Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place de contrat d'entretien de la robinetterie sur le patrimoine immobilier de Semcoda”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Brève description:
“Mise en place de contrat d'entretien de la robinetterie sur le patrimoine immobilier de Semcoda.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isère Bas Bugey 48 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Isère Bas Bugey 48 logt.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit par période de 1 an, 3 fois au maximum, sauf préavis donné par lettre recommandée 3 mois à l'avance.”
Informations complémentaires:
“Règle nº 1:
— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat,
— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par...”
Informations complémentaires
Règle nº 1:
— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat,
— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat,
— pour les lots 8, 9, 10: il ne sera pas attribué plus de 2 lots par candidat.
Règle nº 2:
— il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isère Bas Bugey 260 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Isère Bas Bugey 260 logt.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isère Bas Bugey 74 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Isère Bas Bugey 74 logt.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de Gex 394 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Pays de Gex 394 logt.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux-la-Pape 281 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: Rillieux-la-Pape 281 logt.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax 992 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: Oyonnax 992 logt.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax 1 235 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: Oyonnax 1 235 logt.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 374 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 374 logt.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 198 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 198 logt.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 112 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 112 logt.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bresse-Dombes 614 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Description du marché: Bresse-Dombes 614 logt.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyonnaise 907 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Description
Description du marché: Lyonnaise 907 logt.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haute-Savoie 380 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Description
Description du marché: Haute-Savoie 380 logt.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trévoux 326 logt
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Description
Description du marché: Trévoux 326 logt.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-PAT-0034.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426377300📞
Source: OJS 2019/S 164-402815 (2019-08-22)
Avis d'attribution de marché (2020-03-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 136 935 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Isère Bas Bugey 48 logements
Description
Description du marché: Isère Bas Bugey 48 logements.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat;
—— pour les lots 8, 9, 10: il ne sera pas attribué plus de 2 lots par candidat;
— règle nº 2:
—— Il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
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Titre: Isère Bas Bugey 260 logements
Description
Description du marché: Isère Bas Bugey 260 logements.
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat;
—— pour les lots 8, 9, 10: il ne sera pas attribué plus de 2 lots par candidat;
— règle nº 2:
—— il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
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Titre: Isère Bas Bugey 74 logements
Description
Description du marché: Isère Bas Bugey 74 logements.
Champ d'application du marché
Titre: Pays de Gex 394 logoments
Description
Description du marché: Pays de Gex 394 logements.
Champ d'application du marché
Titre: Rillieux-la-Pape 281 logements
Description
Description du marché: Rillieux-la-Pape 281 logements.
Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax 992 logements
Description
Description du marché: Oyonnax 992 logements.
Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax 1 235 logements
Description
Description du marché: Oyonnax 1 235 logements.
Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 374 logements
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 374 logements.
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat;
—— pour les lots 8, 9, 10 il ne sera pas attribué plus de 2 lots par candidat;
— règle nº 2:
—— il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
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Titre: Saône-et-Loire 198 logements
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 198 logements.
Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 112 logements
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 112 logements.
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7 il ne sera pas attribué + de 1 lot par...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7 il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat;
—— pour les lots 8, 9, 10 il ne sera pas attribué plus de 2 lots par candidat;
— règle nº 2:
—— il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
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Titre: Bresse-Dombes 614 logements
Description
Description du marché: Bresse-Dombes 614 logements.
Champ d'application du marché
Titre: Lyonnaise 907 logements
Description
Description du marché: Lyonnaise 907 logements.
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— pour les lots 1, 2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7: il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat;
—— pour les lots 8,9, 10: il ne sera pas attribué plus de 2 lots par candidat;
— règle nº 2:
—— Il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
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Titre: Haute-Savoie 380 logements
Description
Description du marché: Haute—Savoie 380 logements.
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— pour les lots 1,2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7 il ne sera pas attribué + de 1 lot par...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— pour les lots 1,2, 3: il ne sera pas attribué + de 2 lots par candidat;
—— pour les lots 6, 7 il ne sera pas attribué + de 1 lot par candidat;
—— pour les lots 8, 9, 10 il ne sera pas attribué plus de 2 lots par candidat;
— règle nº 2:
—— Il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
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Titre: Trévoux 326 logements
Description
Description du marché: Trévoux 326 logements.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 164-402815
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Isère Bas Bugey 48 logements
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 152 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Isère Bas Bugey 260 logements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Adresse postale: rue Tati, PA Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 655 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Isère Bas Bugey 74 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Ista
Adresse postale: 30 avenue Carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1772.3 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Pays de Gex 394 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 456 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Rillieux-la-Pape 281 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6729.95 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: Oyonnax 992 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 808 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: Oyonnax 1 235 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25317.5 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Titre: Saône-et-Loire 374 logements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 602 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Titre: Saône-et-Loire 198 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 752 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Titre: Saône-et-Loire 112 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 688 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Titre: Bresse-Dombes 614 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 280 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Titre: Lyonnaise 907 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18593.5 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Titre: Haute-Savoie 380 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 120 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Titre: Trévoux 326 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 009 💰
Source: OJS 2020/S 047-111665 (2020-03-03)