OPC pour la tranche ferme).
Variante 2 — étude installations modulaires.
Variante 3 — contrôle bon fonctionnement. Les 3 variantes exigées ont été retenues.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Nom: Acobat Architectes
Adresse postale: 1
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 202648.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 135-333441 (2019-07-12)
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