Mission d'architecte urbaniste en chef de la ZAC Chamrousse attitude

Chamrousse Aménagement

Mission d'architecte urbaniste en chef de la ZAC Chamrousse attitude. Le marché comporte des prestations à prix unitaires et des prestations sous forme d'accord-cadre à bons de commande, à prix unitaires, d'un montant maximum de 400 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.

Qui ?

• Chamrousse Aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-08	Avis de marché

Avis de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: Cham2018-9601-571
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chamrousse aménagement
Adresse postale: 35 place des Trolles
Code postal: 38410
Commune postale: Chamrousse
Contact
Adresse Internet: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mathieu.ival@chamrousse-amenagement.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Yc7E6nBOTE 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Yc7E6nBOTE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date limite de soumission: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011883
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Les prestations de type A définies dans le CCTP et comprises au détail quantitatif estimatif seront réglées par application des prix unitaires. Les prestations de type B feront l'objet de bons de commande émis par le maître d'ouvrage au fur et à mesure des besoins, dans les conditions définies par le CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'architecte urbaniste en chef de la ZAC Chamrousse attitude.
Durée de l'accord: 96 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent produire:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation,

— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur,

— une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent), accompagnée des pièces justificatives exigées ci-après.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices, attestation d'assurance RC professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références comparables réalisées indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— indication des effectifs moyens annuels des 3 dernières années,

— moyens matériels,

— indication des titres d'études et professionnels du candidat (principaux responsables de prestations de même nature).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: Durée correspondant à la durée de la concession d'aménagement
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Durée correspondant à la durée de la concession d'aménagement
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mathieu Ival
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Yc7E6nBOTE 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal de grande instance de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 007-011883 (2019-01-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'architecture (>20)