Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation de l'école élémentaire Marat
19/024ao”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme:...”
Brève description
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7)).
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC,
— TO001 — tranche optionnelle 1: DIA,
— TO002 — tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR,
— TO003 — tranche optionnelle 3: OPC.
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme:...”
Description du marché
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7)).
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC,
— TO001 — tranche optionnelle 1: DIA,
— TO002 — tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR,
— TO003 — tranche optionnelle 3: OPC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“3 variantes:
— variante 1 — OPC pour la tranche ferme),
— variante 2 — étude Installations Modulaires,
— variante 3 — contrôle bon fonctionnement.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Une demande de fonds communautaires (Feder) a été réalisée pour l'opération relative à la réhabilitation de l'école élémentaire Jean Paul Marat à échirolles”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1 déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— autorisation spécifique ou preuve...”
Liste et brève description des conditions
1 déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Inscription à l'ordre des architectes.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix fermes.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): HDV Échirolles.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-echirolles.fr — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 097-235185 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-07-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: délai de la tranche ferme: (voir rubrique...”
Brève description
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
TF — Tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC
TO001 — Tranche optionnelle 1: DIA
TO002 — Tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR
TO003 — Tranche optionnelle 3: OPC.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 202 648 💰
Description
Description du marché:
“Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: délai de la tranche ferme: (voir rubrique...”
Description du marché
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 4 tranches.
Tranche ferme: délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
TF — Tranche ferme: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/OPC
TO001 — Tranche optionnelle 1: DIA
TO002 — Tranche optionnelle 2: APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR
TO003 — Tranche optionnelle 3: OPC.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“3 Variantes (variante 1 — OPC pour la tranche ferme).
Variante 2 — étude installations modulaires.
Variante 3 — contrôle bon fonctionnement. Les 3 variantes...”
Description des options
3 Variantes (variante 1 — OPC pour la tranche ferme).
Variante 2 — étude installations modulaires.
Variante 3 — contrôle bon fonctionnement. Les 3 variantes exigées ont été retenues.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 097-235185
Attribution du marché
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Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Acobat Architectes
Adresse postale: 1
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202648.75 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 135-333441 (2019-07-12)